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1» Archives nationales, F', II, 20 ; lettre du 21 ventôse an IX, analysée dans celle du 2i qui la rappelle ; autre du 8 prairial suivant, où il est parlé w des usages indécents nés de l'oubli de tous les principes, pendant les orages de la Révolution, dans le temps où les droits de l'homme étaient si fastueusement proclamés, par des sectaires méprisables, par des philanthropes sanguinaires... • Pour décrire le mode d'inhumation èyalitaire, alora en usage, le préfet ne dédaigne pas de s'exercer, avec plus ou moins de l>onheur, dans l'art de la rhétorique : « Vers quel lieu s'avance le char funèbre? Où va reposer celui qui fil le bonheur, la gloire de sa famille, de sa patrie? Où placer le guerrier dont la vie orageuse a combaUn pour l'honneur de nos armes? Une tombe banale va engloutir le sage et le héros, et la fosse commune où ils sont précipités
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semble avoir été creusée d'avance, par ringraiitude, pour anéantir elles bienfaiteurs et la reconnaissance; »
!2'* Circulaire du 20 germinal an IX aux maires de Paris.
405. Cnmbry avait déjà propose : i^ un char pour chaque corps; V la création de déposiloires ; V la suppression de la fosse commune; 4* la gratuité de l'inhumation des pauvres, que Trochot appelait « un devoir de piété communale •, dans son arr(^lé du 21 ventôse an IX, où il prononce : les transports en chars (§ i*^»", arl. 5) ; l'interdiction des cercueils <( hannaux » ; la gratuité du linceul et de la bière, pour les indigents ; l'isolement de chaque corps, dans un cercueil ; Tattelage de tout char avec deux chevaux (§ 2, art. !«' à i).
Une circulaire ultérieure du 21 février 1808 invita les maires h ne pas autoriser les transports à bras, qui avaient enlralné desscènes scandaleuses, au convoi d'un ouvrier dont les compagnons d'atelier avaient enlevé la dépouille.
Le service des pompes funèbres fut réglementé par les actes ci-après :
1*^ Arrêté du 27 germinal an IX (acceptation des offres de Luc-Clément Hobée, comme entrepreneur général ;
2'^ Circulaire du 2 prairial suivant, sur cette question : « A qui appartient le droit de présentation au temple, dans le cas où le transport n'est pas fait par Tentrepreneur général ? » Uéponse : Insister auprès des familles, pour qu'elles ne choisissent que Bobée.
3*) ArnHé du l***" jour complémentaire an IX, pris d'après (T les instructions » (lire, sans doute, « Tapprobation >) des ministres de l'intérieur et delà police générale ; les transports funéraires appartiennent, désormais, exclusivement, h Hobéc, sans que celui-ci, en retour du monopole qu'on lui confère, arbitrairement, consente, soit à la Ville de Paris,
soit aux familles des personnes décédées, quelques avantages matériels ou pécuniaires.
Eni879, M. Pelletier, Directeur de rAdministration générale, à la préfecture de la Seine, lit imprimer des Noifê sur les did'érents services placés dans ses attributions ; or, à 8on insu, un collaborateur peu scrupuleux, auquel avait été confié le soin d'exposer Tbistorique des pompes funèbres, à Paris, copia servilemmt — et sans en avertir le lecteur, — un rapport présenté, sur le môme objet, en i851, par M. Armand Ilusson, alors cbef de division et,depui£, Directeur de l'Assistance publique, Secrétaire génréral de la préfecture, membre de l'Institut, etc.
Ce dernier travail, pour des motifs qu'il n'écbet do rechercher, garde le silence, notamment, sur la part honorable que prirent, à la restauration des pompes funèbres, Tlnstitut de France, l'Administration centrale et le Conseil général de la Seine ; c'est pourquoi nous avons cru nécessaire de restituer les faits omis, l'histoire ne devant pas renfermer de lacunes appréciables.
L'arrêté préfectoral du 21 nivôse an IX porU(it(§ {"l'art. 1*^' :) «11 sera établi hors Paris trois enclos de sépulturespubliqucs»; rart.2 ajoutait que chaque champ d'inhumation mesureraitau moins 15 hectares et serait placé au un mille» (sans doute métrique, c'est-à-dire 1 kilomètre) du mur d'enceinte de la Ville. Au centre,d'après l'art. «i,devaitse trou ver un «luctuaire ou salle de deuil », pour les cérémonies lunèbres. Ki*ochot déclarait que le ministre de l'intérieur serait priéde provoquer l'autorisation d'acquérir des terrains pour sépultures (art.lli). Enoutre,etaux termes du même arrêté (art. i),il fut créé 0 temples funéraires, pour dépôt provisoire des corps, avant le transport au cimetière. Après le Concordat, une circulaire préfectorale du 2i frimaire anXllIafllrmaque lesdëpositoircs
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étaient établis « dans rintérét des fabriques > et qu'il y avait lieu d'en assimuler l'entretien aux réparations des églises. — Le 23 germinal suivant, le Ministre de la police générale rendit une décision qui supprimait lesdépositoires.
Voici la nomenclature des actes intervenus, pour consacrer la fondation de nouvelles nécropoles, autour de Paris :
Loi du 17 Ooréal an XI (art. 122) : cimetières de l'Est (situé au Mont Louis, à Gharonne) et du Sud, ancien cimetière de l'hôpital de la Charité (au Petit Montrouge) ; décret du janvier 1808 : cimetière du sud-e8t(plained'lvry,l 5 hectares) ; décret du 13 août 18H : agrandissement du cimetière du Nord (à concurrence de 12 hectares).
C'est par erreur que, dans le document cité note 402, Ton assigne l'an XIH, pour millésime, à la loi autorisant des acquisitions, à l'Rst et au Sud de la Capitale, et qu*on se réfère à larL 168 de la dite loi.
L'instruction, auprès de l'autorité supérieure, en vue d*obtenir la loi du 17 floréal an XI, donna lieu à des incidents assez curieux, dont la trace se trouve dans un dossier classé, aux Archives nationales sous la cote FS 11, 18, Seine, et qui offrent assez d'intérêt pour ôtre rappelés.
Le Tribunat se plaignit de ce qu'on sollicitât une loi, sans désigner les emplacements proposés, le prix,rétendue,etc.Frochut, pour gagner du temps, adressa des renseignements, par lettre officielle, au président de la section de Tintérieurdu Conseil d'Etat, Regnaud de Saint-Jean-d'Angély ; mais, ce dernier transmit les pièces au Ministre, qui adressa une longue mercuriale à Frochot, pour sa démarche inconsidérée, en même temps que pour les nombreuses irrégularités commises volontairement. L'annotation ministérielle porte : c Ecrire au préfet. . le rappeler à l'ordre et à la raison » ; le 16 nivôse an X partit la lettre prescrite, à laquelle, le 15 pluviôse, Fro-
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chot répondit, en cherchanl à prouver que le ministre était dans une erreur complète et dangereuse ; le préfet débutait ainsi : « Les principes... que vous me rappelez... me sont trêw connus, et ce n*e8t, ni par ignorance, ni surtout^ à dessein que je m'en suis écarté...» Froehot se plaignit, à son touryde ce que le préfet de la Seine semblât « n'exister que pour être une occasion continuelle d'exception à toutes les règles» à tous les principes, à toutes les théories d'administration ». D'après lui, la Ville n'avait à demander au législateur que c le droit d'acquérir >, sans lui exposer les conditions dans lesquelles on en ferait usage.
Cinq ans après, une lettre ministérielle du 29 janvier i807 invitalepréfet à faire estimer les terrains destinés au cimetière du sud-est, à négocier avec les propriétaires, à dresser un devis, et faire délibérer le Conseil municipal. Froehot répliqua que cela était impossible : il y avait trop de pai^ceiles, l'estimation deviendrait inutile, si l'autorisation se trouvait refusée ; Tenquéle provoquerait des résistances. — L'art. 2 du décret rendu en 1808 oblige la Ville a expertiser et payer les terrains^ avant toute occupation.
Suivant les instructions contenues dans une lettre du «10 juin i81iy le ministre (le l'intérieur lit suspendre l'exécution des mesures déjà prises, au sujet des 4 cimetières, parce que le gouvernement voulait confier à l'architecte Fontaine l'étude définitive de l'ensemble du projet consacré. Mais, les choses n'étaient plus entières ; un arrêté préfectoral du ââ floréal an Xll avait prescrit la fermeture du cimetière Sainte-Marguerite et ouvert celui de l'Kst aux inhumations ; le périmètre de la nécropole du « Mont Parnasse » était presque entièrement constitué ; li hectares avaient été acquis,dans la plained'Ivry ; à Montmartre, seulement, rien ne se trouvait exécuté, comme emprise (Archives nationales, F^,ll, 13, Seine).
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Un arnUé préfectoral du 15 venlôsoan XIII réglementa, |>our la première fois, les concessions de sépultures ; Chabrol de Vol vie prit également, le 2 septembre 4813, des dispositions, pour répartir, entre les cimetières, le service des inhumations.