ORDRE ET DISCIPLINE

Article 40.

Pendant leur présence à TÉcole, les élèves sont spécialement surveilles par le Directeur des Kludes, le Sous-Directeur et les Inspecteurs.

Après la clôture des travaux de Tannée scolaire, le Directeur des Kludes établit pour chaque élève un bulletin résumant les notes relatives à son travail, à ses progrès et à sa conduite.

Les bulletins de notes, ainsi établis, sont adressés aux parents ou correspondants des élèves ; une copie est adressée aux préfets cl aux maires pour les élèves auxquels leur département ou leur commune accorde une allocation.

Un relevé sommaire desdils bulletins est adressé au Ministre, avec mention spéciale pour les élèves boursiers.

Article 41.

Le Conseil d'ordre est institué pour prononcer sur les questions

d'urgence concernant Tenseignement et la discipline, et sur les

infractions au règlement intérieur de TÉcole, commises par les

élèves. 11 avertit ou réprimande les élèves signalés pour la faiblesse

de leurs notes.

Article 42.

Le Conseil d'ordre se compose :

Du Directeur de TÉcole, président.

* Du Sous-Directeur,

Du Directeur des Etudes, » Et du Sous-Directeur des Etudes,

• * . Enfin du membre du Conseil de TEcole délégué chaque mois

conformément à Tart. 3o.

^ En cas d'absence du membre délégué, et s'il y a urgence, c

membre peut être remplacé par un autre membre que désigne 1 Directeur.

Les punitions qui peuvent être infligées aux élèves sont :

1° La censure particulière prononcée par le Conseil d'ordre

2° La réprimande prononcée par le même Conseil avec ou san comparution devant le Conseil de l'École;

3° La réprimande prononcée par le Conseil de l'École, avec oi sans la mise à l'ordre de l'Ecole;

4*^ Le renvoi de l'Ecole prononcé par le Ministre, sur la propo silion du Conseil de l'Ecole et l'avis du Directeur.

Toute réprimande prononcée par le Conseil de l'École est communiquée aux parents.

Dans les cas graves, le Conseil d'ordre peut ordonner l'exclu sion provisoire d'un élève. Dans le délai de quinze jours au plii: tard, le Conseil de l'Ecole est appelé à se prononcer sur la mesure, de telle sorte que le Ministre puisse statuer lui-même, dans le plus bref délai possible.

TITRE VIIL