CHAPITRE LX

Colomhet (Philibert), notaire à Saint-Amour, 1GG0, 1663. Jhei (Claude), d'Arinthod, procureur h Orgelet, 1666—1701. Donneur (Jean-Antoine), d'Orgelet, docteur en droit, avocat

en parlement, 1710, 1712, 1714.

Bidault (Rémi), conseiller du roi, maire de Poligny, receveur

des consignations, amendes et épicesen cette ville, 1721,

ftaffcy (Pierre-François), notaire et procureur à Orgelet, puis

avocat en parlement, 1730—1755.

Cordicr (Laurent), d'Orgelet, avocaten parlement, 1755—1 769. Clerc 1.° (François-Gilbsrt), avocat à Orgelet, 1769—1771. Delacroix (André-Joseph), avocat h Coligny, 1772 — 178 >. Clerc 2.° (François-Gilbert;, avocat a Orgelet, 1787 — 1789.

$ 3. S'ensuivent maintenant les noms de quelques jugesbaiUi» , qui ne pouvaient être reçus qu'autant qu'ils étaient licenciés en droit :

Belm (Hustace), de Dole, docteur ès-d roi ts, en 1 5 17. Robert (Abel), d'Arinthod, docteur en droits, 1664 — 169.*». Bachod (Claude-Philibert), deGigny, docteur es-droits, 167o —

Varod (Jean-Balthazar), seigneur de Largillay, avocat du mi à Orgelet, 1723, 1742.

Après ce dernier titulaire, les registres de la justice de Gigny n'en font point connaître d'autres. La double juridiction seigneuriale, déjà supprimée en France par les deux ordonnances de 1560 et 1564, le fut définitivement eu Franche-Comté, par l'édit de 1719.

§ 4. Le procureur d'office poursuivait les délits et les contraventions, assistait aux jugements, requérait les tutelles, apposait les scellés en l'absence du greffier, etc.. On a constaté à Gigny ceux dont les noms suivent : Cwoy (Jean), en 1488.

Prcrost (Nicolas), docteur ès-droits, 1517.

De Vif (Harlhélemy), substitut du procureur fiscal. 1529.

!>30 HISTOIRE l»F. GIGXT.

Pandêi Claude), notaire, loi*, 1545, 1547.

Enjourrand (Jean), notaire, 1570.

Chapon Jean , notaire, 1589, 1635.

liadoulier (Nithicr), de Clairvaux, notaire, 1648, 1649.

Bohdeau Gtiyol), de Gigny, notaire, 1660, 1662.

Grandmont (Taurin), notaire, 1664.

Chapon (Jean), notaire, 166* — 1674.

Bachod (Hubert), de Gigny, notaire, 1675 — 1720.

Martin (Simon), d'Arinthod, notaire, 1723 — 1729.

Bertlielon (Benoit), 1730—1744.

Geneauli (Jean-Baptiste), d'Orgelet, notaire et juge à Àndelot, 1746-1763.

Renturtd (Ciaude-Frauçois), notaire a Saint-Amour, 1763—

Gaspard (Jean-Baptiste), de Gigny, notaire, 1773 — 178! .

Grandmont (Claude-Marie), 1782 — 1785.

Flcschon (Claude-Joseph), noiaire à Gigny, 1787 — 1789.

S 5. Le greffier tenait la plume a l'audience , recevait les déclarations de grossesse, apposait seul les scellés, les levait par commission du juge, faisait les inventaires des meubles et immeubles, écrivait les partages aussi par commission du juge, etc.. On n'a recouvré que les suivants : Bouquerod (N....), en 1514.

De \ïf (Claude), 1633, 1634.

Vuillemenot (Guillaume), de Saint-Julien, 1661—1699. Bouqncrod (Gabriel), de Gigny, 1699—1741. David (Claude-Joseph), 1741, 1742.

Martin (Jean-Claude}, 1743, 1745.

Rajaud (Claude-François), en même temps greffier des justices d'Avenans, Cressia, Loysia et Rosay, 1746—1778.

Flcschon (Claude-Joseph), notaire, 1779 — 1786.

Badet aîné (Taurin), 1787, 1790.

S 6. S'ensuivent encore ici les noms des trois juge» de paix

qui remplacèrent, jusqu'à un certain point, les juges seigneu-

Cil APITRK LXI. 5!H

riaux, et qui ont exercé pendant que le canton de Gigny a subsisté :

Gaspard (Jean-Baptiste), notaire, 1790—1793.

Galiod (Jean-Charles), 1794, 1795.

lté non s (Jean-François-Hubert), chirurgien, 1795—1802.

Ces trois titulaires ont eu, pendant tout leur exercice , le même greffier, c'est-à-dire celui du dernier juge châtelain.