FONTAINE-FRANÇAISE, CHAUME ET BERTHAUT

Sommier du Fief

Fie/* .'Fontaine et Berthaut réunis, Chaume, la Borde.

Rouie : De Dijon à Gray.

Rivière : La Vingeanne et grosses sources sortant des étai^.

Seigneur: Bollioud de Saint-Jullien, Marie-François David.

Qualité: Baron du Bourg- Argental en Forey, Receveur général du clergé de France.

Demeure: Paris, rue des Petits-Champs.

Date de Vacte ou titre de sa possession : Sentence du Châtelet de Paris, 6 avril 1754; quatre portions à lui, la cinquième appartenant à Anne-Madeleiae-Louise-Charlotte-Augustine de la Tour-du-Pin, son épouse, en qualité de fille de M. de la Charce de la Tour-du-Pin.

Nature du titre dudit fief: Seigneurie avec haute, moyenne et basse justice.

De qui U relève : Du duché de Langres pour Fontaine et da Roy pour Berthaut.

De quel bailliage : De Dijon et de la même recette.

Direction des routes et chemins: Is-sur-Tille, n» iû.

Par quelle coutume est-il régi? De Bourgogne et Bresse.

Si la jurisprudence est royale ou seigneuriale : Elle est seigneuriale.

Si elle ressortit au Parlement: Non, mais du bailliage de Dijon, subdélégation d'Is-sur-Tille.

Le nom du curé]: Eloy-Félix Arduin.

Le nombre d'habitants : 250 imposables communiants (Il faut entendre 2o0 feux).

Nombre de notaires en exercice: Deux, Dominique Brouhot et Crétien Claudon.

S' ils sont royaux ou seigneuriaux: Royaux.

Nombre des officiers de justice : Le juge Léon Trouvé, avocat, le Procureur d'office, Pierre Droêlle, le greffier Nicolas Magnieux.