‹ Histoire de l'administration parisienne au XIXe siècle (volume 2)Chapitre 214 sur 280 · Ordonnance des · texte numérisé non relu

Ordonnance des

23 décembre 1818. Vins 1 05 on noms par bac!

— Vinaigres — id.

— Bières 2 00 id.

— Id. à la (fabrication) 2 20 id.

16 août 1820. Charbon de bois 0 275 par heclol.

9 octobre 182:^. Vins 3 30 id.

23 juin 1824. Viandes à la main. : . . 0 07 en — par k.

28 novembre 1828. Vernis gras suppr. de la taxe.

— Blanc de céruse id.

Dans son mémoire du 12 novembre 1829, Chabrol estimait nécessaire une nouvelle réduction sur les vins, parce que la loi du 24 juin 1824 avait doublé la taxe d'entrée, au proilt du Trésor (75 fr. au lieu de 38 fr. par hectolitre). Néanmoins, il déplorait cotte espèce de contrainte, attendu que 1 fr. de diminution, par hectolitre, correspondait à 1.1(M).000 fr. de perte, pour la caisse municipale, et que le consommateur n'y gagnait rien.

603. Délibération du 24 décembre 1824 ; ordonnance du 4 mai 1825.

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