Les Secrétaires , chacun en ce qui le concerne

raient lieu par leur négligence à faire rentrer les objets qui leur sont confiés. En cas de non restitution dans le délai prescrit , ils doivent en référer à la Compagnie.

112. L'auteur d'un ouvrage manuscrit envoyé à l'Académie ne peut le retirer dans aucun cas. Seulement le Secrétaire pourra lui en laisser prendre copie sans déplacer , ou en faire tirer pour lui une copie à ses frais; mais il faut pour cela qu'il ne puisse y avoir aucun doute sur le véritable auteur.

113. Le Trésorier reçoit les fonds ordinaires et extraordinaires de la Compagnie. Il est tenu d'en poursuivre et d'en activer la rentrée. 11 paye les dépenses sur les mandats signés par le Président et par l'un des Secrétaires. 11 rend ses comptes chaque année en Bureau , et les fait apurer dans le courant de décembre.

114. Tous les membres du Bureau sont commissairesnés dans toutes les affaires de la Compagnie , et même pour les objets de science ou de littérature mis au rapport. Néanmoins les Commissions particulières peuvent se dispenser d'appeler aucun d'eux , à moins qu'il ne l'ait spécialement demandé , ou que l'adjonction ne soit requise par les règlements ou par délibération.

Du Secrétaire-perpétuel.

115. Dans le cas où l'une des places de Secrétaire viendrait à vaquer par décès , démission , ou en vertu de l'article 95 ci-dessus , l'Académie aura la faculté de cumuler dans la personne de l'autre Secrétaire le titre et les fonctions précédemment divisés entre les deux -, et alors celui de ses Membres ainsi nommé Secrétaire pour les

deux sections , sera en même temps déclaré Secrétaireperpétuel.

116. Pour cumuler les deux places, il faudra que le Secrétaire restant ait réuni en sa faveur les trois-quarts complets des suffrages , dans F un des trois scrutins autorisés ci-dessus par l'article 89 du règlement.

117. À défaut d'avoir réuni les trois quarts des suffrages dans cette première assemblée , tout bulletin où sou nom serait porté dans la suivante sera nul de plein droit. L'Académie aura nécessairement deux Secrétaires , et la nomination du second sera faite dans la nouvelle assemblée , suivant les formes de l'article 89.

118. Au cas où l'Académie aurait eu un Secrétaire- perpétuel 9 et que sa place serait devenue vacante , ou si les places des deux Secrétaires vaquaient à la fois , l'Académie aura pareillement la liberté de diviser ou de cumuler les fonctions des deux.

119. Elle manifestera son vœu en procédant d'abord à la nomination d'un Secrétaire pour la section des sciences seulement. Quinze jours après , elle procédera à la nomination d'un Secrétaire pour la section des belles-lettres et arts. L'observation des deux articles précédents, par rapport au premier Secrétaire nommé , fera connaître si l'Académie aura un seul ou deux Secrétaires.

120. Si l'Académie n'a qu'un seul Secrétaire, il compose ses procès-verbaux , séance par séance , de l'analyse de tous les objets de science, de littérature et d'arts que l'on a traités dans chacune. Comme il embrasse, d'ailleurs, les attributions des deux Secrétaires , il remplit les fonctions de l'un et de l'autre ; il est aussi tenu de toutes leurs obligations.

121. I lorsqu'il est absent , les deux Secrétaires-adjoints le remplacent , et ils observent entre eux , pour l'ordre du

travail , tous les articles de règlement relatifs à l'hypothèse où il y aurait deux Secrétaires.