Voir ci-dessus, p. i

CHAP. IV

Les Institutions de V époque mérovingienne.

les maires du palais d'Austrasie eurent rétabli Tordre et l'unité, ils gardèrent cet usage : seulement, au lieu d'une assemblée pour chaque partie du royaume, il n'y en eut plus qu'une seule pour le royaume entier. Elle devint régulière et fut convoquée le 1" mars : d'où le nom de champ de mars qu'on lui donna *. Les descendants d'Arnoul se servirent de cette institution pour gouverner le pays. Nous verrons plus tard comment ces assemblées, transférées du mois de mars au mois de mai, furent l'un des principaux rouages du gouvernement carolingien *.

Le roi est assisté dans le gouvernement par des fonctionnaires qui le conseillent, reçoivent et exécutent ses ordres. La distinction entre fonctions domestiques, qui ont pour but le service de la personne royale, et fonctions publiques, instituées pour le service de rÉtat, est impossible à établir pendant la période mérovingienne. Toutes sont conférées de la même façon. Le roi choisit ses serviteurs comme il l'entend, généralement parmi les hommes libres, mais aussi parmi les affranchis et les non-libres, et il les emploie où et comme il lui plaît.

Deux fonctions pourtant peuvent être considérées de préférence comme des fonctions d'État : ce sont celles des référendaires (re/erendarii) et des comtes du palais (comités palatii). Les référendaires rédigent et souscrivent les diplômes royaux, ils y apposent le sceau dont ils ont la garde. Ils veillent sur le dépôt des archives placées dans le trésor; ils ont sous leurs ordres des scribes {scribœ) et des chanceliers [cancellarii). Les référendaires — et nous en trouvons un certain nombre en fonctions à la fois — sont, à l'époque mérovingienne, toujours des laïques. Les attributions des comtes du palais — plusieurs personnages occupent cette charge simultanément, — sont essentiellement judiciaires. Ils assistent aux jugements rendus à la cour; ils dirigent les débats; ils attestent que toutes les formalités de la procédure ont été observées ; ils rédigent le rapport d'après lequel la sentence est rendue; puis ils sont les garants de cette sentence et veillertt à l'exécution. Mais les comtes du palais et les référendaires sont aussi employés à des missions très diverses, commandements d'armée, établissement des rôles d'impôts, etc.*. Nul n'est enfermé

ADMISISTRÀTION CENTRALE.

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