‹ Histoire de France, depuis les temps les plus reculés jusqu'en 1789 (volume 3)Chapitre 153 sur 174 · FroUg, lêg, SaHc · texte numérisé non relu

FroUg, lêg, SaHc

2. Suivant l'opinion de MM. de Savignj et Gaizot, le texte que nous avons de la T.oi Salique n'est qa'on extrait incomplet de la eontmne orale, écrit par un

parliculier.

440 ÉTABLISSEMENT DES FRANKS. [SOSàSOG.]

Gondebald ; la forme et le fond, empreints parfois d'unie poésie sauvage, rappellent sans cesse la vie des forêts et les lijl)re8 c asseioblées de la montagne (màlberg) » ; rorgueil des conqutonts teutons se déploie, ayec toute sa rudesse, dans les articles qui règlent les rapports, la valeur relative du Barbare et du Romain. Nulle dignité, nulle fonction n*est interdite au Romain : il peut être antrustion du roi, comte d'une cité, duc d'une province; mais, si haut qu'il parvienne, il ne vaudra jamais que la moitié d'un Frank ou d'un Bai'bare de condition analogue à la sienne; le meurtrier d'un Romain convive du roi (antrustion) ou d'un lite germain du roi doit payer 300 sous d'or aux héritiers du mort; le meurtrier d*nn antrustion barbare doit payer 600 sous. Le meurtre d'un Barbare libre, étranger & la truste du roi, est taxé à 200 sous d*or ; celui d'un propriétaire romain, à 100, taux du meurtre d'un litc ou colon germain; le meurtrier d'un colon eu tributaire romain ne paye que 45 sous. Le Barbare qui dépouille un Romain à main armée n'est condamné qu'à 30 sous de compe7is(Uion;. le Romain qui dépouille un Barbare doit payer 62 sous.

Tous les crimes et les délits contre les personnes et les propriétés entrent ainsi dans un système général de con^^ouaUon en argent, graduée suivant le rang de l'offensé : les peines corporelles contre les hommes libres sontpresque inconnues, si ce n'est pour trahison, pour crime public ; mais le texte que nous avons de la Loi Salique ne parle que des crimes privés. Ce n'est point douceur, mais impuissance de la part du pouvoir ; l'acceptation du «rachat de la gucirc »,de la compensation, n'était pas même obligatoire à cette époque pour l'oiïensé ou ses héritiers, et ceux-ci conservé rent longtemps encore le droit de refuser le wehre-ghild et de se faire justice parla force. Lepouvoir redevient plus fort en temps de guerre, et toutes les empmuations sont triplées pour les meurtres commis à l'armée; la peine est également triplée en cas de trahison domestique et d'assassinat d'un homme libre par son commensal, par l'homme qui vit sous le môme toit (in contubernio). Par le rang supérieur assigné aux antrustions entre le reste du luniple, on voit comment le régime de la truste avait fini par dominer et absorber entièrement celui de la tribu, mais en se transformant lui-même ; la vieille noblesse des tribus avait dis-

LOI SALIQUE. I4t

paru : il n*y avait pas d'autres nobles que les membres de la truttê du roi; mais tous ne vivaient certainement point liabituellement dans sa maison, quoiqu'ils eussent droit de s'asseoir à sa table. Les principaux avaient à leur tour des troupes d'antrustîons, des arinumnies * , qui leur juraient fidélité ainsi qu'cuxmùmes la juraient au roi. Les anstrustions des chefs inférieurs et les hommes libres isolés composaient la seconde classe de la nation. Les Barbares non libres se divisaient anssi en deux classes inégaies, les lites d^u roi et les lites des particuliers, sans parler des esclaves.

L'homme qui enlève à un homme libre sa liberté est puni comme s*il lui avait donné la mort. La compensation de 200 sous atteint la plupart des crimes gi'aves; elle est imposée à Thomme qui incendie une église, et à celui qui force à main armée la

maison d'antrui, «lue les chiens de gai de », pille et blesse les habitants. Le sexe n'établit point de dilTérence dans la quotité de la compensation : le meurtre de la temiiic est assimilé au meurtre de l'homme du même rang, sauf le cas de grossesse; le meurtrier d'une femme grosse paye un vtrehre-ghild de 700 sous d'or. Le tarif du meurtre d'un enfant hors d'état de se défendre, d'un entant mâle de moins de douze ans, s'élève à 600 sous. Les moindres attentats à la pudeur des femmes sont punis sévèrement. Le mariage n'émancipe pas les femmes. Lorsqu'une veuve se remarie, on réitère la cérémonie de l'emplion fictive, et le nouvel époux paye le « son et le denier » triples aux parents de la veuve.

On ne fait qu'entrevoir la procédure salique dans les articles confus de cette loi : le mâl national était présidé par le roi, les méUs cantonaux, par les grafit, et il y avait encore, au-dessous de ceux-ci, de moindres réunions tenues par les itmgkins ou centcniers, magistrats subalternes, dont le ressort ne comprenait qu'une centaine de feux. Les débats d'un procès criminel étaient ordinairement fort simples : lorsque la preuve par témoins n'était pas possible, .et elle ne l'était presque jamais, on recourait à des

1. Ce met dérive de iJcrI-Jbfiii* ioinme de guerre, eu de Ehre-Mam, boinme d*lionncttrJioinine notable. ilWmatmie se prend iei pour une réunion ^konmetde tjMerrê, d'howincs lilnc.^, sous un chef; dans d'&nires cet, ce luot est synonyme il*ail'Otl, de propricié libic.

44» ^ ÊTABLISSBMBNT DBS FRANKS. [500 à 806.]

expédients plus conforinos aux mœurs et aux idées d'une telle société. L'accusé aniiniait avec lui ses parents, ses alliés, ses voisins, depuis le nombre de six jusqu'à celui de cent, lesquels juraient qu'il était innocent du fait à lui imputé; si le plaignant et les siens ne se contentaient pas de ce serment collectif, on se bat* tait : le progrès social consista dans la substitution de deux champions choisis par les deux partis à une guerre générale entre la tribu de Taccnsateur et celle de Taccusé; le rôle de champion devint une prol'ession, un métier'. Dans certains cas, on invoquait le «jugement de Dieu » d'une anirc manière : on obligeait l'accusé à plonger la main dans une cliaudiére pleine d'eau bouillante ; s'il se brûlait, il était réputé coupable. L'Église, envahie par la barbarie, tinit par sanctionner, malgré la réprobation des plus éclairés de ses docteurs, ces épreuves toutes païennes : la chaudière d'airain ((Fneiim), qui réyèle la vérité, n'est autre que le - chaudron magique des sorcières du Nord,

Quand un homme condamné à payer le wehre-gbild n'avait, c ni sous la terre ni sur la terre », de quoi satisfaire à la loi, il devait entrer dans sa maison, prendre dans sa main droite une poignée de terre aux quatre angles, puis, debout sur le seuil, jeter de la terre de la main gauche, par-dessus ses épaules, sur ses trois plus proches parents, {tuis, en chemise, sans ceinture et sans chaussure, sauter,le b&ton à la main, par-dessus la haie de sa maison. Les parents alors étaient obligés de payer pour le coupable. Si l'un d'eux était aussi trop pauvre, il jetait à son tour de la terre sur le parentale plus proche après lui : lorsque le condamné n'avait aucuns parents qui pussent payer son ^vcllre-ghild, le chef qui « l'avait dans sa foi », et dont il était l'antrustion, était substitué aux parents. Le coupable isolé, qui n'avait .ni parents ni chef, était mis à mort (t. 61). Cette rigueur contribua sans dpUte beaucoup & propager le régime de la vassalité.

!• L*0ltrcmc difficultiS chez les peuples ignorants et grossiers, d*arriTer k la preuve lesiimoniale, hors le cas de rtagrani délit, a été, au moins en Germanie, la principale cause de rétablissement du duel judiciaire. Les petites sociétés de la Grèce et de riialië antique n'avaient jamais eu besoin de cette barbare ressouree; la seienee du droit éiait née cbes elles avee Perganisation de la cités mais cette sefenee n'avait pa natirc cbcz les tribtts disséminées et mobiles des foréis germaoiques.

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