LIVRE PRBMIER. — PÉRIODE

Ordonnance des :

21) décembre 4815. Porcs 3 50 par lAte.

— Viandes à la main 5 00 par 100 kil.

— Boi8 dur 0 30 le stère

— Charbon de bois 0 20 par hectol .

8 janvier 1817. Ikniifs et vaches 3 » par téta

— Veaux i » id .

— Porcs i B id.

-^ Moutons 0 30 id.

— • Viandes «i la main 5 » par 100 kil.

— Abats et Issues 1 » id.

— Bois dur 0 50 le stère

— Bois blanc 0 50 id .

— Charbon de bois 0 50 par sac

— Cliarl>on de terre 0 20 par hectol.

28 décembre 1813. Abats et issues de veau. 4 » par 100 kil.

— Bois 1 50 par stère

— Charbon de bois 0 25 par hectol.

— Houille 0 30 par hectol.

()01. Taxes nouvelles ;

Ordonnances des :

29 décembre 1815 Houille 0 30 id .

8 janvier 1817 Promages secs 10 • id .

— Sel gris ou blanc 5 a id .

-— Cire et l>ougie 00 • id .

Ardoises grand moule. 5 • le mille

— Ardoises petit moule . . 4 • id .

— Tuiles 7 50 d.

— Briques 6« • id .

— Terre cuite (carreaux). 5 » id.

25 décembre 1822. Uttes 10 • leslOObotl.

— Huiles animales 40 i par 100 kil.

S5 décemhre 1822. Huiles végétales 30 » par 100 kil.

31 mars 18i24. Blanc de baleine id. » id.

Kn vertu de l'ordonnance du l(i août 1815, le principal de tous les droits était accru d*un décime par franc ; la mesure était limitée à 1817 ; mais une ordonnance du 20 décembre 1817 |a prorogea jusqu'au 31 décembre 1818; puis une 3^ ordonnance du 23 décembre 1818, portant homologation d'un nonveau tarif général, décida que le décime subsisterait jusqu'A complet amortissement de Temprunt de 31 millions autorisé par l'ordonnance du li mai 1817. Une délibération du Conseil municipal, en date du 13 décembre 1818, avait été rendue dans ce sens.