CHAPITRE V

Origine des biens communaux.

Vu commencement du rrra" siècle, les communes

urbaines et rurales de la Savoie étaient légalement constituées; les unes et les autres, mais surtout les dernières, se trouvaient en possession de biens communaux d'une grande importance; ces biens comprenaient non-seulement des terres cultivées , des prés, des bois, des marais, des pâturages et des terres vaines, mais encore des maisons, des moulins, des artifices , etc.

M. Despines, dans son Essai sur les biens communaux, publié en 1831 VIIIe volume des Mémoires de T Académie . en explique la provenance de la manière suivante :

« On doit supposer que le principe de la féodalité, qui dérivait du droit de conquête, ayant attribué aux seigneurs la totalité du territoire , ceux-ci le concédèrent à leurs vassaux pour le mettre en culture , quelquefois à titre onéreux, mais le plus souvent à titre gratuit, et que de là datent les premiers droits qu'ont acquis les communes à ces propriétés.

x, Ces communaux se sont ensuite augmentés , soit par des donations particulières, soit à l'aide de réunions formées par des propriétaires pour exploiter leurs pâturages en commun , soit par des terrains devenus vacants par l'abandon de leurs possesseurs, soit enfin avec des acquisitions contractées par les communes , ainsi qu'elles le pratiquent encore souvent aujourd'hui. >•