ÉCLAIRCISSEMENT

Sur le lit de justice tenu en 1 537 , contre Charles-Quint , pour la confiscation des comtés de Flandre, d'Artoiâ et de Charolais.

Voir le Ut. IV, chap. X.

JrLUsiEURS auteurs ont blâmé Téclat de cette grande 5cène, et la solennité de cet arrêt si facile à rendre, si difficile à exécuter. J'ai pensé comme eux, par les raisons que j ai dites. L^objet principal de mes réflexions à cet égard a été de montrer labus du gouvernement féodal, qui, donnant au souverain des vassaux plus puissants que lui, rendoit les lois féodales même impossibles à exécuter. Je n'ai envisagé dans cette procédure contre Charles -Quint que son effet, et non le droit qu'on avoit de la faire.

[b] Du Boulai, hist. unir, paris. , t 6, p. 254, 33o. D'Argentr. , collect. judic. de nov. error. , t a.