TOME M

au trône, et celles qu'il acquiert pendant son règne, à quelque titre f£ue ce soit , sont de plein droit et irrévocablement unies et incorporées au domaine. Tous les immeubles du domaine peuvent , dans les besoins de l'état , être vendus et aliénés à titre perpétuel et incommutable.

lo mai. Les patriotes sont massacrés à Mautauban.

lamai. La société, dite de 1789, nommée ensuite club des Feuillans, se forme. Bailli et La Fayette en sont les auteurs, et la destinent à balancer l'influence du club des jacobins (V. 6 novembre 1789). Ces deux clubs rivaux inonderont la France de leurs manifestes , et se disputeront l'empire avec acharnement, cette année et la suivante. Le plan de quelques-uns de ces feuillans est de gouverner, en s'attribuant les 2-)laces de l'administration , en se faisant redouter de la cour, en dominant l'assemblée nationale , et , à la faveur de ces moyens , d'établir une sorte de monarchie tempérée •u de démocratie royale qui serve d'exemple aux pays gouvernés par des souverains absolus.

2j niai. Un décret , relatif à l'organisatipn de la municipalité de Paris , est rendu. La -municipalité sera composée d'un maire , de seize administrateurs, de trentedeux membres du conseil , de quatre - vingt - seize notables , d'un procureur de la commune , de deux substituts à ce procureur. La ville de Paris sera divisée , par rapport à sa municipalité , en quarantehuit parties sous le nom de sections. Ces quarantehuit sections ne pourront être regardées que comme des sections de la commune. Elles formeront autant d'assemblées primaires , lorsqu il s'agira de choisir

les électeurs qui doivent concourir à la nomination des députés à l'assemblée nationale. Le corps municipal sera divisé en conseil et en bureau. Le maire et les seize administrateurs composeront le bureau. Les trente-deux autres membres conposeront le conseil municipal. Les uns et les autres , réunis aux notables , formeront le conseil général.

Cette organisation est nécessaire , la ville de Paris se trouvant , depuis plusieurs mois , sans gouvernement institué. Vingt autorités rivales s'élèvent les unes à côté des autres, se croisent en tous sens; les districts envoyaient inscrire des protestations jusque sur le registre des représentans de la commune. Une espèce de commune , sous le nom de comité central , s'était établie àrarcbevéché , et censurait la commune de l'Hôtel-de-Ville. Bientôt le bureau municipal se sépara de l'assemblée générale et se donna le nom. de municipalité. 11 n'y avait plus de centre de pouvoir. Le 9 avril , les deux cent quarante représentas de la commune, considérant les dangers qui devaient résulter pour la capitale , de la confusion de toutes les autorités , et espérant qu'une nouvelle élection pourrait les ramener à un centre commun , arrêtèrent de donner collée tivemejit leur démission. Cependant , pour ne pas exposer la chose publique, ils résolurent de continuer leurs fonctions jusqu'à ce qu'ils fussent légalement remplacés. Deux ou trois districts seulement adhérèrent à cet arrêté; quelques autres rappelèrent leurs députés sans leur donner de successeurs ; le plus grand nombre déclara que les deux cent quarante n'avaient pas eu le droit de faire cette démarche , et leur enjoignit de rester à leur poste jusqu'à l'organisation définitive de la municipalité. L'intérieur du royaume n'est pas moins confusément

2 28 GOU VKRiNEMENT

administré, les colonies le sont plus confusément en-

core.

On adopte les décrets constitutionnels suivans : Le droit de guerre et de paix appartient à la nation. La guerre est décidée par le corps législatif , sur la proposition formelle et nécessaire du roi. Le roi seul peut entretenir des relations politiques au dehors , conduire les négociations et choisir les agens , faire des préparatifs de guerre proportionnés à ceux des états voisins , distrihuer les forces de terre et de mer. Toute déclaration de guerre sera faite en ces termes : De la part du roi des Français , au nom de la nation. Il appartient au roi d'arrêter et de signer tous traités et conventions de paix , d'alliance , de commerce et autres ; mais ils n'auront d'effet qu'après la ratification du corps législatif.

La discussion a pris plusieurs séances. D'abord , MijKiheau parlait sans réserve en faveur de la prérogative royale ; mais s'apercevant qu'il n'entraînerait pas une assemblée jalouse à l'excès de la cour , s' entendant accuser de trahir les intérêts populaires , et prévoyant sa défaite , il s'est restreint à proposer de faire exercer, concurremm?ent par le roi et par l'assemblée, le droit de paix et de guerre. L'assemblée, intimidée par les tribunes dont Barnave, antagoniste de Mirabeau , se fait des auxiliaires , agitée par les discours des deux Lameth ( Charles, Alexandre) qui disposent du club constitutionnel siégeant aux Jacobins ; l'assemblée ébranlée de nouveau , en sens contraire , par un des plus éloquens discours qu'ait fait entendre Mirabeau, soutenant que le droit de faire la guerre appartient au roi , décide enfin contre l'opinion de ce dernier orateur. Après la séance , les

hommes des tribunes portent Barnave en triomphe.

Etonné , 'mais non abattu de voir le décUn de sa popularité , Mirabeau prend la parole le jour suivant: « C'est une étrange manie, dit -il, c'est un déplo- » rable aveuglement que celui qui anime ainsi les » uns contre les autres , des hommes qu'un même » but , un sentiment indestructible devraient , au » milieu des débats les plus acharnés , toujours rap- » procher , toujours réunir ; des hommes qui substi- » tuent ainsi l'irasciljilité de Famour-propre au culte » de la patrie , et se livrent les uns les autres aux » préventions populaires. Et moi aussi, on voulait, » il y a peu de jours , me porter en triomphe , et » maintenant on crie dans les rues la grande trahison » du comte de Mirabeau.

» Je n'avais pas besoin de cette leçon pour savoir » qu'il est peu de distance du Capitole à la roche » Tarpéienne ; mais l'homme qui combat pour la » raison, pour la patrie, ne se tient pas si aisément )« pour vaincu. Celui qui a la conscience d^avoir bien » mérité de son pays , et surtout de lui être encore » utile ; celui que ne rassasie pas une vaine célé- » brité, et qui dédaigne le succès d'un jour pour a » véritable gloire; celui qui veut dire la vérité, qui » veut faire le bien public , indépendamment des » mobiles mouvemens de l'opinion populaire ; cet » homme porte avec lui la récompense de ses services, » le charme de ses peines et le prix de ses dangers. » Il ne doit attendre sa moisson , sa destinée , la » seule qui l'intéresse , la destinée de son nom , que » du temps , ce juge incorruptible qui fait justice à » tous. Que ceux qui prophétisaient depuis huit » jours mon opinion sans la connaître , qui calom- » nient en ce moment mon discours sans l'avoir

» compris , Jii'accusent d'encenser des idoles impuis-

es sont renversées, ou » d'être le vil stij)endié des hommes que je n'ai » cessé de combattre ; qu ils dénoncent comme un » ennemi de la révolution celui qui peut-être n'y a » pas été inutile , et qui , cette révolution fut -elle » étrangère à sa gloire , pourrait là seulement trouver » sa sûreté ; qu'ils livrent aux fureurs du peuple » trompé celui qui , depuis vingt ans , combat toutes » les oppressions , et qui parlait aux Français de » liberté, de constitution, de résistance , lorsque ses » vils calomniateurs suçaient le lait des cours , et » vivaient de tous les préjugés dominans. Que m'im- » porte? ces coups de bas en haut ne m'arrêteront » pas dans ma carrière. Je leur dirai : Répondez si » vous pouvez ; calomniez ensuite tant que vous » voudrez » Cazalès a , dans la défense de la prérogative royale , fait entendre un des plus beaux et des plus solides discours c[ui signalent la tribune nationale.

28inai. La déclaration de l'assemblée coloniale.de Saint- Domingue , réunie à Saint-Marc sous le nom d'assemblée générale ( V. 14 avril) , pose les bases fondamentales de la constitution de la colonie. Le pouvoir législatif, en tout ce qui concerne le régime intérieur, réside dans l'assemblée de ses représentans. Le droit de confirmer ses actes est reconnu au roi, mais avec des restrictions. Les décrets émanés du corps législatif de France , et relatifs au régime intérieur , ne seront exécutés qu'après leur admission par l'assemblée de la colonie. Cette déclaration sera transmise en France pour recevoir la sanction du roi et de l'Assemblée nationale.

DE LOUIS XVI. 1790. 23l

Plusieurs membres refusent de souscrire cet acte t|ui leur semble un acte de rébellion. Mais la majorité, enhardie par la faiblesse du gouverneur , deviendra chaque jour plus entreprenante ; elle ne cessera de fomenter la désobéissance. Les riches propriétaires , jaloux des fonctionnaires auxquels ils s'efforcent d'enlever l'autorité , sont les grands moteurs de ces mouvemens. (V. 12 octobre.)

Depuis beaucoup d'années les prisons de Paris n'ont i"- juiu. été aussi remplies. Le nombre des détenus au Chàtelet est de plus de huit cents : il n'était habituellement que d'environ trois cent cinquante accusés. Cette augmentation provient en grande partie ( suivant la déclaration du tribunal civil) du transfèrement d'une foule de persoanes qu'auparavant la police jugeait d'une manière arbitraire , ainsi que de l'effet des formes criminelles nouvellement introduites qui donnent plus de latitude à la défense des accusés. M. Talon disait ingénument : « Depuis qu on a donné un conseil aux » accusés, on ne peut plus obtenir d'eux aucun aveu, » et la justice est bien embarrassée. » Cependant le Châtelet ne juge en dernier ressort que les délits de lèse -nation dont le décret du 14 octobre précédent lui réserve la connaissance.

Les mulâtres s'insurgent à la Martinique. 3ji„„

Un décret fixe les traitemens et gages des ministres 5ju,n. et du conseil d'état. Le ministre des affaires étrangères , 1 80,000 liv. ; les cinq autres ministres , 1 00,000 liv. chacun. Il est assigné pour les ministres d'état sans département collectivement , et même collectivement pour les personnes que le roi jugera à propos d'appeler

GOU VERNKMKNÏ

auprès de lui pour l'aider de leurs lumières , 80,000 liv. (V. 27 avril! 791.)

5-10 juin. Par un décret rendu sur la proposition du roi, la liste civile est fixée à vingt -cinq millions , y compris l'entretien de la maison militaire. Un douaire de quatre millions est assigné à la reine. Ce décret est porté sans discussion et par acclamation. Tel est le texte du procès verbal : « L'assemblée, par acclama- » tion , a, le 5, chargé son président de se retirer de » nouveau vers le roi, pour prier S. M. de faire con- » naître ses intentions sur la somme nécessaire à la » dépense de sa maison , en consultant plus ce qui » revient à sa dignité et à celle de la nation, que la » sévérité de ses principes et son économie naturelle.» En conséquence de la réponse du r»i , qui propose vingt-cinq millions , y compris l'entretien de sa maison militaire , la décision suivante est prise : « L'assemblée » nationale, après avoir eutendu la lecture des deux » lettres et messages du roi , a voté par acclamation , » et décrété à l'unanimité toutes les dispositions et » demandes portées dans ledit message , a de plus , sur » riieure, fixé à quatre millions le douaire de la reine , » et a ordonné que son président se retirera par-devers » LL. MM. pour leur faire part de la détermination » qu'elle vient de prendre (V. 26 mai 1791 ). y- Dans sa lettre à l'assemblée nationale, Louis XVI avait demandé vingt-cinq millions 2)Oiu- sa liste civile, quatre millions pour la reine : il avait provoqué le remboursement de la finance des charges de sa maison , finance que le trésor public n'avait jamais reçue. L'assemblée nationale lui attribue la jouissance de propriétés territoriales , évaluées à cinq cents millions. Le roi , dans son message à l'assemblée nationale, avait demandé le

Louvre, les Tuileries, les Champs-Elysées, Vincennes , la Muelte, Choisy, Versailles , Marly, Saint- Cloufl,Meudon, Saint-Germain, Fontainebleau, Compièi^ne , Rambouillet ; ensemble les bois de Tabbaye de Barbaux, Cbambord , la terre de La Tour-da-Pin , en Normandie , la terre dePompadour. ïl ne demanda pas risle-Adam ; ce qui prouve que Louis XVI , qui était censé avoir acheté du prince de Conti cette magnifique résidence, en avait fait cession ou don à Monsieur, comte de Provence (Louis XVIII). Louis XVI avait écrit précédemment au président de l'assemblée

nationale : « Quant ta la réforme de mes équipages

» de chasse , c'est une réforme qui ne regarde que moi. » Il y a long-temps que je n'en ai fait usage, ni n'en » ai eu l'envie. J espère bien un jour, c[uand mon » cœur sera content , reprendre ce plaisir »

Un certain nombre d'individus se disant étrangers '9J" et députés des différentes nations de l'univers , Arabes, Chaldéens, Syriens , Indiens , Américains , Polonais, Prussiens , Liégeois , Avignonais , Grisous , etc. , se présente à fa barre de l'assemblée nationale. Le président Menou , celui-là même qui professera l'islamisme aux portes de l'Arabie , et se fera battre en Egypte fort j)eu honorablement (V. 21 mars, et 30 août 1801 ), répond gravement au discours des Arabes : « Messieurs , c'est l'Arabie qui jadis a donné » à l'Europe des leçons de philosophie ; c'est elle qui , » ayant conservé le dépôt des sciences exactes, a ré- « pandu dans le reste du monde les connaissances » sublimes de toutes les parties des mathématiques. » Aujourd'hui la France voulant acquitter la dette de » 1 Europe, vous donne des leçons de liberté, et vous 9 exhorte à les propager dans votre ])atrie. » Ces

étrangers ne sont autre chose qu'un ramas de vagabonds, que le bruit de nos troubles a attirés à Paris. Ils se présentent revêtus de costumes pris dans les magasins de théâtres. Les meneurs de l'assemblée ont préparé cette burlesque cérémonie , digne des tréteaux de la foire , dans l'espoir qu'elle fascinera la crédule vanité de la nation. Que c'est bien l'apprécier, et avoir bien sondé le vide des têtes françaises ! De même les flatteurs de Louis XIV, voulant le distraire de ses revers comme de ses malheurs domestiques , ranimer ce délire d'amour-propre et d'adoration de lui-même qui»s'éteignait dans son âme enfin désabusée, imaginèrent de produire ( 19 février 1715) un imposteur sous le titre d'ambassadeur de Perse , venant témoigner l'admiration du roi , son maître , pour le plus grand monarque de la chrétienté.

ïgjuin. Voici le décret d'abolition de la noblesse : Art. L' . La noblesse héréditaire est pour toujours abolie ; en conséquence, les titres de prince, duc, comte, marquis, vicomte , vidame , baron , chevalier, messire , écuyer, noble et tous autres semblables ne seront pris par qui que ce soit, ni donnés à personne. — 2. Aucun citoyen ne pourra prendre que le vrai nom de sa famille ; personne ne pourra porter ni faire porter des livrées ni avoir d'armoiries ; l'encens ne sera brûlé dans les temples que pour honorer la Divinité, et ne sera offert à qui que ce soit. Les titres de m.3nseigneur et de nosseigneurs ne seront donnés ni à aucun corps ni à aucun individu, ainsi que les titres d'excellence, d'altesse, d'éminence , de grandeur, de messire, etc. Ce décret est rendu dans la séance du soir, au milieu de la nuit. Le vicomte Mathieu de Montmorency (pair de 1815 , ministre de 1821, duc de 1822), disciple-admi-

DE

rateur de l'abbé Syeyès , signale son zèle pour l'égalité en provoquant l'anéantissement général « de ces dis- » tinctions anti-sociales , pour voir effacer du code » constitutionnel toute institution de noblesse , et con- » tre la vaine ostentation des livrées. » — «Que toutes » les armes et armoiries soient donc abolies (s'écrie » Mathieu de Montmorency), que tous les Français « ne portent plus désormais que les mêmes enseignes, » celles de la liberté , lesquelles désormais sont fou- » dues avec celles de la France.» — «Point de délai, » s'écrie le vicomte de Noailles ; plus de distinctions » que celle des vertus. Dit-on le marquis Franklin, » le comte Washington, le baron Fox ? » L'abbé Maury, souvent maladroit ^n argumentations , et faisant souvent aussi de mesquines , de triviales et surtout de fausses applications de Thistoire, prétend que « déjà , » du temps du duc de La Rochefoucauld T l'auteur des » Maximes) ^ on ne reconnaissait plus ni les hommes » à leur nom , ni les femmes à leur visage ; mais pour » ce qui regarde la noblesse , c'est détruire la monar- » chie. Les Romains avaient des ordres de chevaliers » et de sénateurs, et les Romains se connaissaient en » liberté. » Les nobles se signalèrent en générosité , et le vicomte de Noailles , le plus exalté des anciens courtisans, fit des sacrifices pour tout le monde. Le duc d'Aiguillon, seigneur de douze à treize cents paroisses, voulait proposer le sacrifice des droits féodaux, mais le vicomte de Noailles, qui n'avait pas un arpent de terre, le prévint. Dans cette circonstance, les nobles et les prêtres sacrifièrent la royauté et la religion a leur ambition personnelle. En décrétant qu'aucun citoyen ne pourrait prendre que le vrai nom de sa famille, l'assemblée nationale exposait tous les ex-grands seigneurs à de grands inconvéniens d amour-propre.

236 GOl] V EP.NEMENT

Conformément au décret , un Montmorency devait s'appeler Bouchard ; un d'Usez ,Bastet ; un Richelieu , Vignerot ; un Béthune, Béton ; un Villeroy, Neuville ; un La Rochefoucauld, Vert; un Luynes, Alhert; un Sémonville, Huguet; un Turenne , Turaine; un Breteuil , Tonnelier; un Saint - Priest , Guignard ; un Vergenne, Gravier; un Coigny, Franquetot; un Vaudreuil, Rigaud; unCaraman, Riquet, etc. , etc. Toutes les illustrations ducales et féodales , tous les noms usurpés étaient anéantis , et l'immense majorité des gentilshommes , obligée de quitter ses noms de ferre , ou de seigneurie , retombait en quelque sorte dans une profonde obscurité. Aussi le décret d'abolition de la noblesse était à peine rendu , que ses plus exaltés provocateurs se repentirent de leur patriotisme et éprouvèrent dans toute sa force le supplice de l'égalité, selon l'expression du soi-disant comte de Rivarol. M. Mathieu de Montmorency lui-même sentit sa conscience se révolter cDntre son civisme. L'anecdote suivante donnera une idée des mortifications du noble disciple de l'abbé Syeyès. R.ivarol , deux mois après le décret d'abolition de la noblesse , entra au café Valois (Palais-Royal), où se trouvaient M]\L Barnave, Morris, ministre plénipotentiaire des Etats-Unis , Mathieu de Montmorency, etc. ; il adressa en ces termes la parole à ce dernier : «J'ai l'honneur de saluer » le citoyen Mathieu Bouchard. » Le citoyen prend son véritable nom en mauvaise part , et finit par dire : «Vous avez beau pérorer et insister sur légalité , » vous n'empêcherez pas que je ne vaille infiniment » mieux, par ma naissance, qu'un bourgeois de la rue » Saint-Denis ; que mon nom , connu du monde en- » tier, ne soit distingué entre tous les autres ; que les » roturiers ne portent considération et respect à te

» nom, et que ma naissance ne soit un titre positif; » car enfin, je descends d'Anne de Montmorency qui » fut connétable ; je descends de IMatlneu de INIontmo- » rency qui fut maréchal de France; je descends » d'Anne de Montmorency qui épousa la veuve de

» Louis le Gros; je descends » — «Eh! mon cher

» Mathieu (lui répliqua sur-le-champ Rivarol) , pour- » quoi êtes-vous donc tant descendu ? »

Le décret de ce jour, complément des décrets du 4 août 1 789 , en achevant la destruction de l'ancien ordre des choses, est une conséquence de l'aholissement de tous les anciens droits et privilèges. Les armoiries blasonnées étaient des signes d'autorité féodale; les livrées retraçaient les couleurs des maîtres de la terre ; et les titres dérivaient , ou de la noblesse déjà renversée , ou de cette sorte de vanité que , dans le système d'égalité reconnu, décrété et mis en usage, il fallait atteindre du niveau des lois, afin d'en purger les mœurs nationales. Depuis long-temps , le mélange des prétentions territoriales et personnelles faisait de la profession de la noblesse un véritable chaos , la vénalité des charges augmentant sans mesure cette noblesse qui n'eût été pour l'homme sensé qu'un objet de dédain , si des privilèges onéreux au peuple ne fussent dérivés de cette étrange illustration. Par exemple , dans la plupart des provinces , un anobli par achat d'une charge de secrétaire du roi (comme le bisaïeul du président actuel du conseil des ministres , M. de Villèle ^ , anobli , sur la fin du règne de Louis XIV, par

1 D'après l'ancieu système nobiliaire , il fallait quatre générations tle noblesse pour faire un gentilhomme. Ainsi, par exemple, les Villèle , anoblis par achat de charge vers la fin du dix-septième siècle, n'étaient pas gentilshommes : ce qui, au reste, ne signifiait pas grand'chose avant 1 789 , et ce qui ne signifie rien du tout aujourd'hui (1824).

l'achat d'une charge de secrétaire du roi ) , charge sans fonctions, devenait exempt de l'impôt de la taille, et sa taxe retombait sur les taillables roturiers de sa paroisse. De tels privilèges excitaient la haine générale , tandis que les titres de marquis , de comte , de baron , lorsquils ne se joignaient pas à des noms consacrés par l'histoire , ne pouvaient être que les hochets d'un puéril orgueil.

A la mort de Mazarin , alors que Louis XIV prit les rênes de l'état et résolut de gouverner par lui-même , la noblesse était déjà privée de puissance ; elle avait cessé d'être une institution politique en cessant d'être féodale , c'est-à-dire en cessant de posséder des moyens de domination féodale, quoiqu'elle ne fût autre chose que la dérivation et le grand résultat de ce système ; puisqu'en cessant d'être , elle n'était pas devenue une magistrature , ainsi qu'en Angleterre , elle ne devait plus être considérée par la multitude que comme une caste d'oppresseurs. Dès lors elle ne s'offrit plus aux yeux de la raison que comme une vaine illustration dont les privilèges restaient sans motifs et les prétentions sans fondemens ; dont la supériorité , dépouillée de son titre d'utilité , n'avait désormais ni mérite ni sauvegarde. Le pâle éclat qui couvrait encore son image n'était que le reflet des âges précédens ; mais cet éclat s'affaiblissait de jour en jour, et à mesure que s'effiiçaient du souvenir des citoyens les prouesses de ses bizarres chevaliers. Dans les guerres de Louis XV en Allemagne, contre les Talpaclies et les Pandours, des braves , tels que Bayard et Gaston , eussent en vain déployé les miracles de leur héroïsme, ils eussent été regardés en pitié, tant ils auraient paru semblables aux héros pourfendeurs de lArioste , à Pioland , à Ferragus , Bradamante ou Sacripant. Le brillant de la

DE LOTirS XVI. — 1790. 23q

noblesse ne pouvait subsister que par l'opinion , et l'opinion n'était plus disposée àlentretenir. Les nobles des anciennes familles s'étaient déconsidérés par leur servilité à la cour, par leur morgue dans les nro- ' vinces ; ils ne s occupaient que de complots et d intrigues également nuisibles à la couronne, à Tétat, à la nation. Leur primatie s'était anéantie depuis l'adjonction à leur ordre de cette multitude de plébéiens crui en achetaient les privilèges. Louis le Gros , saint Louis, Pbilij>pe le Bel avaient d'abord sapé le pouvoir de cette caste au moyen d institutions municipales , politicfues et judiciaires; Charles VII brisa sa force , en établissant des milices permanentes et soldées ; Louis XI , en faisant la guerre aux grands vassaux ; Richelieu et Louis XIV, en les courbant à leurs pieds et les réduisant à mendier des grâces de cour, les honneurs du palais , les futiles distinctions de la faveur. Monarque dominateur, Louis le Grand absorba les nobles, comme le soleil efiace les étoiles, et c'est dans ce sens que lui convenait à merveille sa fastueuse devise.

Malgré tant de motifs aujourd'hui 2:)our l'abolition de la noblesse, on ne sera pas long-temps avant de juger l'imprudence de ces dispositions que font adopter, par acclamation et dans un accès d'enthousiasme, la jalouse envie de certains députés non nobles , le désir excessif de popularité des vicomtes de Noailles et de Montmorency, des deux Lameth , et de quelques autres nobles naguère courtisans , cjui feignent peutêtre de se passionner pour l'égalité des rangs depuis que la cour n'ofïre plus cette abondante moisson de grâces, de distinctions et d'émolumens. Nos léirislateurs , accordant tout aux théories , et faisant abstraction des souvenirs , des habitudes et de cet amour des

distinctions qui caractérise les Français, croient pouvoir établir par le texte d'un décret l'égalité des conditions. Ils ne songent pas cjue c'est aliéner, et sans retour, du régime constitutionnel , une foule d'hommes possesseurs de richesses territoriales ; qu'on met en opposition leurs idées d'honneur avec l'intérêt de la j)luralité ; c[ue les gentilshommes de province, qui en général ont souffert assez patiemment les atteintes de l'assemblée nationale , dont la plupart voient même sans beaucoup de répugnance la constitution se faire et s'établir, en deviendront les ennemis irréconciliables : la noblesse , le clergé , les parlemens , outrés de leur dégradation , suspendant leurs animosités réciproques^ travailleront de concert à miner un système social dont on exclut de vaines préséances et d'inutiles qualifications , qu'une longue possession avait pour ainsi dire rendues sans danger. Les décrets du 4 août avaient tellement sapé les avantages réels de la noblesse héréditaire , que le préjugé de la naissance , s'efTaçant de jour en jour , se serait évanoui après cinq ou six générations : l'opinion l'é teignait doucement ; mais cette lente extinction ne satisfait pas des novateurs inquiets , ils l'abattent avec violence, et, nouvel Antée , ce vieux géant de la race des Francs se relèvera toujours. Pour venir à bout d adversaires obstinés, inflexibles ;, les niveleurs jugeront à propos de les dépouiller, de les faire fuir, de les proscrire, de les massacrer. Les atrocités succéderont aux injustices, après que les injustices auront suivi les mesures inconsidérées.

5/> juin Un décret ordonne le déplacement des quatre figures de nations enchaînées qui accompagnent la statue de Louis XIY à la place d(;s Victoires. La motion a été

faite par Alexandre Laraetli ; l'abbé Maury s'y est opposé : « Je crois qu'il ne faut pas toucher à la statue » de Louis XIV. La philosophie doit consacrer ce mo- » nument pour montrer à la postérité comment on flat- » tait les rois. Il fut trop flatté pendant sa vie, mais » trop méconnu après sa mort. C'est un roi qui n'avait » peut-être pas autant de grandeur dans le génie que f) dans le caractère ; mais il est toujours digne du nom » de Grand, puisqu'il a agrandi son pays. Quand » vous érigerez des monumens^ vous ferez voir la » difiérence qu'il y a du dix-S!.'])tièrae au dix-huitième » siècle; vous leur donnerez un but moral qui élève » l'âme des rois. Mais il ne faut pas pour cela dégrader, » aux yeux du peuple, des rois ensevelis dans la tombe, » et porter ainsi de terribles atteintes à la majesté

» royale » Des artistes venant, le 23 , demander la

conservation de ces quatre figures, chefs-d'œuvre de Desjardins , en les délivrant de leurs chaînes et en les ornant des attributs de la liberté, le président Le-

pelletier Saint-Fargeau leur répond : « qu'ils

»> égaleront les monumens du règne de Louis XIV , et » que le siècle de Louis XIV serait effacé par le siècle » d'une grande nation. » Lepelletier Saint-Fargeau ne croyait pas, sans doute, que cette prophétie aurait son entier accomplissement avant peu d'années , et que les armées françaises triompheraient de tous les rois du continent. On peut effectivement appeler siècle de la nation française , l'espace de temps écoulé entre les années 1792 à 1812 : cette époque est remplie de triomphes militaires auxquels l'histoire ancienne et l'histoire moderne réunies n'ont rien à comparer. Que le siècle de Louis XIV est petit auprès du siècle de la nation française ( V . l'introduction) î L'abbé Maury, dans son discours , demande grâce pour la gloire de

TOMlî II. 16

dA\i gouvernemeist

Louis Xiy. Il n est pas inutile de remarquer que cet abbé, dans son discours du jour delà Saint -Louis, avait , peu d années auparavant , flatté Louis XIV sans mesure comme sans goût.

29 j"'"- Louis XVI écrit à M. de La Fayette : « Nous

» avons une entière confiance en vous ; mais vous êtes » tellement absorbé par les devoirs de votre place , qui » nous est si utile , qu'il est impossible que vous puis- » siez suffire à tout. Il faut donc se servir d'un homme » qui ait du talent , de l'activité , et qui puisse sup- » pléer à ce que, faute de temps, vous ne pouvez pas » faire. Nous sommes fortement persuadés que Mira- » beau est celui qui conviendrait le mieux par sa force , » ses talens et l'habitude qu'il a de manier les affaires » dans l'assemblée. Nous désirons en conséquence , et » exigeons du zèle et de l'attachement de M. de La » Fayette , qu'il se prête à se concerter avec Mirabeau » sur les objets qui intéressent le bien de l'état , celui

» de mon service et de ma personne » (Recueil P'.

des pièces trouvées dans l'armoire de fer, n°. 111 , p. 7 et 8. )

9 juillet. Suivant un décret : « Art. P'. Tous les domaines

» nationaux, autres que ceux dont la jouissance aura

» été réservée au roi , et les forêts sur lesquelles il sera

» statué par un décret particulier, pourront être alié-

» nés en vertu du présent décret , et conformément à

» ses dispositions , l'assemblée nationale réservant aux

» assignats-monnaie leur hypothèque spéciale....»

lojuiiici. Un décret rend aux héritiers des non-catholiques dépossédés par suite de la révocation de l'édit de Nantes , celles de leurs propriétés qui sont encore

DE LOUIS XVI. 1790. 'xl^S

tenues par la régie des biens des religionnaires. Un édit du roi, en 1787, avait ordonné cette restitution, ïl existe encore aujourdhui des biens de cette régie produisant environ cent dix mille livres de revenu.

Voici les décrets adoptés sur la constitution civile du izj ùiio clergé. — Un siège épiscopal par département, c'està-dire quatre -vingt- trois évéchés, répartis dans dix arrondissemens métropolitains. — Une seule paroisse par commune, même dans les villes ou bourgs c£ui ne comprendront pas plus de six mille âmes. — L'élection des évêques et des curés faite suivant l'usage de la primitive église par le peuj)le, à la pluralité des suffrages. — Pour être éîigible à un évêclié, il est nécessaire d'avoir rempli , pendant au moins quinze ans , les fonctions du ministère ecclésiastic|ue dans le diocèse. L'institution de l'évéque élu est donnée par le métropolitain ou par le plus ancien évécjue de l'arron- <lissement. — L'assemblée des électeurs pour la nomination aux places vacantes se forme tous les ans. — Tous les fonctionnaires seront salariés du trésor royal. — Le traitement des ministres de la religion leur sera payé d'avance de trois mois en trois mois. — Toutes les fonctions épiscopales et curiales seront gratuites.— Le casuel est supprimé.- — Traitemens des évéques : à Paris , cinquante mille francs ; dans les villes de cinquante mille âmes, vingt mille francs; dans les villes de moindre importance , douze mille francs. Traitement des curés : à Paris, six mille francs; dans les villes , de quatre mille à deux mille quatre cents francs ; dans les bourgs et villages , de deux mille à douze cents francs. Le minimum des traitemens des vicaires , sept cents francs. — Total de la dotation du clergé, soixante-dix-sept millions, y compris

les pensions des religieux et religieuses. Les revenus du clergé s évaluant à trois cents millions, la nation aurait en boni le capital de deux cent vingt-trois millions (V. le 24). — La loi de la résidence doit s'observer régulièrement. — Les évêques, les curés et vicaires sont admissibles, comme citoyens actifs, aux assemblées primaires et électorales; ils sont éligibles à toutes les places qui n'emportent pas une gestion administrative ou des fonctions municipales.

On ne saurait contester l'utilité ou plutôt la nécessité d'une grande réforme dans le clergé. Les scandales déslionorent la prélature et cette classe nombreuse de bénéficiers sans fonctions qui jouissent de revenus considérables , et laissent à peine voir les marques extérieures de la profession ecclésiastique, dans un pays où cependant les classes et les états se distinguent par le costume ou par des signes apparens. Depuis le temps de Boileau, la mollesse, l'insouciant égoïsme et l'oisiveté se représentent sous l'image d'un cbanoine. On voit aujourdbiii même une ancienne danseuse de rOpéra (mademoiselle Guimard), maîtresse afFicbée d'un évêque (Jarente), protéger et promouvoir les ecclésiastiques du diocèse d Orléans, leur donner audience dans Ihôtel élégant, rue Chaussée d'Antin , n°. 7, que cet amant à crosse et à mitre a dédié à la Therpsycore française. Qui n'a connu ce mot de Gbampcenets sur l'excessive maigreur de cette danseuse : « Elle vit pourtant sur une bonne feuille » ( la feuille des bénéfices ) ? » L'archevêque de Narbonne , Dillon , avait établi à son abbaye de Haute- Fontaine , département de l'Aisne , un sérail où se rendaient les femmes titrées faisant métier de courtisanes. Le cardinal de Montmorency, grand aumônier de France , évêque de Metz , vivait publiquement

DE LOLIS XVI. 1/90. 245

flans celte ville avec madame de Choiseul, abbesse d'une abbaye rovaîe. Levêque de Montauban, Breteuil , avait formé un bareni dans sa maison de campagne , appelée Bretolio , située à deux lieues de la ville. M. de Champion de Cicé , arclievéque de Bordeaux , ne prenait pas même la peine de cacher , dans les trois mois qu'il passait dans le diocèse, ses liaisons avec les dames de la ville, et la concubine en titre faisait publiquement les honneurs de l'archevêché. Ou trouverait quinze archevêques de Toulouse (Brienne) à mettre en opposition au digne archevêque de Paris (Juigné). Pour l'apostolique évêque de Sénez (Beauvais ) , combien de prélats de mœurs dissolues ! et que de Dubois pour un Fénéîon ! Les curés et les vicaires , qu'on appelle, comme pour les ravaler, bas clergé^ classe utile et bienfaisante, avant en trénéral des mœurs et de la droiture , étaient dotés avec une révoltante parcimonie. A côté d'un riche archiprêtre , vingt curés à portion congrue subsistaient miséralderaent , depuis même que, grâce à Louis XVI, leur chétive pitance était enflée jusqu'à la somme de trois cents livres. De l'extrême modicité des dotations aiïectées à l'entretien de ces utiles pa&teurs , il résultait que le très-grand nombre sortait de ces familles plébéiennes indigentes, dans lesquelles les préjugés, 1 ignorance des devoirs de citoyen , les fausses notions en plusieurs choses se font le plus remarquer. Cependant , comme tout n'était pas déraisonuiible dans léducation des séminaires , ces hommes rustiques prenaient au moins quelques lumières qui les amenaient à faire quelque bien avec un peu de discernement, et plusieurs d'entre eux en faisaient abondamment dans les campagnes, si désastreusement ravagées par les agens du fisc ou par d autres fléaux. 11 n'est pas besoin de faire mention des reli-

gieux dont l'inutilité était le moindre tort de leur existence , de ces misérables frelons bourdonnant en tous lieux , et paraissant à tous les étages : il y en avait à la cour , dans les hôtels de Paris , pour la bourgeoisie , pour les classes ouvrières. Les noms de plusieurs ordres monastiques sont synonymes d'autant de vices grossiers. Les bernardins de Granselve, abbaye de quatre cent mille livres de rente , département du Gers , célébraient la fête de leur patron par des orgies qui duraient quinze jours. On se rendait à cette abbaye de quinze à vingt lieues , pour prendre part aux festins, aux divertissemens de toute espèce. L'abbaye formait une petite ville , tant les bâtimens .abbatiaux et leurs dépendances étaient multipliés. Il y avait le quartier des dames , et chacune trouvait dans son appartement tous les objets nécessaires à l'habillement et à la toilette. Chaque religieux avait ses chevaux; on chassait dans les forêts dépendantes de l'abbaye; on jouait la comédie; on passait la nuit au jeu, à la danse; les tables étaient servies à toute heure , et l'on n'avait dans cette abbaye d'autre danger à courir que celui des indigestions, et des apoplexies entre les bras d'une dame ! Il est inutile d'ajouter que chaque religieux avait sa maîtresse. Je rapporte ces faits parce que j'en ai été témoin ; tout le haut Languedoc pourrait les certifier, tant la fête de Saint -Bernard, à Granselve, était célèbre et courue. Tous les ordres monastiques , à l'exception des bénédictins , qui se recommandaient par des travaux d'érudition, étaient nuisibles, sinon jiernicieux, par leur institut, parla fainéantise des individus, et aussi par une basse hypocrisie religieuse qui leur était inhérente.

Le retour à cette discipline, qui fit la gloire de l'église durant les premiers siècles , ne saurait être com-

Jtaltu par des raisons solides; on ne peut y opposer que des argumens pris des temps postérieurs. Les adversaires de l'élection populaire avancent qu'elle entraînerait de plus graves inconvéniens qu'il n'en résulte du choix des collateurs, quoique ces collateurs soient trop souvent dirigés par des motifs Lassement profanes et quelquefois par de honteux calculs. Ne vit-on pas , durant un assez long espace de temps (assurent jîlusieurs historiens) , des prostituées égarer le peuple de Rome , et lui faire élever au pontificat les compagnons de leurs débauches? Si l'élection promut le grand Borrhomée à Milan, combien n'intronisat-elle pas , dans la chrétienté , de misérables , réprouvés de Dieu et des hommes! L'élection, continuent les antagonistes de ce mode, l'élection qui j^ouvait convenir aux mœurs des premiers chrétiens, remise à ce vil peuple de Rome , souillait la religion. Ces considérations seraient justes à plusieurs égards , qu'on ne devrait pas supposer que les Français du dix-huitième siècle fissent de ce droit un aussi détesta])le usaire. Le sentiment des bienséances , le respect pour la morale publique, ne s'observent-ils pas mieux dans un siècle éclairé que dans les âges de barbarie ? La civilisation jette au moins un voile sur la nudité du vice. Pourtant, en livrant aux électeurs le droit de choisir ou de ]dacer les ministres de la religion , l'assemblée nationale jette sur la France de nouveaux brandons de discorde ; elle pouvait au moins remettre à des synodes le choix des évêques : moyen assez propre à s'assurer du mérite et de la capacité des sujets ; il aurait suffi que l'administration vînt ratifier l'élection.

Aux premiers temps de la inonarchie, la nation, réunie au prince, réglait les objets de police et de discipline ecclésiastique sur la manière de pourvoir

i/fS GOL VEIiiXEM ENT

aux prclatures , et concernant les lieux où i ou étaLlir;nt des évéques. Charles VII reproduisit en 1 438 les élections mises hors d'usage , depuis que les papes avaient étendu leurs prérogatives ; mais ni la pragmatic£ue de ce roi , ni les décisions prises sous les Carlovingicns ne laissaient à la foule des fidèles des nominations d'une aussi grande importance. Actuellement l'assemblée paraît craindre de faire revivre l'esprit de corps , en remettant au clergé le choix de ses chefs ou de ses dignitaires. Ce droit qu'on ne contesta jamais à l'insignifiante académie Toulousaine des Jeux Floraux , rassemblée cédant à de vaines inquiétudes , ou dédaignant d'utiles convenances , le refuse à cette réunion de pasteurs évangéliques dont il faudrait amener l'épuration par les moyens les plus simples et les plus efficaces : cette épuration amenée, on n'aurait plus d'appréhension à conserver sur l'esprit du clergé.

Quant au droit d'une nation de modifier le matériel du culte , de changer l'état temporel des ministres de la religion , d'aîtérer les formes extérieures suivant lesquelles ces ministres doivent propager la doctrine et administrer les sacremcns , il n'y a que les intérêts particuliers des prélats et lambition des cardinaux qui méconnaissent ce droit. Annoncer la parole, distribuer les signes des mystères , c'est en quoi consiste I existence de la puissance transmise aux apôtres ; puissance toute spirituelle, ainsi que l'exprime Fleury dans ses discours ; puissance qui n'embrasse que la foi , les mystères et la doctrine ; tout ce qui tient au temporel ressortant de la juridiction civile, et l'Éûlise ne pouvant avoir que la permission d'intercéder. Dès que l'essentiel du cuite n'est pas attaqué , les ministres n'ont aucun motif de résister aux lois qui peuveni contribuer à la paix publique.

DE LOLIS XVI. 1790. 249

En un mot , cette loi si fameuse et si mal à propos intitulée Constitution ci<^ile du clergé, eût été convenablement exprimée : Décret sur la police intérieure du clergé. INe touchant nullement au dogme , les changemens de discipline qu'elle apporte n'étant ni plus importans, ni moins convenables que ceux que l'autorité séculière avait, à diflerentes époques, établis en France; ces changemens se trouvant même d'une moindre importance que les réformes nouvellement introduites par Joseph II dans ses états héréditaires; réformes qui déplurent à Rome , mais que Rome ne se permet pas d anathématiser ; le clergé de France n'avait aucun motif réel et légitime de les rejeter. Le pape Pie VI reconnaîtra lui-même leur validité, lorsque, aux négociations de Tolentino (février 1797), il offrira d approuver les dispositions établies par cette constitution civile du clergé. A la vérité , le sacré collège fait une réserve du plus grand poids; il demande que le directoire français ayant égard à cette déférence du chef de l'église, le réintègre dans les trois légations pontificales.

Il reste à juger l'opportunité de ces altérations si étendues auxquelles l'assemblée nationale met un si vif intérêt, attache un si haut prix; à déterminer la limite où elles devraient s'arrêter, et jusqu'à quel point leur introduction précipitée peut être avantageuse ou désavantageuse au succès de la constitution politique d'où l'on attend la régénération de la France. (V. 27 novembre).

Mais cette assemblée tombe dans une étrange contradiction, lorsque d'une main elle vient de détruire la noblesse , et que de l'autre elle constitue l'état civil du clergé. Que de soins , que de travaux , que de raomens précieux consumés en discussions vaincs autant

aSo GOUVERNEMENT

que dangereuses , et cela, pour former une institution éphémère, défectueuse et nuisible! La loi du 24 va rouvrir entièrement la boîte de Pandore. Pourquoi constituer à part le clergé heureusement rentré dans la grande famille comme un frère trop long-temps séparé d'elle? ne suffisait-il pas de quelques dispositions réglementaires? Mais, déterminée par quelques âpres jansénistes, l'assemblée se forme en concile, et veut établir la concordance des mystères de la révélation avec les jugemens de la raison humaine que Dieu borna comme il l'entendit. Accorder les prêtres avec les lois civiles qui doivent protéger tous les états , ne point s'immiscer dans leurs discussions de théologie ou de discipline intérieure, faire jouir tous les cultes d'une égale liberté en les soumettant également à la juridiction des magistrats, c'est-à-dire à l'esprit des lois générales : voilà ce qu'on devait attendre d'une assemblée où se concentraient de si vives lumières. Elle n'avait dans cette partie rien à construire , elle n'avait qu'à démolir. Qu'ils se conduisirent autrement les Solon des Etats-Unis ! Là vivent en paix les cultes ; là fraternisent toutes les sectes qui si long -temps désolèrent l'Europe. Qu'on parcoure ce vaste territoire, du Mississipi à l'Atlantique, du Mexique à l'Hudson ; qu'on jette les yeux sur les nombreuses feuilles périodiques, on ne verra, l'on n^entendra citer aucun trouble qui provienne de la dissidence des opinions religieuses , aucune querelle extérieure qui soit répréhensible , aucun acte oppressif qui soit commis dans le sein même d'une communion. Heureuse nation ! la seule chez laquelle on ait bien entendu la volonté de l'Etre Suprême, et les intérêts de l'espèce humaine que sa bonté répandit sur le globe. Dans cette terre désormais classique de la liberté , chaque

DE LOUIS XVI. — 1790. aSï

citoyen contribue à construire ou à conserver des édifices , ainsi qu'à défrayer les ministres du culte qu'il professe librement : Tesprit religieux , celui de l'ét^angile tel que le prêchèrent les apôtres , anime douze millions d'hommes , sans que la législation ou le gouvernement intervienne , et sans secrétaire d'état au département des afïàires ecclésiastiques. De même la tranquillité des grandes villes y est assurée, sans espions de basse police ni gendarmes. Le pays ne redoute rien non plus de cette aftluence d'étrangers abordant sur ses rivages hospitaliers , sans passe-ports , recommandations ou déclarations. Heureuse contrée, et mille fois heureuse ! dût la fièvre jaune s'y naturaliser et s^y propager en s'aggravant , elle ne produira jamais autant de désastres que certaines institutions de l'Eurojie.

C'est le jour anniversaire de la prise de la Bastille ; ,/| juiiui la fête de la fédération a lieu au Champ-de-Mars.

Un grand nombre d'ouvriers , aidés par un nombre infiniment plus grand de travailleurs volontaires de toutes les classes , de toutes les professions , de tous les âges, de l'un et de l'autre sexe, est parvenu, en quelques semaines seulement , à former les tertres de cette immense enceinte. A cette époque , l'enthousiasme atteint son dernier période. Là on voit la femme délicate remplissant une brouette que va pousser la robuste harengère ; la courtisane efirontée bêchant près de la jeune demoiselle; le vénérable chevalier de Saint- Louis assisté du petit écolier ; le garçon de boutique joint au magistrat, un comédien s'attelant avec un abl)é. Là sont accourus, de l'aube au crépuscule du soir, des troupes de cordonniers , de tailleurs , d'artisans de toutes les corporations , des troupes de marchands , de

252 r. OUVERTEMENT

Lourgeois , de clercs de procureurs ; des processions de moines de couleurs diverses , bénédictins , capucins , chartreux : tous ces ouvriers du hasard , avec des pioches, des pelles , et tout ce qui peut servir à remuer, transporter , tasser la terre. Cent orchestres animent la scène , égaient le travail. L'immense population de Paris est sans cesse au Charap-de-Mars , en revient , y retourne. Ce sont les saturnales de la liberté; mais sans désordres , sans querelles , sans autre tumulte que les cris de la joie , les invitations ou les remercîmens d'une bienveillance mutuelle. Jamais sans doute , et dans aucun autre p.'iys , on ne vit un semblable tableau.

Enfin tout est prct pour celui que déploiera ce jour solennel : les tertres sont élevés , et trois cent mille spectateurs s'y pressent. Une galerie est disposée devant 1 école militaire. Du milieu de cette galei'ie s'élève un pavillon qui couvre le trône , et à la droite , sur la même estrade, le fauteuil du président de l'assemblée nationale. Le fond du pavillon forme une tribune réservée à la reine , au dauphin et aux princesses. Sur toute la longueur , et en avant de la galerie , règne un vaste amphithéâtre qu'occuj^ent les députés de l'assemblée nationale et les corps invités à la cérémonie. Les membres de la fédération , au nombre de onze mille pour les armées de terre et de mer , de dix-huit mille pour les gardes nationales, se déploient sur l'esplanade. Au milieu du Champ-de-]\Lirs domine l'autel de la patrie. Deux cents prêtres vêtus d'aubes blanches que serrent de larges ceintures tricolores , couvrent les degrés de l'autel ; et , de même que dans la traversée du désert de Rahma les cérémonies religieuses étaient présidées par le grand pontife Aarou , ici l'auguste sacrifice de la messe est célébré par le plus illustre des prélats

patriotes , l'évèque d'Autun , Charles-Maurice de Talleyrand-Périgord , constituant, ministre du directoire en 1 797, 1 798, etc., etc. Les fédérés et les députés ayant prêté le serment civique , le roi prononce la formule suivante : « Moi, roi des Français , je jure à la nation » d'em^^loyer tout le pouvoir qui m'est délégué par la » loi constitutionnelle de l'état , à maintenir la consti- »> tution et à faire exécuter les lois. » Aussitôt les transports éclatent de toutes parts. Vains transports de l'enthousiasme national ! ils seront les derniers qu'avoueront les vrais amis de la liberté. Ce serment est prononcé le même jour dans toute l'étendue du royaume.

« Après le serment , les canons continuent de mêler » leurs sons majestueux aux sons guerriers des instru- » mens militaires et aux acclamations du peuple ; le » temjjs s'est éclairci; le soleil se montre dans tout ^

» son éclat. Il semble que lÉternel lui-même veuille » être témoin de ce mutuel engagement et le ratifier

» par sa présence Oui, il le voit, il l'entend , et les

» maux aifreux qui, depuis ce jour, n'ont cessé de » désoler la France, ô Providence ! toujours active et » toujours fidèle ! sont le juste châtiment d'un par- » jure. Tu as frappé le monarque et les sujets , parce » que le monarque et les sujets ont violé leur serment

» (Mémoires de Ferrières). » Nous ne devons point

passer sous silence deux particularités. Louis XVI avait nommé La Fayette major général de la fédération. Le dévouement de La Fayette à la cause royale date de cette époque. Louis XVI prêta serment du haut de son trône, et ne jugea pas à propos de se rendre à l'autel de la patrie pour y prêter son serment.

Voici le décret sur le traitement du clergé (V. le 12). 24J ,iiic!.

Les évoques en fondions dont tous les revenus ecclésiastiques ne vont pas à douze mille livres , auront cette somme. Ceux dont les revenus l'excèdent auront douze mille livres, plus la moitié de l'excédant, sans que le tout puisse aller au delà de trente mille livres. Celui de Paris aura soixante-quinze mille livres. Tous continueront à jouir des bâtimens et des jardins à leur usage c£ui sont dans la ville épiscopale. Les évêques restés sans fonctions par la suppression de leurs sièges auront pour pension de retraite les deux tiers du traitement ci-dessus. Les curés actuels ne toucheront jamais au delà de six mille livres. Les abbés et prieurs, dignitaires , chanoines , etc. , dont les revenus excèdent mille livres, auront la moitié du surplus, sans que le tout puisse aller au delà de six mille livres (V. 11 noveiïd)re).

3i juillet. Les dons patriotiques et l'état des bijoux et vaisselles d'or et d'argent portés à la monnaie de Paris , depuis le 22 septembre 1 789 jusqu'au 31 juillet 1 790 , forment sept cent trente-neuf marcs , à sept cent dixhuit livres. Argent j, deux cent dix-neuf mille quatre cent vingt-huit marcs , à cinquante-cinq livres.

Le total est de près de douze millions cinq cent mille livres.

Ainsi, le mouvement généreux des esprits et le résultat de ces vertus j)ubliques auxquelles on semblait mettre toute confiance, ne produisent que cette faible ressource. On peut en assigner trois causes'principales : 1°. l'opposition de la cour et des hautes classes aux principes de la révolution , opposition si mal calculée , et qui les privera de toute influence ; 2". la défiance que plusieurs personnes opulentes , et cependant d'opinions favorables à l'esprit originaire de la

révolution , conçoivent sur l'issue des événemens ; €n voyant un Chapelier, un Robespierre, un Marat , prendre déjà de l'ascendant, élever leurs voix dans l'assemblée , ou publier leurs idées dans les feuilles quotidiennes : il est évident que ces déclaraateurs ne sont animés d'aucun sentiment de bien public, et que la colère , l'avarice, l'envie, la vanité, surtout la vanité , leur donnent limpulsion , et que cette impulsion est reçue par la multitude appartenant aux classes moyennes, multitude complètement ignorante sur les matières d'état , les finances publiques , absolument vide de connaissances politiques ; 3". l'absence d'esprit public , funeste héritage du règne de Louis XV. Qu'on veuille en efïét comparer les résultats de l'élan patriotique de la nation française dej)uis deux siècle? , avec les efforts prodigieux des particuliers de toutes les classes chez les Anglais , les Espagnols , les Allemands, les Russes même de nos jours, et qu'on juge! Les Italiens seuls restent au-dessous des Français , et certes les raisons en sont trop claires pour avoir besoin d'être expliquées.

Bailly est réélu maire de Paris, à la majorité de 2 août, douze mille cinq cent cinquante voix , sur quatorze mille votans. ( On évalue à plus de soixante-dix mille citoyens majeurs, ayant droit de voter, le nombre des électeurs.)

Plusieurs décrets sur les finances publiques fixent ^ ^'^"'^• des règles générales sur les pensions et autres récompenses.

Il y aura deux espèces de récompenses pécuniaires : les pensions et les gratifications. Aucune pension ne sera accordée avec clause de réversibilité. On ne pourra

230 GOUVERNEMEjXT

jamais lire employé sur l'état des pensions qu'en un seul et n)cme article. Nul ne pourra recevoir en même temps une pension et une retraite. Un pensionnaire (le létat ne pourra recevoir de pension, ni sur la liste civile, ni d'aucune puissance étrangère. Les fonds des pensions, dons et gratifications demeurent fixés à douze millions : dix pour les pensions, deux pour les dons et gratifications , non compris les fonds destinés aux invalides , aux soldes et demi-soldes , ni les pensions des ecclésiastiques. La pension accordée à trente ans de service sera du c[uart de traitement. Les pensions accordées aux familles d'Assas , de Chambord et au général Luckner seront conservées en leur entier, nonobstant les dispositions du présent décret f|\ji 2>ourraient y être contraires.

6aoùi. Un décret abolit les droits d'aubaine et de détraction , sans condition de réciprocité. Cette disposition a été rajDportée le 18 mars 1803, par l'article 1 I du code civil : « L'étranger jouira en France des mêmes » droits civils que ceux qui sont ou qui seront accordés » aux Français par les traités de la nation à laquelle » cet étranger appartiendra ».

i3 aolît. Un décret porte qu'il ne sera plus accordé d'apanages réels aux fils puînés de France , lesquels seront élevés et entretenus aux dépens de la liste civile jusqu'à leur mariage ou majorité , qu'ils recevront du trésor national des rentes apanagères. Toutes concessions antérieures d'apanages sont révoquées. Ce décret était d'une gt^mde sagesse, et parfaitement conforme aux principes d'un bon gouvernejnent , d'un gouvernement représentatif.

i6.>yrii. Les juges de paix et les tribimaux de famille sont

DE LOtlS XVI. 1790. 267

établis par un décret. Le princi])e de cette institution est un des principaux Licnfaits f[ue les Français rapporteront à l'assemblée nationale. Depuis longtemps, ils attendaient qu'une justice simple et paternelle remplaçât, et ces innombrables tribunaux au premier degré , que les seigneurs abandonnaient , presque sans y songer, à leurs plus viles créatures, et ces cours royales où la justice se vendait aux plébéiens comme le sel , au tarif de la fiscalité. Malbeureuse population de cette Europe qu'on proclame civilisée , depuis des siècles, et qui gémit ainsi délaissée par des maîtres que l'insouciance rend barbares ! ! Que les fonctions d'un juge de paix, de cet ami conciliateur, sont nobles et salutaires à la fois ! il représente Injustice divine, qui long-temps avant de punir un coupable, l'éclairé et le rappelle à lui-même. Cette sorte d'administration de justice est toute naturelle; et cependant jamais roi n en assura le bienfait à son peuple, pas même saint Louis, lui qui prononçait, assis à Fomlire du cliêne de Vincennes , sur les dilïérens de ses vassaux ! Combien il est pénible d'observer que dans tous les lieux où l'on jouit de ce mode si simple et si doucement bienfaisant , il ne soit qu'un droit de conquête, ou un droit acquis après de longues agitations civiles ! Des notions sur l'antique Egypte , écbappées à la nuit des siècles, révèlent que cette coutume patriarcale y fut pratiquée ; mais il suffisait à nos savans explorateurs d'exhumer des momies bien desséchées , de dérouler des papyrufe inintelligibles, et de ramasser des inscriptions tronquées sur des marbres frustes ! Les Anglais jouissent de cette institution depuis des siècles; il ne fallait pour l'acquérir que jeter les yeux à l'autre rive du détroit : nous avons dédaigné cet objet.