PEINES
Passé par les armes
Pendu.....
Idem.f
Rompu vif.
La langue percée d'un rouge
fer
Enrôlement dans les levées sans ordres
Escroquerie
Evasions de prisonniers.
Factionnaire endormi
— endormi dans un posie peu import.
— abandonnant son poste
— se hissant relever par d'antres qu un sergent, caporal ou anspessade de la niemenarde
Fautes de discipline
Homme de garde dégradant ou laissant dé
grade r les fortifications
Même cas pour les hommes qui ne soûl pas
de garde
ieux de dez et de cartes
Pendu
Galères à perpétuité........
Pendu
Galères à perpétuité .
Mort sans indication de genre
Verbes
Pendu
Pa-sé par les armes
Mort sans indication de genre.
Idem
Idem
Une heure sur un cheval de
bois, pendant un mois. . .
Pemlu
ORDOSNAJiCES en
TERTr DEtQTELLES
la peine était appliquée I
Verges.
Galères (trois ans)....
Passé par les armes. . . .
Galères à perpétuité. . .
Mort ,
Ht m.
Idem.
Idem.
Henri II.
Idem.
Henri II (I5ôi;.
Galères (six ans)
Les fautes de simple discipliné étaient punies de deux jours, quinze jours, un mois, deux moi et trois mois de pri>on. On ajoutait quelqocfoi à ces punitions celle des verges; le nombre de coups à recevoir était calcule en raison de la grandeur de la faute.
Galères a perpétuité
Galères (trois ans)
Fouetté pour la première fois
les oreilles coupées et un
bannis>ement de dix ans,
en cas de récidive François Ier.
(I) Les ordonnances de i i3f» à 1630, concernant la police et la discipline militaire, notamment celles de t8S4, 16S0, 1555 et 1{tt7, qui établissaient les renies à suivre pour l'application des peines et délits, en une espèce de Code dans l'ordonnance du 1er juillet 17*7, qui, depuis, a servi de bise
-- «— , instructions, lois pénales et ordonnances relatives a la justice militant.' IVojei le Code
militaire de Briquet, tome III, page 112, édition del7ot.)
