‹ Histoire de France et histoire contemporaine de 1789 à la constitution de 1875Chapitre 5 sur 88 · BESANÇON · texte numérisé non relu

BESANÇON

( innnii . . .

Chambéry

(Depuis l'annexion de la Savoie 1860.) Alger

Évéchés.

Chartres, M eaux, Orléans, Blois. On a ajouté celui

de Versailles.

Autun, Langres, Mâcon, Châlon-sur-Saône, Dijon.

On a réuni à ce diocèse Saint-Claude et Grenoble. Bayeux, Avranches, Evreux, Séez, Lisieux, Cou-

tances.

Troyes, Auxerre, Nevers, Bethléem (dans un bourg de Nevers). On a ajouté Moulins.

Soissons, Laon, Chalons-sur-Marne, Senlis, vais, Amiens, Noyon, Boulogne-sur-Mer.

Le Mans, Angers, Rennes, Nantes, Quimper-Corentin, Vannes, Saint-Pol de Léon, Tréguier, Saint- Brieuc, Saint-Malo, Dol. Trois des évéchés bretons ont été distraits du diocèse de Tours pour former 1 archevêché de Rennes, créé en 1859; Laval, relève aujourd'hui de Tours.

Quimper, Vannes, Saint-Brieuc.

Clermont, Limoges, le Puy, Tulle, Saini-Flour.

Bhodez, Castres, Cahors, Vabres, Mende. On a ajouté Perpignan.

Agen, Angoulême, Saintes, Poitiers, Périgueux, Condom, Sarlat, la Rochelle, Luçon. Il faut ajouter l'évêché des colonies : le Fort de France, la Basse- Terre, Saint-Denis de la Réunion.

Dax, Lectoure, Comminges, Conserans, Aire, Bazas, Tarbes, Oléron, Lescar, Bayonne.

Béziers, Agde, Carcassonne (métropole Toulouse), Nîmes, Montpellier (métropole Avignon), Lodève, Uzès, Saint-Pons, Aleth, Alais.

Montauban, Mirepoix, Lavaur, Rieux, Lombez, Saint- Papoul, Pamiers. On a ajouté Carcassonne (de l'ancien diocèse de Narbonne).

Marseille, (rattaché au diocèse d'Aix), Saint-Paulles-Trois-Châteaux, Toulon.

Apt, Riez, Fréjus, Gap, Sisteron. On a ajouté Digne (de l'ancien diocèse d'Embrun), Ajaccio et Nice.

Genève, Saint-Jean-de-Maurienne, Grenoble (rattaché au diocèse de Lyon), Viviers, Valence (diocèse d'Avignon), Die.

Digne (diocèse d'Aix), Grasse, Vence, Glandève, Senez.

Belley. Bâle, Lausanne. La perte de l'Alsace-Lorraine a enlevé à ce diocèse Metz et Strasbourg, qui en dépendaient en 1870, comme en dépendent encore les anciens évéchés de Verdun, Saint-Dié et Nancy.

Arras, Saint-Omer, Tournai, Namur.

Carpentras, Cavaillon, Vaison. Aujourd'hui : Nîmes,

Valence, Viviers, Montpellier, Annecy, Maurienne, Tarentaise.

Constantin, Oran.

à certains titulaires et en réduisait d'autres à la pauvreté. Fleury, qui devint cardinal et ministre, eut d'abord le modeste diocèse de Fréjus et s'intitulait, on le sait,évôque de Fréjus par l'indignation divine. Brienne, archevêque de Toulouse, réalisa jusqu'à 678 000 livres de revenus ou bénéfices ecclésiastiques1. Les curés desservant les paroisses recevaient seulement des bénéficiers une indemnité désignée sous le nom de portion congrue et à peine suffisante pour les empêcher de mourir de faim. Souvent les vicaires étaient obligés, pour vivre, de se transformer au temps de la moisson en frères quêteurs et de parcourir les villages pour avoir du blé, du vin, des pommes \

Le droit d'aînesse forçait dans les familles nobles les cadets à prendre l'épée ou à se jeter dans l'Église, qui devenait ainsi pour eux le chemin de la fortune, car les évêchés, les canonicats, les abbayes, ne manquaient pas et leur revenaient le plus souvent, surtout ceux qui étaient conférés par le roi. D'ailleurs les abbayes et autres bénéfices 1 (à l'exception des évêchés et des cures) étaient donnés en commende (de commendare) à des

1. Le cardinal de Rohan, si gravement compromis dans la triste affaire du collier, était grand aumônier de France, évèque de Strasbourg, abbé de Noirmoutiers et de Saint- Waast, etc., et jouissait de sept ou huit cent mille livres de rente. L'abbé de Clairvaux, dom Rocourt, disposait de trois ou quatre cent mille livres de rentes, avait de belles voitures, ne marchait qu'avec quatre chevaux et un piqueur en avant.

2. Ce fait est cité par la commune de Saint-Aubin-sur-Gaillon (Eure) (Cahiers des états généraux).

3. On n'a pas pu établir rigoureusement la statistique des établissements religieux en France en 1789. On compte généralement 800 abbayes d'hommes, sur lesquelles 598 étaient en commende, et 280 abbayes de femmes, dont 252 étaient en commende. Le gouvernement avait déjà, surtout depuis l'expulsion des jésuites, opéré des réductions. D'ailleurs, les vocations diminuaient et beaucoup de communautés étaient en pleine décadence. Ainsi, en Normandie, l'abbaye royale de Oonport ne comptait plus que huit moines; les bénédictins de l'abbaye de Bernay, dont le nombre avait égalé cinquante, n'étaient plus que quatre; il n'y en avait que six à l'abbaye de Mortemer; le Bec-Helluin, riche de cinquante mille livres de rente, qui avait renfermé plus de quatrevingts moines au treizième siècle, n'en possédait plus que dix-neuf. « Nous ffvons remarqué, disent les habitants delà paroisse de Vatimesnil, des couvents occupés par quatre ou cinq religieux qui jouissent de trente ou quarante mille livres de rente sans faire aucune charité. » (Boivin-Champeaux, Notice historique sur la Révolution dans le déparlement de VEure.)

On comptait encore comme bénéfices ecclésiastiques ; 12 000 prieurés. 280O canonicats d'églises cathédrales, 5600 canonicats de collégiales, etc.

Le montant des dimes perdues s'élevait à 123 millions, oui ca feraient 246 aujourd'hui

nobles, à des princes qui n'étaient pas engagés dans les ordres : ils n'en avaient que l'administration temporelle, c'est-à-dire le droit de jouir des revenus. La plupart ne voyaient jamais leur abbaye dirigée par un prieur claustral qu'élisaient les religieux.

Le roi, depuis le concordat de 1516, nommait les évêques, mais pour la collation des autres bénéfices et la nomination des curés, c'était un conflit perpétuel entre tous ceux qui prétendaient avoir le droit de nomination : les droits particuliers, les traditions, les usages, rappelaient complètement l'ancienne vie locale, les privilèges féodaux. Il y avait de plus le droit royal, les droits du pape, sans parler du droit d'induit, assez limité1. Pendant la vacance d'un siège épiscopal, le roi exerçait le droit de régale, qui donna lieu à tant de conflits avec la cour de Rome et que Louis XIV régla définitivement en l'étendant à tous les évêchés du royaume. Le roi percevait les revenus des évêchés vacants et nommait à tous les bénéfices dont les évêques de ces diocèses avaient le droit de disposer. Rome, de son côté, recevait, sous le nom d'annates, la première année de revenus des bénéfices dont un nouveau titulaire prenait possession.

Privilèges et tribunaux ecclésiastiques. — Le

clergé avait son administration financière, ses assemblées, ses tribunaux. Il ne payait pas la taille ni la plupart des impôts, par exemple, les droits d'aides sur les produits de ses vignobles. Il contribuait cependant aux charges de l'État, mais par des subsides que votaient ses assemblées, des dons gratuits. Ces assemblées, où le clergé de France envoyait seul des députés, à l'exclusion du clergé dit étranger, se tenaient tous les cinq ans

1. Le droit d'induit avait été accordé par le pape (après le concordat de 1516) à 158 laïques (des hauts magistrats, des conseillers du parlement). Ils avaient le droit de disposer d'un des bénéfices vacants auxquels soit un évêque, soit un abbé, soit toute autre personne nommait, et ce bénéfice était le premier vacant lorsque le droit d'induit avait été signifié à la personne qu'on privait d« la nomination. Mais celui qui héritait du droit d'induit ne pouvait s'en servir qu'une fois. Le roi, lors de son avènement, jouissait du droit d'induit Sur tous les collateurs des cathédrales et collégiales.

HIST. CONT. t h

à Paris; tous les dix ans cette réunion plus nombreuse . était qualifiée de grande assemblée, parce qu'on y renouvelait les divers contrats du clergé avec l'État.

L'Église avait donc en quelque sorte ses Etats particuliers, périodiques. Ces assemblées étaient mêlées quelquefois ou s'intéressaient elles-mêmes aux questions politiques. En 1788 la dernière assemblée extraordinaire du clergé, convoquée par Brienne, demanda, comme la noblesse, la convocation des états généraux.

C'est une grande partie de l'histoire de France que la lutte entre la justice laïque et la justice ecclésiastique. Les seigneurs dans leurs domaines, les baillis royaux dans l'étendue de leur ressort, le parlement, oracle de la justice royale, luttèrent pendant des siècles pour obtenir la séparation logique et nécessaire du spirituel et du temporel. Ils y réussirent en partie; les jurisconsultes firent peu à peu triompher les vraies doctrines, et les rois, par des pragmatiques, des concordats, marquèrent les limites des deux puissances. En 1789 cependant les tribunaux ecclésiastiques subsistaient, mais les officialités primatiales, archiépiscopales, diocésaines, n'étaient plus que l'ombre de ce qu'elles avaient été au moyen âge. Ces tribunaux ne jugeaient plus que les ecclésiastiques et leurs causes civiles ; les causes criminelles étaient déférées au parlement de Paris l.

Condition des protestants et des juifs. ■ — Malgré la révocation de TÉdit de Nantes, la France comptait encore plus d'un million de protestants. De temps à autre la persécution se rallumait*, et ce ne fut qu'à la

• 1. Les ecclésiastiques étaient, en outre, exempts des tailles, exempts des tuelles et curatelles, des logements de gens de guerre ; ils étaient insaisissables par corps.

2. La Régence avait d'abord, par réaction contre la politique de Louis XIV, montré beaucoup de tolérance. Mais bientôt on en revint aux mesures de rigneur. Un arrêt du conseil de 1723 ordonna la démolition des lieux de réunion qui avaient pu être élevés récemment. Toutes les propriétés des protestants qui avaient quitté la France au moment de la révocation de l'Édit de Nantes, en 1685, avaient été confisquées. Beaucoup de familles rentrèrent au dix-huitième siècle et attaquèrent vainement les détenteurs de leurs biens : elles se virent repoussées par les décisions des parlements. (Voir quelques-unes de ces causes dans l'ouvrage de M. de Bastard d'Estang : ks Parlements de France, t p. 45,5.)

veille de la Révolution, que l'édit de 1788 rendit l'état civil aux protestants. Cet édit autorisait les juges civils, si les curés s'y refusaient, à dresser les actes de naissance, de mariage et de décès des réformés. Mais l'exercice des charges judiciaires et des offices municipaux ne leur était pas encore permis. Si la religion de Necker n'avait pas empêché Louis XVI de s'adresser à ses talents pour chercher à sauver l'Etat, elle avait néanmoins suscité beaucoup de difficultés pour son entrée au conseil et avait empêché ce ministre, tout en ayant la puissance de contrôleur général des linances, d'en porter le titre.

Quant aux juifs, soumis pendant le moyen âge à la législation la plus dure et la plus humiliante, ils ne dépassaient pas le nombre de cinquante à soixante mille. Concentrés surtout à Metz, en Lorraine, en Alsace et dans quelques villes du Midi, ils payaient un droit de résidence et de protection : la plupart se livraient au commerce de la banque et leur crédit n'était pas aussi dédaigné que leur personne.

Instruction publlqne; enseignement supérieur et secondaire. — A vrai dire l'instruction, bien qu'en toute circonstance on en proclamât la nécessité, n'était pas, sous l'ancien régime, un grand intérêt public.

Les universités, en général fondées par des rois ou des ducs souverains, étaient indépendantes les unes des autres et ne relevaient que de l'autorité royale et du parlement, ou bien du conseil supérieur de leur province. Au nombre de vingt, elles n'étaient égales ni en influence, ni en éclat, et celles qui jetèrent la plus vive lumière furent sans contredit celles de Paris * de Toulouse, ces deux grands foyers qui éclairaient l'un la France du Nord, l'autre la France du Midi1. Luni-

i Liste des vingt universités :

Université de Paris, dont l'origine remonte à Philippe-Auguste. » d'Orléans, fondée par Philippe le Bel. » de Bourges, fondée par saint Louis.

d'Angers, fondée par Louis II, duc d Anjou (1398). » de Poitiers, fondée par Charles VII (1431).

de Reims, fondée par Charles de Lorraine, sous Henri III. 1 de Toulouse, fondée par Raymond VII, sous Philippe-Auguste. » de Montpellier (1196).

vcrsité de Paris qui, au quatorzième siècle, avait joué un rôle politique, était renfermée dans ses études savantes : les universités provinciales en se développant avaient d'ailleurs diminué son importance en diminuant le nombre de ses élèves. A Paris même, elle avait eu, dans les deux derniers siècles, à subir la concurrence des Jésuites, qui s'étaient emparés de l'éducation de la plus grande partie de la jeunesse.

L'université de Paris qui s'intitulait « fille aînée des rois » et qui gardait encore quelques souvenirs, de son origine ecclésiastique et de l'ancienne protection des papes, comptait quatre facultés: celle de théologie, des droits, de médecine, des arts. Le siège de la faculté de théologie était dans la maison de Sorbonne et aussi au collège de Navarre. Dans la rue Saint-Jean-de- Beauvais se tenaient les écoles de la faculté des droits (droit civil et droit canon). La faculté de médecine comptait en 1789 cent vingt docteurs régents. La faculté des arts gardait encore l'ancienne division des quatre nations : France, Picardie, Normandie, Allemagne1. Chaque nation avait un procureur ^pour la représenter auprès du conseil qui assistait le recteur, chef suprême et électif de l'Université. On n'avait pas encore établi la distinction précise qui sépare aujourd'hui

Université de Valence, à laquelle fut réunie celle de Grenoble, sous Charles IX » de Dijon (1436).

» de Caen, fondée par Henri VI d'Angleterre (1431). » d'Aix, fondée par le pape Alexandre V (1409). » de Pau.

» de Nantes, fondée par François II, duc de Bretagne (1459).

» de Pont-à -Mousson, fondée par Charles de Lorraine (1573), et plus

tard réunie à celle de Nancy.

» de Nancy.

» de Besançon, fondée par l'empereur d'Allemagne Ferdinand I"* (i 564)

» de Douai, fondée par Philippe II, roi d'Espagne (1561).

» de Strasbourg (1558).

» de Perpignan (supprimée).

» d'Avignon et d'Orange dans le Comtat Venaissin. 1. L'université de Paris n'était pas la seule qui fût ainsi divisée en nations • celle d'Angers en comptait six, l'Anjou, le Maine, la France, l'Aquitaine, là Bretagne et la Normandie. Les grades conférés par la faculté des arts étaient : 1* la déterminance ou baccalauréat es arls; -° la licence; quand on était pourvu de la licence, on pouvait obtenir la maîtrise ès arls, ce n'était qu'une cérémonie. Voir sur la nature de la collation des gracies de savants articles de M. H. Ferté {Revue de l'Instruction publique, août et octobre 1868).

l'enseignement secondaire de l'enseignement supérieur. Les collèges étaient pour ainsi dire la substance et la vie des universités 1 ; c'est de la faculté des arts que dépendaient les principaux collèges de la capitale *. Au moment de leur expulsion, les jésuites possédaient quarante collèges dans le seul ressort du parlement de Paris 5. Le parlement fit alors un appel aux maîtres séculiers et entreprit une réforme générale de l'instruction publique qui n'aboutit pas. De cette époque date toutefois la réunion des boursiers des petits collèges dans les bâtiments du lycée Louis-le-Grand ; ils devinrent une pépinière de maîtres, et on peut voir là l'origine de l'Ecole normale. En 1766 s'ouvrirent les concours d'agrégation établis pour obtenir de meilleurs professeurs* et qui aujourd'hui encore sont une des plus utiles institutions de l'Université nouvelle5.

Sociétés savantes. — En dehors des illustres Compagnies qui ont depuis formé l'Institut, et dont l'origine remonte au dix-septième siècle % Paris et les pro-

1. Il en est encore ainsi en Angleterre, dans les universités d'Oxford et de Cambridge. (Voir l'intéressant rapport publié sur l'Enseignement supérieur en Angleterre, par MM. Demogeot et Montucci, 1870; et sur l'enseignement professionnel, par MM. Motheré et Montucci.)

2. Collège d'Harcourt, du cardinal Le Moine, de Navarre, de Montaigu, du Plessis-Sorbonne, de Lisieux, de la Marche, des Grassins, Mazarin, Louis-le- Grand, de Beauvais.Ces collèges concouraient entre eux depuis 1746 pour obtenir les prix fondés par le chanoine Legendre : c'est l'origine du concours général. Depuis 1719, Yinstruction était gratuite dans les collèges. Un arrêt du conseil du 1er avril afTectaà cet effet à la faculté des arts le 28* effectif du produit des postes et messageries, évalué à environ 140 000 livres, à la condition que les régents desdits collèges n'exigeraient aucuns honoraires de leurs écoliers.

3. Les jésuites s'établirent à Paris, malgré l'Université, sous Henri II. Ils déclarèrent leur enseignement gratuit, et les élèves n'eurent à payer qu'une pension fort modique.

4. Le 3 mai 1766, uno ordonnance royale institua des concours pour soixante places de docteurs agrégés : un tiers pour la philosophie, un tiers pour les belles-lettres, un tiers pour la grammaire.

â. Voir, entre autres ouvrages, Y Histoire de l'université de Paris, aux dix-septième et dix-huitième siècles, par M. Ch. Jourdain; YOrqanîsation de l'Enseignement dans l'Université de Paris au moyen âge, par M. Thurot. le? recherches de Leroux de Lincy sur la Grande Confrérie de Notre-Dame (Mémoires de la Société des antiquaires de France); Y Histoire du collège de Sainle-Borbe>y2iT M. Quicherat; une Notice sur les jésuites delà rue Saint- Antoine et le lycée Charlemagne, par M. de Mériorval; l'histoire de l' Enseignement secondaire au dix-septième siècle, de M. Lantoine (1874). On trouvera une appréciation érudite de la nature de l'enseignement dans l'ouvrage de M. E. Êgger sur YHellénisme en France et dans YHistoire critique des doctrines de l'éducation, par M. Compayré. (2 volumes).

6. Académie française (1635), Académie des inscriptions et belles-lettres

vinces comptaient une foule de Sociétés savantes qui témoignaient de l'activité intellectuelle de notre pays 1 Sans parler des académies spéciales, comme l'Académie de chirurgie et la Société de médecine, de la Société royale d'agriculture, qui déposa en 1789 sur le bureau de l'Assemblée constituante un mémoire où était condamné l'ancien régime, beaucoup d'associations scientifiques et littéraires, dont quelques-unes aimaient à se parer de noms empruntés à la langue grecque % groupaient les hommes d'étude; elles formaient autant de petits foyers de lumière trop faibles cependant pour résister, comme les grandes Compagnies, à la tourmente révolutionnaire. Dans les provinces, le mouvement intellectuel s'était vite propagé, et le dix-huitième siècle avait vu naître dans chaque ville importante des Sociétés analogues à celles qui subsistent aujourd'hui et dont les travaux forment déjà ud ensemble imposant 3. C'était l'académie de Dijon qui avait la première donné du retentissement au nom de Rousseau en couronnant son discours éloquent et paradoxal contre les arts, les lettres et les sciences (1755).

Instruction primaire. — Quoiqu'elle fût bien loin d'avoir pris les développements qu'elle a atteints de nos jours, l'instruction primaire n'était pas absolument négligée. De nombreux documents recueillis par de patients investigateurs permettent de se faire maintenant une idée plus juste, bien qu'incomplète, sur cette question importante. Au seizième siècle, l'Église4 avait

(1663% Académie des sciences (1666), Académie royale de peinture et de sculpture (1 848), Académie royale d'architecture (1671).

1. Voir sur le rôle des sociétés savantes au dix-huitième siècle l'étude élevée et intéressante de M. Francisque Bouillir, membre de l'Académie des sciences morales : les Sociétés savantes et V Institut. Libr. Hachette, 1879.

2. Le Lycée ou Athénée (i78&),où la Harpe récita ses leçons de littérature. Société philomatique; Société philanthropique.

3. Il y avait de ces Académies ou Sociétés à Nîmes, Toulouse, Angers, Bordeaux, fcaen, Montpellier, Béziers, Lyon, Marseille, La Rochelle, Arras, Dijon, Montauban, Rouen, Auxerre, Amiens, Nancy, Brest, Besancon, Chàlonssur- Marne, Cherbourg, Rennes, Limoges, Metz, Auch, Agen, Le* Mans, Grenoble, Clermont-Ferrand, Versailles, Strasbourg, Orléans, Alençon, Beauvais, etc.

4. C'était l'Église qui avait toujours eu la direction de renseignement, et le chantre métropolitain de Paris xrrcait, oans le diorôse, la surveillance des écoles. En 1544, un arrêt du parlement de Paris enjoint au chantre du cha-

senti le besoin, pour lutter contre les doctrines protestantes, de veiller à l'instruction publique, et le concile provincial de Rouen, en 1581, prescrivait aux évêques de rétablir les écoles dans leurs diocèses. Les mêmes préoccupations se montrent dans les ordonnances des rois1. Les corps de ville donnèrent également leuis soins à la création des écoles et fondèrent des collèges2.

A Rouen, il y avait deux sortes d'écoles : celles qui étaient tenues par les maîtres écrivains jurés, à l'usage des enfants de la classe aisée et les écoles de charité des quatre quartiers, à l'usage de la classe indigente. Les maîtres écrivains (qui étaient à Rouen au nombre de trente-cinq en 1789) formaient une communauté analogue aux corporations des arts et métiers, et fort jalouse de ses privilèges.

Dans les campagnes existait une multitude d'écoles tenues ici par le curé, là par le vicaire, ailleurs par des clercs ou des magisters, écoles assez souvent gratuites, * grâce aux fondations de fabriques ou de pieux particuliers. Lorsque les revenus des fondations étaient insuffisants, les élèves payaient un droit, dit droit d'écolage 3.

A l'exemple de certaines congrégations qui s'étaient formées en Italie pour diriger les écoles pauvres, mais qui n'avaient point poursuivi leur mission, un chapitre métropolitain de veiller à ce que « hors les petites écoles qui étaient et seraient destinées par lui ne se tinssent autres écoles buissonnières, et ce pour obvier aux inconvénients qui en pourraient advenir par la mauvaise et pernicieuse doctrine que l'on pourrait donner aux petits enfants. » En 1752, un arrêt du parlement de Normandie défend à toutes personnes de tenir école sans l'approbation du chancelier, sous l'autorité de l'archevêque.

1. Ordonnances d'Orléans (1560) 60us Charles IX, de Dlois (1579), rendues Tune et l'autre pour satisfaire aux demandes des états généraux.

2. Le cardinal de Coislin, sous Louis XIV, avait fondé à ses frais 200 écoles dans les paroisses du diocèse d'Orléans. Et Saint-Simon raconte que Louis XIV,

3 ni l'aimait beaucoup, ayant voulu qu'il résidât plus souvent à la cour, le carina! refusa absolument, ne voulant pas s'exposer à voir ruiner une moisson si précieuse, des écoles si utiles.

3. Voir sur cette question de l'histoire de l'instruction primaire, qui commence seulement à être traitée, le livre remarquable de AI. Robillard de Beaurepaire sur les établissements d'instruction publique en Normandie. D'antres savants ont également entrepris sur plusieurs provinces des études analogues qui permettront d'aborder ce sujet avec des données précises.

noine de Reims, Jean-Baptiste de la Salle, forma une congrégation uniquement destinée à répandre l'instruction élémentaire. Les Frères de la doctrine chrétienne, qu'il réunit autour de lui, étaient des religieux sans cependant être prêtres ni pouvoir le devenir *. Ce ne fut pas sans de grandes difficultés que la Salle parvint à fonder les premières écoles à Reims (1679*), à Rethel, Guise et Laon (1683), puis à Paris, l'école de Saint-Sulpice (1688), à Chartres, Calais (1701), à Troyes (1702), à Rouen (1705), où il établit la première maison de son ordre et où il mourut en 1717 avant d'avoir obtenu les lettres patentes du roi et la bulle pontificale qui devaient, en 1724, autoriser la nouvelle congrégation. La bulle imposait aux Frères l'obligation de ne recevoir que des enfants pauvres et de les instruire gratuitement; les lettres patentes de Louis XV et de Louis XVI, en consacrant cette .obligation, bornaient l'enseignement des Frères au catéchisme, à la lecture, à l'écriture et au calcul. Cet institut ouvrit des écoles dans un grand nombre de villes3: à Reims, en 1789, il possédait cinq écoles et un pensionnat.

La propriété; les droits seigneuriaux. — Le roi, d'après la théorie formulée par Louis XIV, était le propriétaire du royaume entier, de telle sorte que la propriété soit ecclésiastique, soit noble, soit roturière, devait être considérée comme une délégation4. Mais dans la pratique le domaine seul du prince se qualifiait de domaine royal. Composé de provinces d'abord, il s'était réduit successivement par les apanages

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