FIN

Vag.

Chapitrk X. — Du domaine royal 1

Section I. — Du domaiue proprement dit 2

S I. — Du domaine. Comment fut constituée son administration. ib. S II. — Des règles de Tadministration domaniale. Des aliénations et de leur rachat 6

S III. — Des eaux et forêts 16

Section II. Des droits seigneuriaux ou féodaux 23

Section III. — Des droits domaniaux 26

S I. — Droit d^amortissement ib,

S II. — Droit de franc-fief. 29

$ III. — Droits de nouvel acquêt, d^aubaine et de b&tardise. . 32 Section IV. — Des droits établis en raison de la police générale

qui appartenait au roi 38

$ I. — Ventes d'offices et de lettres de maîtrise. i^.

S II. — Droits ayant pour but d'assurer la ? alidité et la publicité

des actes A2

CuAPiTHB XI. — Des impositions 44

Section I. — Des tailles et des aides jusqu'au roi Jean 45

S I. — En quoi consistaient les impositions dans chaque seigneurie • ib,

$ II. — Premières impositions levées par le rot 47

Section II. — Des impôts directs depuis le roi Jean 51^

SI. — Établissement de Timpôt direct octroyé par les provinces.

Son assiette, sou administration, privilèges qu'il comportait . ib, $ II. — Peimanencc des taUles depuis Charles Vil. Nouveaux

règlements 07

$ III. — Plaintes des États au sujet des tailles. Augmentations ti

diminutions successives. Mesures de Sully. 61

S IV. — xvii* siècle. Diminution des privilèges* Assimihli'Vtj ^les pays d'État aux pays d'élections. Projet de rendre la taHlfr â-elle

uniforme. Mesures prises par Colbert . 68

S V. — Projet de dime royale de Vauban 72

SectionlU, — Du dixième 7/i

Section IV. — De la capitation 7ft

Section V. — Des impôts indirects depuis le u%P\v de Jeun. Aides. 77 S I. — Établissement des aides sous Jean el C^tiarles V. Leur administration : privilèges qu'elles admn-aîruu ...... ib»

S II. — Permanence des aides depuis le règne de Charles VI.

Noufeanx règlements du service. 80

S III. — Distinction des diverses classes d*aides. Des aides proprement dites. • 83

S ^^- -' ^^ ^^ extraordinaires 84

S V. — Des octroto ; .... 87

S VI. » Droits annexés & la ferme des aides. Droits de oMrqne

des fers ; de marque des objets d'or et d*argeDt; de timbre et de

contrôle; droit sur les cartes, etc. 88

S VII. ^ Monopoles de TÉUt. Poudres et salpêtres ; tabacs . . 9i

Section VI. — Gabelles. Impôt du seL 99

S L Origine de Tiropôt du sel. Ses dUKrents modes de perception

suivant les provinces. i^

S IL — Tentatives de Françds I«' et de Henri II pour rendre la

gabelle uniforme . • 97

S m. — Changements introduits depuis fleuri II dans la ferme

et Tadmhiistration des gabelles. Ordonnance de 1680. ... 99

Suthnyih — Traites. Droits de douanes • • 103

S I. Orighie des péages et des prohibitions î^

S IL — Premières taxes d*eiporUtion. Tarife. ÊlabUssement des

bureaux de traites 105

S m. — Taxes dimportation Jlt

S IV. Douanes intérieures 113

S V. — De la législation douanière au xvii* siècle. Ordonnance de

Colbert «5

Chapitri XII. — Ressources extraordinaires 1^^

Section I. — Ressources extraordinaires de diverse nature . . . 12i

5eclioii IL — Du crédit pubUc i2i

S L Premiers emprunts. Origine de la dette publique permanente i^-

S II. — Première conversion des rentes par Sulljr. 12^

S III. » Du crédit sous Louis XIII et jusqu'à la mort de Colbert.

Nouvelle conversion des rentes. 131

' S IV, — Du crédit sous les successeurs de Colbert. Quel usage en

firent Chamillart et Desmarets 136

Sceiio^n III. — Des monnaies. U3

SI. X- Le droit de battre monnaie est enlevé aux seigneurs et

dévier^ droit royal exclusif (^*

S IL — .4dmini8tration des monnaies royales 145

S III. — Ppindpales règles du système monétaire. Altération et

aflaiblissem eut des monnaies. i^9

S IV. » Déci¥ des monnaies étrangères et défense d'exporter les

monnaies françjl^ises. 157

S V. — Dépréciatiô?n successive des monnaies. 1^2

S VK — iVfodificalioii^s introduites sous le règne de Louis XIV. . Hi

HAPiTRB XIII. — Du crédit privé iG6

iBAPiTRB XIV. — Des travaux publics 171

S I. — Travaux publics ordinaires. Ponte el chaussées. Canaux. 174

S IL —Mines. 183

S III. — Bâtiments. Fortifications 185

HAPms XV. — Des postes 187

IbapitrbXVI. — De Pagrlculture 491

HAPiTBB X VIL — De Pindustrie 195

Section L — De Tindustrie des métiers i6,

S L — Origine des corporations ; elles tombent sous la dépendance royale. t6.

S II. — Organisation de corps de métiers 200

S IIL — Vicissitudes qn*éprouva le système des corporations jusqu'à Louis XIV. Les ordonnances royales ont pour effet de le

rendre de moins en moins exclusif. 204

Section IL — DeTindustrie manufacturière 314

UAPJTBB XVIIL — Du commerce 225

Section I. — Commerce intérieur et commerce d'importation . . ib,

S I. Compagnies pour Teiitreprise des transports » ib,

S IL — Foires et marchés. Franchises accordées aux marchands 227 S II[. — De Tadministration commerciale. Chambres et intendants de commerce 236

Section IL — Commerce extérieur. Exportation. Marine marchande 244 S L — Xa France dans Torigine fait peu de commerce avec l'étranger. Ib,

S IL — Caractère des premiers traités de commerce. . . • . 346 S IIL — F.ssor du commerce maritime sous Loub XIIL . . • 350 S IV, '— Mesures de Coll>ert relatives au commerce extérieur. Organisation des consulats* Dévetoppement du système prohibitif. 252

S V. Le commerce extérieur ne cesse pas de s'accroStre dans la

dernière partie du règne de Louis XIV 258

Section IIL — Du commerce colonial 261

S 1. Formation de compagnies pour le commerce colonial sous

Henri IV et Louis XIII ib.

$ IL --.Compagnie des Indes occidentales ; première organisation des lies d'Amérique sous Louis XIV. Rapport des colonies avec

la roélropoie 268

S IIL — Autres compagnies formées sous Louis XIV. . . . 275

iiAPiTRE XIX. — Administration militaire 279

Section I. — Depuis le xii* siècle jusqu'au commencement du xvi*. t^. % l, — Institutions militaires dans les temps féodaux. Ban et arrière-ban ib.

^11. — I>es compagnies soldées. Règlements sticaossifs auxquels

elles Turent soumises, 2s:i

S III. — Officiers supérieurs chargés du commandement et de

radministralion. Pouvoirs militaires des sénéchaux et des baillis. 2S4 S IV. -^ Tentatives faites au xve siècle pour créer une armée permanente. Gens d'armes, Trancs-archers, compagnies étrangères. 293

Section II« — Depuis le commencement du xvi* siècle jusqu^au règne de Loub XIII 398

S I. — Divbion de la France en gouvernements militaires . . • t^. S II. — Changements introduits au xvi* siècle dans la composition

de l'armée. Légions et régiments 304

S III. — Corps spéciaux : surveillance de Tartillerie et surintendance des fortiGcations 307

$ IV. — Comptabilité. Approvisionnements. Invalides. ... 309

Section III. — Règnes de Louis XIII et de Louis XIV 310

SI. — De Tadministration militaire et des changements qui y Turent introduits sous Louis XIII 31 1

S II. — De radministration militaire et des changements qui y

Turent introduits sous Louis XIV 319

S III. — Développement que prirent les corps spéciaux sous le

règne de Louis XIV 373

Cdapitme XX. — Administration de la Marine. 337

S I. De la marine jusqu'à la suppression de l'amirauté en 1626. . ib.

S IL Créations de Richelieu 333

S III. De la marine sous le règne de Louis XIV 337

Conclusion 3î7

Pièces justificatives 367

N<* i. Département des secrétaires d'Etat ?^

N* 2. Avis sur le commerce (4 654) » • . . . 3»>6

FIN Dr TOMi: SECOND ET DERNIER .

THE UNIVBBITY OP MIOMAN 6RADUATE UBRARY