CHAPITRE PREMIER

l'assemblée nationale — le pacte de bordeaux

L'élection de l'Assemblée nationale s'était faite à la hâte, sur des territoires en partie envahis, alors que les communications étaient lentes et les départements séparés de Paris, aussi avait-elle été soustraite à tout travail d'ensemble de la presse et des comités. Cependant, le vote connu, on vit que les électeurs s'étaient exprimés avec un accord singulier. Depuis longtemps, en effet, ils avaient une volonté certaine et se trouvaient prêts à rendre leur jugement. La lutte engagée entre les républicains de la délégation du gouvernement de la Défense nationale, résolus à poursuivre la guerre et les conservateurs décidés à la terminer, avait fixé le débat et mis les partis en présence. A l'heure dite, les conservateurs avaient formé la liste de la paix, les républicains celle de la guerre. C'est donc

sur cette unique et pressante question de la paix ou de la

guerre qu'on s'était divisé. Le résultat ne laissait aucun

doute. Les conservateurs obtenaient une énorme majorité.

Les républicains maîtres des villes avaient été écrasés

par les campagnes, sauf à Paris, et eu Alsace-Lorraine où l'horreur de la conquête allemande inspirait l'esprit de résistance. Le général Trochu était nommé dans dix déparlements, M. Gambetta dans neuf. Tous les deux recevaient ainsi une marque de reconnaissance comme chefs delà défense nationale; mais les tendances du pays ressortaient avant tout de l'élection de M. Thiers dans vingt-six départements. M. Thiers devait certes sa grande popularité à sa récente mission diplomatique en Europe et à ses efforts au Corps législatif pour écarter la guerre; cependant, comme il désapprouvait depuis longtemps la poursuite des hostilités, il était clair que les électeurs avaient surtout affirmé sur son nom leur désir de la paix.

Le 16 février, l'Assemblée nationale constituée à Bordeaux élisait M. Jules Grévy président et, le lendemain, à la presque unanimité, elle nommait M. Thiers chef du pouvoir exécutif de la République française. Il exercerait ses fonctions sous le contrôle de l'Assemblée, avec le concours des ministres qu'il choisirait et présiderait. Son gouvernement fut immédiatement reconnu par les puissances européennes.

Le 19 février, M. Thiers fit connaître le nom de ses ministres :

MM. Dufaure, justice, vice-président du Conseil ;

Jules Favre, affaires étrangères;

Ernest Picard, intérieur;

Jules Simon, instruction publique;

De Larcy, travaux publics;

Lambrecht, agriculture et commerce;

Général Le Flô, guerre;

Amiral Pothuau, marine.

Le ministère des finances fut confié quelques jours après à M. Pouyer-Querlier.

L'armistice conclu à Versailles entre MM. de Bisniarck et Jules Favre expirait le 21 février. Il était donc urgent d'entamer les négociations de paix. M. Thiers devait les poursuivre avec M. Jules Favre, son ministre des affaires étrangères. Ils se firent adjoindre par l'Assemblée une Commission de quinze membres, qui les accompagnerait à Paris; son rôle serait purement consultatif, mais les suivant au jour le jour elle allégerait leur responsabilité et pourrait les aider à faire admettre les dures conditions à prévoir. M. Thiers demanda en outre à l'Assemblée de ne point siéger pendant son absence, afin qu'aucune discussion intempestive ne lui causât d'embarras.

Les négociateurs arrivèrent à Paris le 20 février. Le lendemain, M. Thiers se rendit seul à Versailles. Jusqu'à ce jour M. de Bismarck n'avait point fait connaître avec exactitude les conditions de paix; au négociateur définitif, il les précisa immédiatement. Après avoir accordé la prolongation de l'armistice jusqu'au 26 février, il dit que la France devrait, en signant la paix, renoncer à l'Alsace entière, aux villes de Belfort, de Metz, de Thionville et à cette partie de la Lorraine allemande comprise dans les départements de la Moselle et de laMeurthe; de plus elle payerait 6 milliards.

M. Thiers ne put cacher sa consternation. Il observa malgré tout que la France n'était pas assez épuisée pour subir des clauses déshonorantes, ou, comme le payement de l'indemnité exigée, inexécutables, puis il demanda à voir l'empereur Guillaume dans l'espoir de le fléchir. M. de Bismarck alla le trouver. Au retour il dit à M. Thiers qu'il serait reçu selon ses désirs, à condition d'éviter tout débat politique, l'Empereur ayant l'habitude de les abandonner à son ministre. L'entrevue eut lieu dans ces termes. M. Thiers, sans sortir des généralités, s'efforça de toucher l'Empereur, il lui représenta surtout combien il importait à l'Allemagne de ne pas faire de la paix prochaine la source de nouveaux conflits. L'Empereur se montra bienveillant, presque affectueux, il n'avait

jamais eu le dessein d'attaquer la France*, et il regrettait les obligations nées des événements, mais il resta inflexible.

Lorsque M. Thiers rentré à Paris eut réuni la Commission de l'Assemblée, ses membres ressentirent à leur tour une profonde douleur, non toutefois sans une part de délivrance. On avait craint des demandes encore plus dures, on avait appréhendé que le vainqueur n'exigeât la Lorraine entière et n'imposât de véritables flétrissures, telles que la remise de la flotte ou la limitation perpétuelle de l'armée à un faible effectif. On se voyait au moins préservé de cette extrême limite de sacrifices. Ce qu'on jugeait absolument accablant, c'étaient les 6 milliards de l'indemnité. Réussît-on à se les procurer, on s'imaginait que leur payement entraînerait la plus terrible crise financière.

M. Thiers retourna le lendemain à Versailles et se mit à débattre les conditions posées. M. de Bismarck s'en montra surpris et mécontent ; il n'y avait, selon lui, rien à redire, il fallait accepter ou refuser en bloc. M. Thiers répondit qu'il était venu négocier, ce qui entraînait des pourparlers où chacun était supposé capable de se laisser convaincre par son adversaire. Il eût été tellement odieux d'imposer de si durs sacrifices au vaincu, sans même admettre d'observations, que M. de Bismarck dut se rendre. M. Thiers s'efl'orça alors de faire réduire le territoire à céder et le montant de l'indemnité ; quant aux 6 milliards, ils lui semblaient irréalisables. M. de Bismarck refusa toute concession : selon lui, l'indemnité demandée était même au-dessous de ce que l'Allemagne eût été en droit d'exiger; d'ailleurs le payement en serait facile, et des financiers allemands avaient déjà étudié une forme d'emprunt, qu'ils lui soumettraient.

M. Thiers revint à Paris. Le lendemain matin, les financiers annoncés, M. BleischrÔder et le comte ûq

1 . Jules Favre, Le gouvernement de la Défense nationale, t. III, p. 92.

Henckel, lui exposèrent, devant la Commission de l'Assemblée, un mode de libération. Leur concours, fort onéreux, eût encore alourdi la rançon; du reste M. Thiers et la Commission pensaieut qu'il importait à l'honneur et au crédit de la France de se passer de tels intermédiaires. Ils les congédièrent donc après avoir repoussé leurs offres.

M. Thîers, le même jour, se rendit de nouveau à Versailles et cette fois accompagné de M. Jules Favre. En les recevant M. de Bismarck leur apprit qu'il avait obtenu de l'Empereur de réduire l'indemnité à 5 milliards. Les négociateurs français, après avoir dit qu'ils refusaient l'aide des financiers allemands, demandèrent sans succès une nouvelle réduction de l'indemnité. Ils ne furent d'abord pas plus heureux en essayant de regagner quelque partie du territoire et ne purent en particulier se faire rendre Metz. Enfin M. Thiers, dans un dernier retour, exigea la place de Belfort qui n'avait jamais appartenu à l'Allemagne, et là il montra une ténacité invincible, prêt à rompre s*il n'obtenait satisfaction, aie le vois encore, dit M. Jules Favre, pâle, agité, s'asseyant et se levant tour à tour; j'entends sa voix brisée par le chagrin, ses paroles entrecoupées, ses accents à la fois suppliants et fiers, et je ne sais rien de plus grand que la passion sublime de ce noble cœur, prête un instant aux dernières extrémités et devenue insensible aux conseils de la raison, tant était violent et sacré le sentiment dont elle s'inspirait*. » M. de Bismarck parut troublé, l'émotion l'avait atteint. Il dit à M. Thiers qu'il comprenait ses souffrances, qu'il serait heureux de lui céder sur ce point; toutefois il ne pouvait rien promettre sans l'avis du général de Moltke et l'assentiment de l'Empereur et il sortit. Il déclara, en revenant, qu'il avait dû, selon la volonté de l'Empereur, exiger l'entrée des troupes allemandes dans Paris, mais qu'il y

1. Jules Favre, Le gouvernement de la Défense nationale, t. III, p. 104.

renoncerait si on lui laissait Belfort. M. Thiers répondit que, pour garder Belfort, il consentait à voir les Allemands dans Paris, certain que les habitants, quelle que fût leur colère, accepteraient l'humiliation, quand ils sauraient l'avantage qui en découlait.

Les clauses du traité relatives à l'évacuation du territoire, au payement et aux garanties de l'indemnité, furent discutées pied à pied. Les conditions de paix aussitôt connues avaient soulevé dans le monde une véritable réprobation. L'immensité de la rançon stupéfiait. Les puissances s'abstenaient cependant d'intervenir, sauf l'Angleterre qui adressait à la Prusse une note, où elle blâmait ses exigences. La ténacité des négociateurs français, qui, en traînant les choses en longueur, avait permis à l'opinion européenne de s'émouvoir et à l'Angleterre de remontrer, avait fini par irriter profondément M. de Bismarck. Le samedi 25 février, il reçut MM. Thiers et Jules Favre d'une façon quasi hautaine, il leur reprocha de revenir sur des points convenus, d'inventer des prétextes pour gagner du temps et recommencer la guerre. Eux, sans s'émouvoir, continuèrent à débattre les articles du traité. Peu à peu, M. de Bismarck s'animait, accusant M. Thiers de tout entraver, se disant malade, à bout de forces, puis, s'emportant tout à fait et se promenant à grands pas dans le salon : « Je suis bien bon de prendre la peine à laquelle vous me condamnez, nos conditions sont des ultimatums, il faut les accepter ou les rejeter. Je ne veux plus m'en mêler, amenez demain un interprète, désormais je ne parlerai plus français. » Et il commença en etïet à discourir en allemand avec véhémence^ Trois jours auparavant il s'était déjà livré à une sortie analogue. Comme M. Thiers avait répondu à une de ses demandes : « Mais c'est une indignité ! » il s'était mis à parler allemand. M. Thiers lui ayant dit qu'il devait bien savoir qu'il ne le comprenait pas, il avait

1. Jules Favre, Le gouvernement de la Défense nat., t. III, p. 113.

alors répondu que, puisqu'on traitait d'indignes ses paroles en français, il s'était cru trop peu maître de celte langue pour oser s'en servira Puis il avait repris la conversation en français. Cette seconde fois, il s'était autrement emporté. M. Thiers demeurait silencieux. Cinq heures sonnèrent, on annonça le dîner. M. de Bismarck, redevenu calme, invita les négociateurs français, d'une manière pressante, à le partager. Ils refusèrent et se tinrent avec M. de Rothschild, mandé de Paris pour étudier le payement de l'indemnité. Après le dîner, M. de Bismarck vint luimême les chercher et les conduisit au salon, où se trouvaient ses convives. Il se montra gracieux, préoccupé de se faire pardonner sa violence. M. Thiers reçut ses politesses en homme blessé mais indulgent. Il savait bien que, quelle que fût sa dureté, M. de Bismarck avait déployé, à celte heure, moins de rigueur que n'eût fait tout autre de ses compatriotes. Dans l'armée et même en Allemagne on trouvait douces les conditions de paix. Loin de l'exciter, M. de Bismarck a cherché, au dernier moment, dans une certaine mesure, à modérer la soif de conquête et de vengeance de sa nation, et, quelque minimes qu'on veuille juger les concessions obtenues de lui, aucun autre homme d'État, à sa place, n'eût probablement eu la force de les arracher au parti militaire.

Le dimanche 26 février, le traité des préliminaires était définitivement dressé. M. de Bismarck fil appeler les représentants de la Bavière, du Wurtemberg et de Bade qui apposèrent leur nom au bas, sans aucune réflexion. Lui-même était radieux, il prit pour signer une plume d'or qu'un bijoutier badois lui avait offerte à celle intention^. MM. Thiers et Jules Favre signèrent avec désespoir et revinrent à Paris en pleurant. , Après avoir établi la nouvelle frontière et le montant

1. Moritz Busch, Graf Bismarck und seine leule, t. II, p. 372. ■ 1 Moritz Busch, ibicL, t. 1, p. 297.

de l'indemnité, la convention réglait les payements à faire et l'évacuation du territoire. Un premier milliard serait versé au cours de l'année 1872, les autres dans le délai de trois années. L'évacuation aurait lieu par zones, au fur et à mesure des payements. Les troupes d'occupation s'abstiendraient de toute réquisition, le gouvernement français les entretiendrait lui-même. Le renvoi des soldats prisonniers en Allemagne commencerait immédiatement. La garnison de Paris ne pourrait, jusqu'à la signature de la paix, dépasser 40000 hommes. On n'arrêtait à Versailles que des préliminaires de paix, le traité définitif à établir exigeait de nouvelles négociations, que Ton convint de poursuivre dans une ville neutre, à Bruxelles. Les préliminaires ne devaient lier la France qu'après la ratification de l'Assemblée nationale, et, pour permettre de les examiner, l'armistice fut prorogé jusqu'au 12 mars.

M. Thiers partit aussitôt pour Bordeaux. Il se présenta à l'Assemblée le 28 février et lut lui-même le préambule: « L'Assemblée nalionale, subissant les conséquences d'une situation dont elle n'est pas l'auteur, approuve les préliminaires de paix, dont le texte est ci-annexé ; » puis M. Barthélémy Saint-Hilaire, l'aidant comme secrétaire, fit connaître les articles du traité. M. Thiers demanda l'urgence. Les députés hostiles au traité la combattirent. M. Thiers réclama une décision immédiate; il fallait se hâter, abréger les souffrances du territoire occupé et surtout délivrer Paris de l'ennemi, dans l'état d*esprit de ses habitants. Son avis prévalut. Le soir même, l'Assemblée discutait les préliminaires dans les bureaux. Le lendemain, le rapporteur de la Commission chargée d'examiner le traité, M. Victor Lefranc, concluait à Tadoption. Le débat s'engageait immédiatement. M. Edgar Quinet le premier à parler s'élève contre la politique de conquête et de vengeance de la Prusse. Après lui, M. Bamberger, un Strasbourgeois, député de la Moselle, adjure l'Assemblée de repousser le traité et s'écrie, dans la douleur de voir

sa terre natale arrachée à la France ; «Un seul homme, dont le nom restera éternellement cloué à l'infamant pilori de l'histoire, devrait signer ce traité, cet homme c'est Napoléon III. » Les bravos ont accueilli cette apostrophe. Mais au milieu du bruit M. Galloni d'Istria s'est écrié: «Napoléon III n'aurait jamais signé un traité honteux ! » M. Gavini, ancien préfet de la Corse, et M. Gonti, secrétaire de l'Empereur, protestent également avec véhémence. M. Gonti monte à la tribune. Il prononce avec peine quelques phrases couvertes par les clameurs : « Je viens renouveler la protestation que j'ai faite de ma place. J'espère qu'elle retentira dans le pays tout entier; je ne m'attendais pas à des récriminations, contre un passé auquel plusieurs d'entre vous se rattachent. » — « Allons donc, allons donc !» — « Est-ce qu'il n'y a pas ici beaucoup de nos collègues, qui, comme moi, aient prêté serment à l'Empire et l'aient servi avec dévouement? » — Un membre : « Et l'Empereur, est-ce qu'il n'avait pas prêté serment à la République? » — « Les interruptions ne me feront pas descendre de la tribune, car je viens défendre mon pays et ce qu'il a honoré. Faut-il retrancher de son histoire quelques années glorieuses, dont la prospérité ne sera pas oubliée?» — M. Vitet; 4 Allons donc, glorieuses! dites honteuses. » — « En attaquant le gouvernement que je défends, vous incriminez la France elle-même, qui l'a fondé et soutenu par une série de plébiscites. » — M. de Franclieu : « Descendez de la tribune, les bourreaux n'ont pas le droit d'insulter les victimes ! » Les clameurs couvrent la voix de l'orateur. Plusieurs membres à gauche ont crié : « La déchéance !» — « Il n'y a qu'un moyen de clore l'incident, c'est de prononcer la déchéance de l'Empereur! » — « Oui ! Oui ! » Les cris : « La déchéance ! la déchéance! )) s'élèvent de toutes parts. Le président interrompt la séance. A sa reprise, M. Target lit, aux applaudissements de l'Assemblé, une proposition de déchéance, signée de vingt-cinq députés, que le président M. Grévy met aux voix, après une allocution favorable de M. Thiers :

« L'Assemblée nationale clôt l'incident, et dans les circonstances douloureuses que traverse la patrie, en face de protestations et de réserves inattendues, confirme la déchéance de Napoléon III et de sa dynastie, déjà prononcée par le suffrage universel, et le déclare responsable de la ruine, de l'invasion et du démembrement de la France. » On vote par assis et levé, d'enthousiasme. A la contre-épreuve, six députés, debout, repoussent seuls la déchéance.

Cet incident vidé, M. Bamberger termina son discours.

11 fut suivi à la tribune par MM. Victor Hugo, Louis Blanc, Minière, Langlois, qui demandèrent à l'Assemblée de repousser le traité. MM. Georges (des Vosges) et Keller parlèrent dans le même sens, au nom des populations enlevées à la France. Tous exhalèrent les plaintes du patriotisme, protestèrent contre la violation du droit et l'insulte faite à la conscience moderne, en appelèrent à l'avenir, représentèrent le démembrement à subir comme tellement humiliant, que la pensée en était intolérable et ils excitèrent à trouver en soi cette volonté de résister à tout prix, qui peut enfanter des prodiges. C'étaient là de nobles discours; mais leurs auteurs, en recommandant de poursuivre la guerre, exigeaient l'impossible. La ratification des préliminaires fut au contraire défendue par M. Vacherot et le général Changarnier. Puis M. Thiers vint dire qu'il lui avait fallu la certitude que tous les moyens de défense fussent épuisés, pour le contraindre, comme négociateur, à accepter de pareils termes et l'amener, comme chef d'État, à en presser l'adoption. On connaissait son désespoir d'être personnellement appelé à subir les conséquences de fautes et de malheurs qu'il avait cherché à prévenir; cependant la paix s'imposait fatale. Dans l'anéantissement de ses forces, seule elle pouvait permettre au pays de fermer ses blessures et de relever plus tard sa grandeur. M. Thiers, en parlant, s'était à diverses reprises interrompu, la douleur brisait sa voix. L'Assemblée éprouvait un égal désespoir, mais l'épuisé-

ment absolu du pays était manifeste et elle ratifiait les préliminaires le l^' mars, par 546 voix contre 107.

A l'issue de ce vote, M. Grosjean, au nom des vingt-huit députés du territoire enlevé à la France, parmi lesquels figurait M. Gambetta, venait protester une dernière fois contre le traité. Il annonçait que ses collègues et lui se retiraient de l'Assemblée, quoiqu'on voulût les y retenir. « Au moment de quitter cette enceinte, disait-il, où notre dignité ne nous permet plus de siéger et malgré l'amertume de notre douleur, la pensée suprême que nous trouvons au fond de nos cœurs est une pensée de reconnaissance pour ceux qui, pendant six mois, n'ont cessé de nous défendre et d'inaltérable attachement à la patrie, dont nous sommes violemment arrachés. Nous vous suivrons de nos vœux et attendrons, avec une confiance entière dans l'avenir, que la France régénérée reprenne le cours de sa grande destinée. Vos frères d'Alsace et de Lorraine, séparés en ce moment de la famille commune, conserveront à la France absente de leurs foyers une affection filiale, jusqu'au jour où elle viendra y reprendre sa place. » L'Assemblée avait écouté avec une poignante émotion. Le démembrement que l'on avait cherché à éviter, en soutenant après Sedan une lutte désespérée, se consommait et, à l'heure de la séparation, les concitoyens perdus devenaient plus chers que jamais.

M. Thiers, en pressant l'examen des préliminaires de paix, désirait surtout abréger l'occupation de Paris par les Allemands. Les pièces destinées à établir la ratification de l'Assemblée avaient été dressées d'avance; aussitôt le vote, elles étaient transmises à M. Jules Favre, demeuré à Paris, qui les portait lui-même à Versailles. M. de Bismarck ne put cacher un certain dépit de cette promptitude. Il avait cru que l'Assemblée, ayant jusqu'au 12 mars pour discuter les préliminaires, y mettrait du temps. L'état-major prussien avait réglé d'après cela le passage de ses troupes à Paris ; elles devaient s'y succéder à tour de rôle, et l'Empereur lui-même y faire son entrée solen-

nelle le 3 mars. Mais M. de Bismarck ne pouvait se dispenser d'échanger avec M. Jules Favre la ratification des préliminaires qui ôtait à Tarmée allemande le droit d'occuper Paris. L'empereur Guillaume dut renoncer à y entrer, et le premier détachement, introduit le l"" mars, en ressortit le 2, sans être suivi par d'autres.

La France, au moment où elle se résignait à la paix, n'avait point le choix. 420000 de ses soldats étaient prisonniers en Allemagne S 240000 désarmés dans Paris, 90000 internés en Suisse^; si l'on ajoute 150000 tués, blessés ou malades, on trouve qu'elle était privée de plus de 900000 hommes, c'est-à-dire de presque toute sa population réellement apte au service militaire. Depuis la chute de Paris et la perte de l'armée de l'Est, l'armée de la Loire, sous les ordres du général Chanzy, demeurait la seule grande force organisée ; mais, après ses défaites et deux retraites successives d'Orléans sur le Mans, et du Mans sur Laval, elle n'eût pu soutenir avec avantage le choc de l'ennemi. Les gardes nationaux mobilisés, la dernière réserve, étaient sans instruction et tout manquait pour en faire des soldats : les cadres, les armes et l'équipement. Les armées ennemies occupaient vingt-huit départements, elles dominaient Paris, elles avaient dépassé la zone des forteresses et ne voyaient plus devant elles que des villes ouvertes. Gomme l'hiver était fini, elles eussent accepté volontiers de continuer la guerre, pour parcourir au printemps ces belles régions du midi de la France, terres de la vigne et du soleil, qui, aux yeux de l'homme du Nord, sont un véritable paradis. La France était donc réellement vaincue, tous ses moyens de résistance étaient épuisés et un traité pouvait seul la délivrer de l'ennemi.

Lorsque la paix fut assurée, l'attention se fixa sur les affaires intérieures. On cherchait à s'orienter après la

1. Jules Favre, le gouvernement de la Défense nationale^ t. III, p. 115.

2. E. Davall, Les troupes françaises internées en Suisse, p. 306.

tourmente. L'horizon avait changé. L'aspect d'une foule de choses était nouveau.

C'était l'Assemblée nationale qui sollicitait par-dessus tout les regards. Les électeurs avaient voulu qu'elle fît la paix, elle l'avait faite. Ensuite elle restait debout, au milieu des ruines causées par la guerre et la Révolution, source unique d'aulorité en l'absence de tout gouvernement régulier, et. puisqu'elle avait été nommée sans qu'on pût débattre de programme politique, on se demandait dans quel sens elle allait user de sa souveraineté. Au vote, les habitants des campagnes qui, par leur nombre, faisaient pencher la balance, avaient éliminé les anciens partisans de l'Empire, contre lesquels le soulèvement était universel, puis encore les républicains déterminés à continuer la guerre, et alors porté leur choix sur les hommes qu'ils voyaient avec eux désirer la paix et qui, en même temps, vivant sous leurs yeux, préoccupés des mêmes soins et des mêmes intérêts, leur semblaient être les meilleurs mandataires.

Les républicains avaient tout de suite appelé les élus des départements des « ruraux » et ce nom, en dehors de la raillerie et du mépris affectés dans leur bouche, se trouvait exact. L'Assemblée n'était pas seulement nommée par les paysans qui, en désaccord avec les citadins, faisaient prédominer leurs candidats sur ceux des villes, les députés eux-mêmes étaient bien, en grande partie, des «ruraux », des hommes résidant à la campagne, ou tout au moins propriétaires terriens. Or les hommes qui, en France, attachés au sol, jouissent encore d'une grande situation personnelle, appartiennent aux classes dirigeantes du passé, la noblesse et la vieille bourgeoisie. Et, en effet, les députés élus étaient la plupart de l'ordre de ces anciens censitaires, qui, sous la Restauration et la monarchie de Juillet, avaient constitué le corps électoral et détenu le pouvoir. Quoique la majorité, dans l'Assemblée, comprît surtout des personnages nouveaux, n'ayant jamais fait partie de corps politiques, on avait reconnu, sur-le-