CHAPITRE TI

oh ! nous savons bien qui il est, où il est ; la France le sait bien aussi, et la postérité le dira! »

L'avocat-général n*eut pas beaucoup de peine à démontrer que cette dernière parole s'adressait au roi et contenait une offense à sa personne. Mais plus il le démontrait claire* ment, plus le résultat du procès dut alarmer le gouvernement. Le journal fut acquitté ; le jury s'associait aux accusations du Nalional.

Le ministère cependant ne voulut pas céder. Le lendemain, le National fut saisi pour ses commentaires sur lo verdict d'acquittement. Jugé le 22 octobre, il fut acquitté de nouveau. Enfin, le 23 novembre, un troisième procès lui valut un troisième triomphe. La bourgeoisie semblait décidée à protéger la liberté.

Il est vrai que le trône rencontrait des compensations dans une autre enceinte judiciaire dont les serviles excès ne justifièrent que trop l'opposition des jurés. La cour des pairs consentit à frapper la presse par un arrêt qui devra servir d'éternel argument contre les cours d'exception et les juges politiques. Ici, nous avons à inaugurer la monstrueuse doctrine de la complicité morale, née de l'imagination des doctrinaires, acceptée par des courtisans assemblés en tribunal.

Racontons les faits qui servirent de prétexte à cette sentence d'iniquité.

Le duc d'Aumale, revenu d'Afrique avec le 17* régiment dMnfanterie dont il avait le commandement, devait faire son entrée à Paris le 13 septembre. Les ducs d'Orléans et de Nemours s'étaient portés au-devant de leur frère, et un nombreux état-major, attendant les princes à la barrière du Trône, avait grossi leur suite à l'entrée de la ville.

Le cortège s'était mis en route dans Tordre suivant : Un peloton de cuirassiers ; le lieutenant général commandant la place de Paris, et les officiers de tous grades et de toutes armes qui s'étaient réunis pour se porter au-devant des princes ; les sapeurs, les tambours, et la musique da 17'' régiment d*infanterie légère; les princes, accompagnés de MM. les lieutenants généraux, Pajol et Schneider, et suivis de plusieurs officiers ; le régiment, marchant en colonnes et par sections.

On était engagé dans le faubourg, et les princes se trouvaient à Tangle de la rue Traversière, lorsqu'une détonation se fit entendre^ et une balle alla frapper le cheval da général Schneider, qui était à la gauche du duc deNemonrs»

L'auteur de l'attentat, aussitôt aperçu, fut arrêté d'abord par un ouvrier, puis par les agents de la force publique» contre lesquels cependant il luttait avec vigueur, en criant : A moiy les amis! Mais les agitations delà foule ne permirent pas de reconnaître des complices, s'il s'en trouvait.

Cet individu, nommé François Quénisset, vivait à Paris du métier de scieur de long. Hais il n'était connu parmi ses camarades que sous le nom de Papart, parce qu'étant soldat il avait été condamné à trois ans de travaux pour crime d*insubordination et de rébellion, et était parvenu à s'évader en 1837.

Il résulta de l'instruction, dont fut saisie la cour des pairs, que des ouvriers appartenant aux sociétés secrètes avaient follement rêvé un mouvement insurrectionnel, sais plan, sans projet arrêté, guidés plutôt par un mécontentement aveugle que par aucune combinaison sérieuse. La déraison et l'inintelligence pouvaient seules avoir médité une tentative, qui, à part même les questions d'humanité

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et de moralité, devenait un crime inulile. Pas un parti politique ne pouvait tirer profit de la mort d'un des jeunes princes^ alors qu'ils étaient entourés d'une si nombreuse famille.

Aussi, malgré les déclamations ordinaires des journaux ministériels contre les fureurs des factions, malgré les minutieuses investigations des juges instructeurs, l'accusation ne rencontrait pour complices de Quénisset que quelques ouvriers déclassés et un cabaretier chez lequel ils se réunissaient» Cependant, dans leur réunions, ils avaient coutume de lire le Journal du Peuple, dont le prix modique était au niveau des ressources du cabaretier. Un des hommes arrêtés comme complice, nommé Lannois, crut pouvoir invoquer la protection de M. Dupoty, rédacteur en chef du Journal du Peuple^ et il lui écrivit en conséquence la lettre suivante :

« Cher citoyen^ je m*empresse de voas apprendre que le traître Pa- « part nous a tons vendus poar échapper anx coups dé la justice. Je « voas prie donc, citoyen, de prendre notre défense autant qu*il vous « sera possible^ ainsi que le National, Ce monstre a soatena devant le « jage dlnstrnction qu*il avait été reça dans ma chambre en ma préff sence ; c'est une chose dont je ne me rappelle pas. Noas sommes ton* « joars an secret depuis notre arrestation. Adieu, cher citoyen ; je vous a serre tous la main, en attendant un meilleur avenir. Le temps manc que. »

Tous ceux qui ont écrit dans les journaux populaires savent combien il est fréquent de recevoir des lettres d'ourriers dans tous leurs embarras ou leurs chagrins. Pour ces bommes sans protection dans la société, le journaliste est Tautorité qu'ils invoquent, l'appui qu'ils recherchent, et, pour ainsi dire, le prêtre auquel ils se confessent. Ces âmes

naïves se persuadent qu*il existe entre l'abonné d'un journal et récrivain des liens intimes qui permettent toute communication et autorisent toute demande d*avis; et cette croyance, après tout, ne fait qu'ajouter à l'autorité morale de la presse. Il n'y avait donc rien que de très-ordinaire dans cet appel fait par Lannois à M. Dupoty : ce Je vous prie de prendre notre défense, ainsi que le National, d C'est cependant sur cette pièce saisie au passage que le ministère fit reposer une accusation capitale. Mais il y avait là une occasion de frapper la presse, de se venger de ces écrivains qui faisaient la guerre au pouvoir, et de leur renvoyer les terreurs qu'ils inspiraient. Confondre un d'entre eux dans une accusation d'assassinat, l'associer à une conspiration de cabaret, l'accoupler à d'ignorants comploteurs qui se mettent une demi-douzaine pour attaquer un régiment en armes, et croient frapper la monarchie en visant au hasard sur un groupe de jeunes princes, c'était, dans la pensée des accusateurs, l'avilissement de toute la presse opposante. Cet odieux calcul fut suivi avec un acharnement féroce et une infernale habileté. Le procureur-général, M. Hébert, y déploya toutes les ruses d'une cruelle chicane, s'attachant à sa proie, l'enveloppant dans les replis subtils d'un perfide interrogatoire^ et dévoilant dans cette lutte d'un magistrat contre un accusé toutes les haines et les vanités des passions politiques.

Pour qui connaissait M. Dupoty, une participation à un pareil complot était en contradiction manifeste avec toutes! manière d'être. De mœurs douces et presque efféminées, d'habitudes réglées jusqu'à Tuniformité, délicates jusqu'au raffinement, ganté, musqué, peigné^ c*eiit été le dernier homme à se mêler à des politiques de barrière^ à des con-

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^pirateurs de cabaret. Il était impossible à Taccusation d'êlre plus malheureuse dans son choix; c'était un défi non-seulement à la justice, maïs encore au bon sens, 5 la plus vulgaire logique. Mais l'accusation, par cela même, n'en était que plus opinâtre, et tenait d'autant plus au triomphe que toutes les probabilités étaient contre elle. Condamnée dans la personne de M. Dupoty, la presse devait être avertie que rien ne pourrait la garantir, ni le droit, ni la raison, ni l'évidence.

Aussi, devant la cour des pairs toute la morale delà procédure fut-elle renversée, M. Hébert lui imprimant une direction qu'on n'avait pas soupçonnée. Il ne s'agissait plus d'un malheureux qui avait tiré sur les princes ; mais d'un vaste complot tendant à renverser le gouvernement, complot dont Dupoty était l'âme, le créateur, le centre et le mobile. Quénisset ne comptait plus au procès ; ce n'était qu'un misérable instrument ; Dupoty était tout ; c'était la tête qui avait dirigé le bras de l'assassin. Le comptoir du marchand de vin n'était pas digne des colères du procureur général ; c'était dans les bureaux du Journal du Peuple qu'avait pris naissance le complot.

Vainement M. Dupoty affirmait-il qu'il n'avait vu aucun de ses coaccusés, pas plusLannois que les autres, vainement ceux-ci confirmaient-ils sa déposition, le procureur-général s'opiniâtrait à confondre dans une communauté de pensée des hommes entièrement étrangers les uns aux autres. Il est vrai que Quénisset, mis habilement en opposition avec ses coaccusés, déclara que c'était la lecture du Journal du Peuple qui avait exalté ses idées. Mais cet aveu, en supposant qu'il ne lui eût pas été dicté, pouvait-il être admis par des hommes consciencieux comme une preuve de compli-

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cité? N'était-ce pas une amère dérision de h justice que de rencontrer là un argument?

Au surplus, en déplaçant la question, en mettant la pairie aux prises avec la presse, le ministère public avait éveillé dans le public de profondes émotions. Le procès avait pris les proportions d'une question de principes ; la tentative in* sensée du principal accusé disparaissait devant Taudacieuse agression de Taccusateur contre la liberté do la presse. Chaque écrivain se sentait blessé dans sa conscience, dans sa dignité, dans sa personne : la polémique quotidienne devenait plus ardente, plus furieuse, à mesure que se dérou» lait le drame immoral du Luxembourg. H. Hébert, dans son réquisitoire, employa tous les raffinements à 1* usage des accusateurs publics pour faire d'une taupinière une mon* tagne, d'une parole un poignard, et d'une ligne d'écriture un vaste complot. Afin de retrouver la trace d'un attentat commis en 1841, il alla fouiller les colonnes d'un journal publié par H. Dupoty à Versailles, en 1831, les pages du Bé^ formateur^ mort en 1836, les lignes amoncelées du Journal du Peuple ; puis rassemblant tous ces éléments combustibles, il en fit un vaste incendie qui devait dévorer la France, et dont il représentait les terribles lueurs aux imaginations des pairs épouvantés. Le talent, il est vrai, ne lui fit pas défaut; s'il est permis de qualifier ainsi le sinistre paradoxe qui ne s'élevait à l'éloquence que par des rugissements de haint. La cour des pairs ne présentait pas l'aspect d'une salle 4ê justice, mais d'un champ de combat où se livrait une batailto à outrance entre la presse et la liberté. Dans les tribuBês se voyaient MM. Guizot et Martin (du Nord), spectateurs intéressés qui réclamaient leur victime, et trouvaient des jouissances anticipées dans ce réquisitoire sanglant. M, SM^

CflAPITRE TI. 167

bert leur offrît d'amples satisfactions : tous les efforts de sa logique furent employés à créer un coupable en dehors de toutes preuves, à Taide d'interprétations forcées, de présomptions spécieuses, d'audacieux sophismes. Négligeant le véritable fait du procès, oubliant la tentative du faubourg Saint-Antoine, il accumula ses foudres sur la tète de Dupoty^ s'acharna sur lui seul, concentra en lui toute la cause^ et abandonna les autres en pâture à ses substituts.

M. Ledru-Rollin s'était chargé de la défense de M. Dupoty. Lui aussi venait d'être victime d'une condamnation politique. Mais c'était pour un fait qu'il avouait, dans une cause qui était la sienne^ pour des paroles dites par lui et dont il acceptait toute la responsabilité, et quoique ce fût une atteinte aux libertés électorales, au moins ne portait-il pas la peine des gestes d'autrui. Cependant il avait besoin de calme, et pour contenir ses propres ressentiments et pour maîtriser la juste indignation qui devait naître du procès inouï auquel il assistait. Il accomplit sa tâche avec une éloquente dignité qui causa une vive impression même sur les bancs de la cour. Ferme et réservé, chaleureux et contenu, il mit de côté toute passion politique pour combattre avec les seules armes de la raison, de la logique et du droit. Le monstrueux édifice de M. Hébert fut démoli pièce à pièce^ et l'iniquité^ mise à nu^ n'eut plus d'autres ressources que la passive obéissance de juges qui avaient engagé leurs consciences.

Les délibérations de la cour réunie en conseil se ressentirent des agitations du dehors. Quelques esprits honnêtes parmi les pairs, les hommes qui prenaient au sérieux leur rôle de juges, s'épouvantaient des excès de fureur politique que révélait cette étrange procédure. Frapper un

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écrivâiDy parce que les coupables lisaieDt son journal, c*était livrer à l'arbitraire de l'interprétation tout homme ayant tenu une plume ; et quelques-uns des juges ne poaraieDt oublier qu'eux aussi, dans d'autres temps, aTaient, poor leurs écrits, subi la proscription ; H. Cousin entre antres. Aussi fit-il entendre d'énergiques paroles contre les séTérités de Faccusation. « Donnez-moi des preuves, disait-il, et je serai sévère ; mais je ne saurais condamner un homme pov ses opinions, quelque détestables qu'elles puissent être. Montrez-moi des faits ; c'est sur des faits seulement qn'in juge peut prononcer. » M. Portalis et les jurisconsoltes soutenaient la complicité directe de H. Dupoty ; il avait eo connaissance du complot ; il était en communication avec les complices ; on en retrouvait la preuve matérielle dans b lettre de Lannois.

C'était^ à vrai dire, la seule thèse supportable pour motiver ou excuser une condamnation ; mais la preuve était si incertaine, les prétextes si impossibles, que la proie allait échapper par l'acharnement même des accusateurs.

Alors intervinrent les doctrinaires, apportant pour h circonstance une théorie nouvelle , la complicité morale. Mlf. de Broglie et Rossi furent les premiers apôtres de cette doctrine. Il est bon de le rappeler^ parce que la traditi» politique en a fait honneur à M. Hébert. Nous voulons être juste pour tout le monde. M. Hébert avait soutenu hardiment la complicité directe; des hommes plus adroits vinrent offrir une transaction aux consciences timides» Les courtisans se joignirent k eux. MM. Mole et de MontalivCt saisirent avec empressement cette occasion offerte am lâches complaisances, apaisèrent doucement les esprits re*

CHAPIETRE ▼!. 469

belles, et achevèrent par la séduction l'œuvre commencée par rhypocrite combinaison des doctrinaires. Voici la thèse de MM. de Broglie et Rossi : M. Dupoty n'avait pas, il est vrai, connu le complot ; mais ses vœux, ses tendances, ses écrits, ses antécédents démontraient qu'il l'approuvait. Or, entre l'approbation et l'exécution, il y avait complicité morale. On pouvait donc être coupable d'un fait sans connaître le fait.

Nous dégageons, il est vrai, cette effroyable doctrine de toutes les précautions oratoires, de toutes les adresses de langage qui l'enveloppaient; mais nous n'en exagérons rien, et ce n'est pas notre faute si elle épouvante dans sa nudité. M. Cousin la repoussa avec indignation^ en signala les funestes conséquences, et finît par s'écrier : « Je suis donc coupable de complicité morale, puisque je défends Dupoty contre vous ! » Les jurisconsultes devaient sans doute aussi être stupéfaits de cette nouveauté ; mais ayant leur théorie de condamnation, ils se turent.

Quoi qu'il en soit, le jugement déclara la complicité, sans s'expliquer entre les deux théories.

Dupoty fut condamné! non pas, ainsi que le voulait M. Hébert, comme chef du complot, mais comme complice de gens qu'il n'avait jamais vus. M. Hébert demandait sa tête, les pairs sacrifièrent sa liberté. La peine de cinq ans de détention fut prononcée.

L'émotion produite par cet arrêt dans la capitale fui immense. Quoique l'on fût au courant de toutes les intrigues qui s'agitaient, quoique les ministres eussent fait de la condamnation de Dupoty une question de cabinet, agissant sur les pairs tantôt par la séduction, tantôt par la terreur,

personne n'avait cru à la possibilité d'un si grand méfait II. il

judiciaire. Un cri général d'indignation retentit dans tous les organes de la publicité. Parmi les journaux ministériels, le Journal des Débats^ honteux de ce triomphe, se condamna au silence ; la Presse, qui avait toujours vigoureusement appuyé le ministère, fit entendre à cette occasion d'énergiques réprobations. « S'il est, dit-elle, une vérité immuable^ sacrée, tutélaire, c'est que la politique ne doit jamais intervenir dans les décisions de la justice. La société a d'autres moyens de se défendre ; quand elle croit n'avoir plus que celui-là pour se sauver, elle est perdue ! »

Tous les autres journaux menacés dans leur indépendance préparèrent une protestation collective. Cette protestation, signée par les rédacteurs de seize journaux de Paris, réunis aux délégués de la presse départementale, contenait renonciation des lois qui garantissaient la liberté de discussion, et invitait, en des paroles fermes et mo^ dérées, les citoyens à défendre les droits menacés.

« Nous respectons, disaient les signataires, le principe de la chose jugée.... Mais il nous sera permis de signaler un résultat qui s'élève aux proportions d'un malheur public. Dans un Ëtat où les citoyens ont part au gouvernement, un fait judiciaire de la nature de celui qui afflige et qui émeut aujourd'hui jusqu'à la presse ministérielle doit alarmer la société.

« L'arrêt de la cour des pairs ne se borne pas à frapper un écrivain politique, il pèse sur la liberté même de discussion. La jurisprudence que cet arrêt tend à établir ti même au-delà des lois de septembre ; elle est encore plus menaçante, et l'arbitraire n'avait jamais été introduit aussi formellement dans la légalité. »

 partir de ce jour^ la plupart des journaux signataires.