Les procès-verbaux sont d'abord écrits sur feuilles

volantes. Après que la rédaction en a été approuvée , chaque Secrétaire transcrit ceux dont il est le rédacteur sur un registre commun.

106. Le Secrétaire de la section à laquelle appartenait un Titulaire décédé , est chargé de son éloge historique j mais ii pourra le déléguer à quelqu'un des autres Titulaires , de l'avis et du consentement du Bureau.

107. Les Secrétaires ont le dépôt des registres, papiers, titres et mémoires de l'Académie , et la garde des livres , instruments , médailles et autres effets qui lui appartiennent. Du tout ils tiennent catalogues et inventaires , qui sont vériûés et signés , chaque année , dans les premiers jours de décembre , par le Président , lequel rend compte à la Compagnie , dans la séance suivante , de l'état où il a trouvé les dépôts.

108. Néanmoins , tant que l'Académie n'aura pas fourni à chacun des deux Secrétaires un lieu de dépôt séparé , celui des sciences aura seul la garde de tous les objets mentionnés : seul il en tiendra les catalogues et inventaires .

109. En conséquence, dans la huitaine après chaque séance publique , l'autre Secrétaire lui remettra toutes les pièces qu'il aurait retirées pardevers lui , et qui ne seraient pas dans le cas de servir au compte-rendu de la séance suivante , pour le tout être inventorié et remis dans le dépôt général.

110. Tous les Titulaires, et les Titulaires seuls , ont le droit de demander en communication les livres , mémoires et autres pièces appartenant à l'Académie *, mais ils sont tenus d'en donner leur récépissé , et de les rapporter au plus tard dans le mois , quand même ce serait un ouvrage de leur composition.