Charte de

393. Mandement royal du 21 février 1760; V. aussi : arrêt du Conseil du 12 juillet HtU) ; Lettres patentes du 7 janvier

391. Décret du 9 février 1810; comp. décret du 15 octobre suivant, sur le classement et les formalités d'ouverture des ateliers dangereux, incommodes ou insalubres.

395. Arrêts des 12 mars 1763, 21 mai et 3 septembre 1765; ordonnance archiépiscopale du 13 mars 1775.

396. Déclaration du 10 mars 1776. — Sur son exécution, consulter : 1» Archives nationales K', II, 18 (Seine), mémoire

LIVUR PUEMIER. — PÉRIODE 1800 1830 413

de Frochol au Conseil municipal (an X) ; 2<> Notre ouvrage sur V Origine et le développement des travaux publia.

397. Ordonnance du promoteur diocésain, en date du G avril 178(), pour les ossements retirés du cimetière des Innocents ; on déposa ceux d*aulres cimetières dans les catacombes.

:{î)8. V. le 1°'' fascicule, Appendice III, de notre monographie sur le Domaine de la Ville de Paris,

3Î)9. Décret du 12 frimaire an II.

iOO. Compte rendu des administrateurs du département (9 Trimaire an VI) ; contrat du l*^"" thermidor an VI ; vente, par Antoine Aymé, au département, représenté par Sauzay, Tun de ses memhies, de 12,73(> m. (375 perches) de terrain à Montmartre, au-dessus de la barrière Blanche, moyennant >i.8(K) fr. (Archives nationales, F', II. 18 (Seine). On trouve, sous celle dernière cote, un arrêté du 8 messidor an VI émanant des administrateurs du département et qui rapporte celui du 10 frimaire même année, dans lequel avait été désigné un autre terrain pour remplacer celui de la paroisse Saintlloch; l'arrêté du 8 messidor vote l'acquisition et délègue Sauzay, pour la réaliser ; ordonne la fermeture du cimetière Saint-Ilocb et aiïecte celui de Monlmartrc aux 4 premiers arrondissements ; le 8 fructidor, on pria le ministre de l'intérieur d*autoriser ces mesures. Mais, le 9 vendémiaire an VU, François de Neufchàteau approuva un rapport déclarant nul tout ce qui avait été fait, sans enquête ni estimation, sans avis des municipalités inléressées,sans indication des moyens de payer ; le 26, une décision fut notifiée dans ce sens ; le surlendemain, les administrateurs s'excusèrent sur l'urgence et le caractère provisoire de leurs actes ; mais cela ne donna point satisfaction au ministre, qui adressa deux rappels, les 11 germinal et 6 floréal an VII, malgré une démarche verbale

des fonctionnaires censures, qui croyaient avoir obtenu un bill d'indemnité (Archives nationales, F*. 11, i8 (Seine).

Le mémoire de llenou, !•<' commis des rentes de Tllôtel de Ville, est déposé aux Archives nationales, Z'^ 7740; il a été reproduit in extenso, par le docteur (lannal, dans son livre sur Les cimetières {p. i9(>et suivantes). C'est donc à tort que, dans un document offlciel de i889 (Notes sur les cimetières de Paris, publication faite par la préfecture de la Seine), il est dit (p. 33) : c Le département des trai^ux publics de Paris (titre fantaisiste qui prouve de faibles connaissances, chez l'auteur responsable de l'écrit) décrétait l'œuvre des 4 grands cimetières. »

401. Mémoires de l'Académie, t. 111 (histoire), p. 25 et suivantes.