Registres des délibérations ; passim

239. Id., voir, notamment, lettre missive d*IIenri II du 29 avril 1557 ; assemblée des 6 mai et 2 juin, où Ton offrit, h forfait, 10 h 12.000 livres, pour racheter les contribuables; lettre missive du 6 juin, par laquelle le roi exigea 20.000 livres ; assemblée du 12, où l'on se résigna au chiffre fixé, plutôt que de subir la capitation. — Cependant, le 31 octobre 1554, par ordre géminé du roi, on porta les originaux des rôles (1V« registre des délibérations, n® DCXLIV).

240. Consulter, dans les registres des délibérations de r^chevinagc, un règlement du 2 mars 1555, sur Tassictte et le recouvrement de la taxe des fortifications ; les principes établis sont judicieux.

241. Lettres patentes des 10 février 1501, 3 novembre 1505, 25 mai 1506. 22 mars 1508, 29 octobre 1512. 16 août 1513, 15 avril 1515, 1" oclobnH5l7, 5 mai 1518, Ic' septembre 1521, 1«^ janvier, 27 septembre et 9 octobre 1522. 18 oclobre 152'i, 25 février 1525, 27 février et 2 novembre 1527, 5 octobre 1529, 2 février et 10 mars 1531, 31 octobre 1536, 19 juin 1539, 7-27 novembre 1540, 1er mars 1542, 3 mars 1543, 17 août 1544, 10 avril, 1" septembre et 8 octobre 1545, 30 novembre 1547, 11 mai, 3 septembre et 10 décembre 1518, août .1549, 30 janvier 1551. 19 décembre 1553. 8 avril J554, 3 février 1555, 8 avril et 15 mai 1556, 22 janvier 1559, 29 mai 1560, 29 mai 1566, 27 mars 1567, J3 mars et 7 juillet 1568, 14 août 1569, 29 janvier 1570, 11 janvier 1572, 27 mai 1573, 10 mars et 31 f»clobrc 1576, 12 janvier 1581, 8 juin 1594, 17 mars et 2 juin 1600, 27 avril 1601, 8 mars I6(r>, 27 octobre et 19 déccmbre 1('»08, 4 septembre 1612, 22 juin et 15 juillet 1615,

5 avril 1618, 24 février 1620, 29 février 1624, 16 août 1625,etc.

242. liCttrcs patentes du J<)r septembre 152^; contrats îles 7 juillet 15117, 23 mars 1543, 21 mars et 8 aoiU 1549, 29 juin 1550, 21, 29 juin et 29 août 1551. 19 mars, 11 avril, 28 mai et 15 septembre 1553, 26 juillet 1555, etc.

243. Registres des délibérations, septembre 1552 : 1* Droit sur le pied fourcbë (bétail); 2<» Droits sur garance, guelde et pastel ; 3» Droit sur vin vendu en gros et au dehors; 4^ J)roits sur vin en détail dans les quartiers de la Grève, du Petit Pont, des Halles et de la Cité. — Les taxes sur les tissus furent rattachées à Tune de ces 4 fermes.