Chapitre IV. — De l'Église

Section I. — De l'Église catholique. ^ . i6

S I. — Constitution temporelle du clergé au moyen âge ib[

§ II. — Essai de centralisation administrative entrepris par les

papes. 114

Première période. — Depuis Philippe-Auguste jusqu'au concordat

de 1516 lie

S I. — Premières protestations contre les empiétements ecclésiastiques. Le clergé est placé sous la sauvegarde royale ib.

$ II. — Les rois contestent aux papes le gouvernement de l'Église

de France. Pragmatique sanction. Concordat. 119

§ III. — Ils interviennent dans son administration intérieure, dans

les questions de discipline 123

S IV. — Ils interviennent dans son administration financière. Ils

l'obligent à payer des subsides 127

S V. — Ils apportent des restrictions à ses attributions judiciaires, i ci

^Seconde période. — Depuis le concordat de 1516 jusqu'à la mort de

Louis XIV 134

S L — Gomment le pape exerça ses llroits sur le clergé de France,

— Libertés gallicanes ib.

S IL -^ De Tadministration des affaires ecclésiastiques sous le régime des ordonnances royales. 136

S III. — Contributions du clergé. 143

S IV. -—Restrictions nouvelles apportées à la juridiction de l'Église^ et améliorations introduites dans ses triliunaax. • . • • • 147

S V. — Conclusion • 149

Section II. — Des religions dissidentes. 150

Cbapitbb V. — Des Universités et de renseignement. ••••.. 154

Section I. — Des Universités. 155

S I.-~ Constitution originaire de l'Université de Paris. . • . . i^. S II, — Intervention du pouvoir royal dans Tadministnition des

Universités. -.157

Section II. — ÉtablissementH scjentiGques séculiers 167

S I. ^ Collège de France. ià.

% II. — Académies, • 168

S IIL — Enseignement supérieur. 169

S IV. — Bibliothèques 171

S V. — Appendice sur les lois de presse et la censure. • • • • 172 OiAPiTBB VI. — De Tadministration municipale. •••••.. 174 Section I. — De Tadministration municipale sous le régime des char-

t<*s de privilèges • ...... . « 175

S I. — Distinction des trois classes originaires de villes : Municipalités d'origine romaine; villes prévôtales; villes de commune, ib. S II. — Analyse des actes royaux d'administration msoicipale sotis

Philippe-Auguste et ses premiers successeurs ISO

S III. — Résultats obtenus aux xiv^ et xv« siècles. Uniformité et

subordination de l'administradon municipale 185

$ IV. — Examen des privilèges des villes. Leurs caractères généraux 190

S V. — Constitution des corps auxquels appartenait l'administration municipale. Influence que les rois réussirent à y exercer. • 195 S VI. Comment et dans quelles limites les corps municipaux exerçaient leurs pouvoirs. Intervention progressive de l'autorité

royale dans leurs actes. • 202

Section II. — De l'administration municipale sous le régime des ordonnances générales 208

S I. — Suppression des privilèges des villes. Caractères des dernières chartes municipales t^

S II. — Louis XIV s'empare de la nomination des maires et des officiers municipaux. 211

S III. •— RévolutioM qu'éprouva le gouTememeul intérieur 4es villes dans Tordre judiciaire, danft la police, dans Tordre financier. 213

€hapitreYII. —-De la police 219

«Se^^ftonL— De Tautorilé en matière de police. ..•...• ib. S I. — A qui appartenait Tautorité en matière de police aux xii« et

xni" siècles. .••.■, ; ib,

S II. — Établissement d'un pouvoir central supérieur. Diverses ^

organisations du service de la police jusqu^au règne de Louis XIV. 222

Section II, — Des lois de police .231

S L -* Lois de sûreté publique. « 232

S II>— J^ois contre le vagabondage et la mendicité. — Établissements de bien&isanoe. « . • 235

S III. — Lois de la surveillance morale. Lois somptoaires, et lois

sur les théâtres. • . ''siS

S IV. •— Lois de police rendues dans un intérêt religieux. . • • 247

$ y. ^ Police municipale 2A8