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LA FRANCE AU XIV ET XV SIECLE. 3oS
Les députes, à l'origine, se réunissaient non pas en vertu d'un droit, mais par devoir, par obéissance à un ordre du roi. Philippe le Bel avait convoqué les États cfénéraux surtout pour avoir en face de ses ennemis l'appui moral de la nation. Apres lui, quand les rois réunirent les États, ce fut le plus souvent pour leur demander une aide, c'est-à-dire un secours en argent. C'est ainsi qu'en i355, Jean le Bon, à court d'argent, s'adressa aux États. Mais il réunit deux assemblées au lieu d'une, la première dans le Languedoc, la seconde à Paris. L'assemblée du Languedoc vota l'établissement d'un impôt sur chaque maison ou feu; d'où le nom de foiiage. L'assemblée de Paris accorda au roi, pour l'entretien de trente mille hommes, une aide consistant en un impôt sur le sel ou gabelle et en un impôt sur les ventes.
^ , Avec l'argent ainsi obtenu, Jean alla se faire battre
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DE 1356 1357 ^^ prendre a Poitiers (iodo). Dans ces circonstances tragiques, pour gouverner le royaume et continuer la guerre, il ne restait que le dauphin, c'est-à-dire le fils aîné de Jean, le futur Charles V, un tout jeune homme de dix-neuf ans. En outre le dauphin n'avait personne pour le guider, tous les conseillers du roi ayant été tués ou pris avec Jean. Les États Généraux furent donc convoqués, et naturellement, en face d'un régent aussi jeune, ils se montrèrent très hardis. Dans ces États siégèrent très peu de nobles, parce que beaucoup avaient péri à Poitiers. Par suite, les bourgeois y furent les plus nombreux, et jouèrent le principal rôle, particulièrement les bourgeois de Paris, dirigés par Etienne Marcel, prévôt des marchands de la ville.
Après de longues délibérations, les États firent arrêter les personnes qui entouraient le dauphin et qui, disaient-ils, le conseillaient mal. Puis ils lui firent promulguer en i357 la Grande Ordonnance.
La Grande Ordonnance établissait que les États LA GRANDE généraux auraient le droit de se réunir chaque année ORDOfNANCE quand ils voudraient, sans convocation du roi. Aucun impôt ne pourrait être établi, si ce n'est par eux, et ne pourrrait être perçu que sous leur surveillance. Neuf réformateurs généraux nommés par les États seraient chargés de réformer toute l'administration et révoqueraient les mauvais fonctionnaires.
ao4 LE MOYEN AGE
La Grande Ordonnance, si elle avait été appliquée, eût été pour la France ce qu'était pour l'Ang-leterre depuis le treizième siècle la Grande Charte. La puissance royale qui, depuis les lég-istes et Philippe le Bel*, tendait à devenir absolue, eût été limitée par les Etats g^énéraux, représentant en face du roi la nation française comme le Parlement représentait la nation anglaise. Mais ce qui avait pu se faire en Angleterre, parce que toutes les classes de la nation, noblesse, clergé, bourgeoisie, étaient d'accord en face du roi, ne put pas se faire en France, parce qu'en i357 il n'y eut réellement que la bourgeoisie et même la bourgeoisie parisienne à vouloir limiter la puissance royale.
Etienne Marcel essaya d'imposer à Charles le respect de l'Ordonnance. Pour l'effrayer il envahit un jour (en février i358) le palais royal et, sous les yeux du dauphin, il fit tuer à coups de hache deux des conseillers du jeune prince. Ces violences allèrent contre le but que poursuivait Etienne Marcel. Elles inquiétèrent les bourgeois qui l'abandonnèrent, et il fut luimême assassiné comme il se disposait à livrer Paris à Charles le Mauvais, comte d'Évreux, qui était alors en pleine insurrection contre le roi de France.
La Grande Ordonnance demeura lettre morte, et il LES IMPOTS ne resta de l'œuvre des États généraux de 1 356-57 PERMANENTS que les impôts et les percepteurs d'impôts.
Les élus, chargés de percevoir les impôts, et audessus d'eux les siinniend.-inis des finances ne furent plus nommés par les États comme il avait été décidé en i355-56; ils furent des fonctionnaires du roi, ses agents financiers, opérant à côté des baillis et des prévôts. =es agents politiques.
Quant aux impôts, louage, gabelle, taxe sur les ventes, bien qu'ils fussent établis pour les besoins du royaume et avec une destination précise, l'entretien des troupes, le roi en fit verser le revenu dans sa caisse et il en disposa comme de ses revenus personnels pour tel usage qui lui plut. En théorie les impôts n'étaient établis qu'à titre provisoire et ne devaient être perçus que pendant la durée de la guerre. En fait Charles V les fit payer pendant tout son règne.
Le peuple voulait l'abolition des impôts. Il y eut dans les deux