Les associés honoraires seront en nombre illimité
On les choisira hors du département. Us seront invité* à correspondre avec la Société , et à lui envoyer leurs ouvrages .
3. Lorsque , parmi les membres ordinaires de l'Athénée, il y aura une place vacante , les membres choisiront , pour la remplir , parmi les émules ou parmi les associés libres ou honoraires. Le candidat devra réunir vingt-trois suffrages.
9 . Néanmoins , si , pour remplir une place vacante parmi les Membres ordinaires, il se présente des candidats qui ne soient ni dans le nombre des émules , ni dans celu^des associés libres ou honoraires , les Membres pourront fixer leur choix sur l'un de ces candidats , pourvu qu'il réunisse trente-un suffrages.
10. Les membres ordinaires de l'Athénée nommeront aux places vacantes d'émules et d'associés libres ou honoraires , suivant le mode indiqué dans l'article 8.
1 1 . Aucune élection ne sera faite que dans une assemblée générale des Membres convoqués expressément pour cet objet , au moins une décade avant le jour indiqué : toute élection aura lieu au scrutin secret.
12. Les anciens titulaires et associés de la ci-devant Académie de Lyon seront membres de l'Athénée.
13. Le titulaire passera de droit , sur sa demande , dans la classe des associés libres , à la première place vacante. Tout émule ou associé libre perdra son titre , s'il est trois ans sans présenter de tribut.
14. Les exercices seront divisés en deux classes : les sciences , et les lettres et arts. Vingt Membres seront classés pour la physique , les mathématiques , la médecine , l'art vétérinaire, la chimie , etc. ; vingt autres le seront pour la morale , la jurisprudence , le commerce , la politique , l'histoire , les antiquités, les langues , la poésie et l'éloquence : cinq autres te seront pour les arts»
15. L'Athénée tiendra une séance privée, le tridide chaque décade. Il aura deux séances publiques : la première , dans la première décade de germinal ; la seconde le vingt-quatre messidor , époque de sa fondation. Les fériés de l'Athénée commenceront au premier fructidor , et se termineront au premier brumaire , chaque année.
16. L'Athénée proposera alternativement un prix dans la classe des sciences et dans celle des lettres , et indiquera , de préférence , des sujets relatifs aux besoins et à la splendeur de la ville et du département.
17. Le Président de l'Athénée sera élu pour un an. 11 sera suppléé par un vice-Président.
1 8. L'Athénée aura deux Secrétaires, nommés pour deux ans; ils pourront se suppléer mutuellement. En cas d'absence ou de maladie , l'Athénée pourvoira au remplacement provisoire.
19. La police intérieure et réglementaire de la Société libre n'appartiendra qu'à elle-même ; elle se convoquera et se constituera sans l'intervention d'aucune autorité.
20. L'Athénée consulté pour les médailles , inscriptions et ordonnances de fêtes publiques , nommera une Commission pour ces objets. L'Athénée consulté par les autorités constituées sur un objet quelconque d'utilité publique , s'empressera de répondre à leur confiance.
21. L'Athénée ne pourra délibérer que lorsqu'il sera composé du tiers de ses Membres.
22. La qualification de Membre de l'Athénée , prise en tête d'un ouvrage , n'emportera point adhésion , de la part de l'Athénée , aux principes et opinions contenus dans cet ouvrage.
23. Le Président et les deux Secrétaires nommeront un Trésorier pour un an -, celui-ci rendra compte en comité de l'emploi des fonds.
24. Le présent arrêté sera adressé au Ministre de l'intérieur , pour être soumis à l'approbation du gouvernement. Fait à Lyon , le 24 messidor an VIII de la république.
Le Préfet du département ,
R. Verhiïïac.
Par le Préfet:
Le secrétaire-général de la Préfecture ,
Urbain Jauxe.
on adopta un projet de règlement provisoire , qui fui ensuite approuvé par une lettre du Ministre de l'intérieur , ainsi conçue :