DU BUREAU

86. Le Bureau de l'Académie est composé d'un Président , d'un vice-Président , de deux Secrétaires et d'un Trésorier. Chaque Secrétaire a un secrétaire-adjoint qui le remplace en cas d'absence. Les secrétaires -adjoints font partie intégrante du Bureau , mais seulement quand ils exercent en remplacement.

87. Pourra néanmoins l'Académie ne nommer qu'on seul secrétaire , et ce cas arrivant , les deux adjoints feront partie essentielle du Bureau dans toutes les circonstances.

Du Président et du vicc-P résident.

88. Le Président et le vice-Président sont nommés tous les deux ans , en décembre , sans pouvoir être ni continués ni réélus avant trois ans. Ils sont choisis , Tun dans la section des sciences, l'autre dans la section des belleslettres et arts. Chacun remplit les fonctions de Président pendant une année , et pendant l'autre année supplée le Président, en cas d'absence. A défaut de l'un et de l'autre, les fonctions de la présidence sont remplies par le Titulaire le plus anciennement reçu , et par le plus âgé , si la date de réception est la même.

89. La nomination du Président et celle du vice-Président se font au scrutin secret, à la pluralité complète des trois quarts des suffrages des Titulaires présents , et chacune par un scrutin séparé. Si , après trois scrutins consécutifs , on n'a obtenu aucun résultat, l'élection est renvoyée à la quinzaine. L'assemblée sera convoquée de nouveau pour y procéder.

Si , dans cette seconde assemblée , le résultat est encore nul après trois scrutins , on procède à un quatrième , et la nomination se fait à la simple majorité absolue.

90. L'usage et la convenance invitent à porter aux places de Président et de vice-Président tous les Titulaires , chacun à son tour , en commençant par les plus anciens $ mais aucune loi n'est imposée , à cet égard , à la Compagnie : elle jugera par les circonstances s'il est utile de suivre cet ordre ou de s'en écarter.

91 . Le Président se place à la tête de la Compagnie dans toutes les assemblées ; il ouvre les séances , il en convoque d'extraordinaires quand le cas l'exige , et après avoir pris l'avis du Bureau. Il propose les sujets de délibérations , recueille les avis , fait le résumé des opinions , prononce les décisions ; il veille à l'observation des règlements; il représente l'Académie et porte la parole en son nom dans toutes les circonstances ; il rend compte de ses travaux en assemblée publique.

92. Les comptes rendus annuellement par les Présidents seront lus dans la première séance de rentrée; ils seront imprimés , et pourront être distribués dans la séance publique du 21 décembre. Les Présidents ,çn présenteront seulement l'esprit et le sommaire dans leur discours d'ouverture de cette séance.

93. Le Président s'abstiendra de parler , dans son compte-rendu , de tous ouvrages envoyés comme titres d'admission , à moins que la demande n'ait été suivie de la nomination du candidat. 11 s'abstiendra pareillement de parler de tous ouvrages ou autres objets mis au rapport , si le rapport n'a pas été Tail avant l'époque où doit se terminer son compte-rendu.

94. A mesure que les rapporteurs et secrétaires auront lait leur travail particulier sur chaque objet, le Président est autorisé à retirer des mains de ces derniers , et sous son récépissé , tous ouvrages , rapports , documents . procèsverbaux et autres pièces dont il peut avoir besoin pour son compte-rendu , sous la condition de restituer le tout dans les dépôts et porte-feuilles avant le jour de la séance publique.

Des Secrétaires cl autres Membres (ta liureau. 9:i. Les Secrétaires, les Secrétaires-adjoints et Tréso-

rier , sont nommés pour dix ans , et peuvent être indéfiniment réélus. L'un des Secrétaires et son adjoint sont choisis dans la section des sciences ; l'autre Secrétaire et son adjoint , dans la section des belles-lettres et arts ; le Trésorier , indifféremment dans l'une des deux.

96. Les formes établies pour la nomination du Président et du vice-Président s'appliquent , sans exception , â celle des Secrétaires , de leurs adjoints et du Trésorier ; seulement , à quelque époque que l'un d'eux ait été nommé , son temps d'exercice ne se terminera qu'au dernier mardi de mai, après dix ans révolus.

97. A chaque séance, il y aura toujours deux Titulaires £aisant fonctions de Secrétaires , l'un pour les sciences , l'autre pour les belles-lettres. À défaut de ceux â qui ces fonctions sont déléguées par les articles précédents , le Président indiquera , au commencement de la séance , ceux qui devront les remplir. Cette disposition et les suivantes sont modifiées dans le cas où l'Académie aurait un seul Secrétaire.

98. Les Secrétaires ont leurs porte-feuilles séparés et des attributions distinctes. Us tiennent , chacun en ce qui concerne sa section , la correspondance générale et particulière , rédigent l'extrait ou notice des discours , mémoires , rapports et autres ouvrages lus dans les séances ; prononcent , en assemblée publique , les éloges historiques des Titulaires décédés ; signent , avec le Président , les certificats, approbations , jugements et autres actes, dont l'Académie fait délivrer des expéditions.

99. Pour prévenir la confusion , il est expliqué que tout ce qui est relatif â quelqu'une des connaissances spécifiées dans l'article 16 ci-dessus , est compris dans les attributions du Secrétaire de la section des sciences; tout ce qui est relatif aux autres connaissances spécifiées dans

l'article 1 7 , est compris dans les attributions du Secrétaire de la section des belles-lettres.

1 00. Le premier reste , en outre , chargé de tout ce qui concerne les listes générales et particulières des membres de la Compagnie , les tableaux d'inscription pour les lectures et rapports, les registres de présentation, en un mot, de tout ce qui est nécessaire pour maintenir l'ordre des élections, des travaux et des séances.

101. Le second reste chargé de toute correspondance et de tout travail pour les objets qui n'auraient aucun rapport spécial avec l'une ou l'autre des deux sections.

102. Quant aux procès-verbaux des séances , ils sont rédigés alternativement par les deux Secrétaires ; mais , afin qu'ils ne sortent ni l'un ni l'autre de leurs attributions , il est réglé que le procès-verbal de chaque séance contiendra deux parties : 1 ° le tableau des présents , avec une simple note , sous la forme de table des matières , de tous les objets qui ont été traités ou délibérés -, 2° une analyse plus détaillée de la séance et de la précédente , quant â la partie littéraire seulement , si le rédacteur est le secrétaire de la section des lettres et arts-, ou quant à la partie des sciences , si c'est l'autre secrétaire.

1 03. En conséquence , chaque Secrétaire prendra , dans toutes les séances , les notes qui concernent sa section , comme aussi il retirera pardevers lui toutes lettres , ouvrages et rapports qui y seraient relatifs.

104. Dans l'absence de l'un des Secrétaires, son adjoint, ou tout autre nommé en remplacement , prendra les mêmes notes et retirera les mêmes pièces , pour faire tenir le tout au Secrétaire après la séance , ou pour en composer lui-même le procès-verbal , au cas où l'absence du Secrétaire devrait se prolonger.