‹ Histoire de l'économie politique en Italie, ou, Abrégé critique des économistes italiensChapitre 4 sur 33 · DE NAPLES · texte numérisé non relu

DE NAPLES

Charles-Antoine Broggia fut un commerçant de Naples d'une grande capacité. II sacrifia sa fortune au plaisir d'instruire ses concitoyens. Ayant déplu au ministère, dans un mémoire qu'il publia en l'année 1764, et où il faisait la censure de quelques fautes des ministres, il fut

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exilé à Palerme. Son exil dura plusieurs années, et ce fut par grâce du souverain et non par la justice qu'on devait rendre à son courage et à son mérite , qu'il put enfin retourner à Naples, où il mourut.

« Broggia méritait une destinée plus heureuse tant pour sa bonne foi , que pour l'étendue de ses vues économiques; mais il périt victime des vérités qu'il voulut faire entendre à des ministres qui ne voulaient pas les écouter. Il participa en quelque sorte à la gloire et aux malheurs de Socrate et de Genovesi. »

Quelque exagérée que soit cette comparaison, que Signorelli établit entre Broggia, Genovesi et Socrate, il n'en est pas moins vrai que Broggia est un des écrivains italiens qui furent victimes ou des pédans , ou des prêtres , ou des princes. Si nous devons juger cet auteur par le style soumis et rampant qu'il employa dans le premier chapitre de l'ouvrage que nous examinons , nous devons convenir que le ministère usa envers lui d'une rigueur extrême. Sans doute pour faciliter l'émission de quelques vérités, Broggia n'a pas craint des'avilirjusqu'au point de recommander l'obéissance passive, et d'appeler les rois <f des « ministres de Dieu ; n et il ajoute : « Malgré les w injustices, c'est aux peuples qu'il appartient de « souffrir patiemment et avec résignation tel

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(( gouvernement ([ui paraît souvent mauvais, (( sans pourtant qu'il le soit, ainsi que le suppose « l'ignorance et les mcchans esprits; et s'il est « effectivement mauvais, c'est seulement à Dieu (( qu'il appartient de le faire cesser, et non à ceux « qui ne doivent qu'obéir. » Nonobstant cet avilissement, indigne d'un pbilosopbe, Broggiane put se soustraire aux persécutions du gouvernement. Nouvelle preuve que la lâcbeté n'aboutit qu'à rendre le pouvoir absolu plus fier et plus cruel ; car le pouvoir ne se contente pas d'être inviolable, mais encore il veut être infaillible.

Les deux Traités de Broggia, sur les impôts et sur les monnaies, furent publiés pour la première fois en 1745- Ce sont deux excellens ouvrages, dontMuratoriet le président Negri firent un juste éloge, et qui se répandirent dans toute l'Europe. Le Traité sur les impôts, si on considère les temps où il fut écrit, peut être regardé comme un livre renfermant la plupart des principes émis ensuite par tous les écrivains qui écrivirent sur cette branche de l'économie publique. Le but constant de l'auteur est la richesse de l'État; les moyens qui y conduisent sont l'agriculture, l'industrie et le commerce. Ces deux derniers semblent être l'objet de la prédilection de- l'auteur. Dans sa Théorie des impôts, il a grand soin de conserver l'industrie libre et

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exempte de toute vexation. En même temps, Broggia se montre l'ardent défenseur des paysans et des classes pauvres. Suivant ses recherches , conformes en cela aux remarques des écrivains postérieurs, le bien-être de ces classes est une condition indispensable pour obtenir la richesse d'un État nouveau. Ce n'est pas seulement par calcul (ainsi que le font les écrivains modernes qui considèrent un peu trop les hommes comme des machines), mais par un sincère amour de l'espèce humaine que Broggia plaide pour le bien-être de ces classes : à chaque instant, on le voit occupé à démontrer qu'il est de l'intérêt du prince de rendre doux le sort des cultivateurs, parce que les révolutions, dit-il, ne naissent pas d'un gouvernement doux et bon, mais bien d'un gouvernement injuste et avide. Les mêmes raisons lui font désapprouver les fiefs, comme avilissant les peuples, et détruisant en eux tout sentiment généreux et toute force d'âme. Broggia combat en outre cette maxime fausse et cruelle, qui voudrait que l'on tînt la multitude dans l'oppression et la misère, afin qu'elle reste tranquille. « Par là, ajoute-t-il, on affaibht l'État, et l'on en rend la conquête plus facile aux ennemis; parce que la sûreté des États ne dépend point des armées mercenaires, ni des troupes étrangères, w Faisant ainsi allusion aux cqrps

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suisses et albanais que le gouvernement napolitain était dans l'habitude de solder, sans aucune utilité pour l'État.

Broggia pose ensuite en principe :

i" Que l'impôt doit tomber sur les produits certains; c'est-à-dire, qu'il doit consister en grande partie dans la dîme, qui, selon lui, est la taxe la plus productive , la mieux proportionnée et la moins vexante, comme elle est aussi la plus claire et la moins sujette à l'arbitraire et aux extorsions. 11 la regarde en outre comme très-politique, puisqu'elle châtie la paresse et excite l'industrie. 11 ne voudrait pas que l'impôt frappât les richesses mobilières, et pourtant il désapprouve les taxes sur les personnes, telles que la capitation, les droits sur les métiers, sur les machines et sur les animaux employés à l'agriculture, parce que, outre que ces droits sont peu humains et nuisent à l'industrie, ils sont encore sujets à l'arbitraire , aux formalités et aux vexations. — « Il est nécessaire, dit-il, d'étabHr que l'industrie étant naturellement la source principale d'où découlent la puissance et le bonheur des États, il ne faut jamais y toucher crainte de la tarir. »

2° Que dans les besoins extraordinaires, comme par exemple, dans les guerres, le gouvernement doit recourir aux sources de l'impôt territorial.

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l'augmenter et le doubler même, s'il devenait nécessaire. Etant plus juste que ce soient les riches qui paient que les pauvres, surtout s'il s'agit de l'indépendance d'un État, ne vaut-il pas mieux alors que les riches se libèrent par quelques sacrifices, d'un conquérant étranger qui ne manquerait pas de sucer tout leur sang? Cette exhortation patriotique pourrait être adressée aux riches de tous les pays ; mais l'auteur semble l'avoir faite expressément pour les riches du royaume de Naples, indigné qu'il était de voir sa patrie toujours conquise par des poignées d'étrangers. (( C'est une remarque bien pénible u à faire, s'écrie l'auteur, que celle qu'offre le « royaume de Naples ; ce royaume , si comblé « de richesses, soit naturelles, soit artificielles, {( et dans lequel le luxe et le faste des citoyens « se montrent impunément, fut toujours perdu, u parce que le gouvernement n'a jamais eu « l'argent ni les choses nécessaires pour opu poser une résistance vigoureuse et propre à « rendre vaines les insultes et les attaques des (( ennemis. Là, celui qui pouvait donner le plus i( était précisément celui qui réussissait mieux à « se dispenser de payer, et donnait peu ou rien.» — Cette plainte n'était pas hors de propos : de nos jours, on a vu que, pour ne pas avoir suivi les conseils de Broggia, ce royaume a été par-

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couru, conquis et dévasté deux fois par les Français, une fois par les Russes, les Turcs et les Anglais, et deux autres fois par les Autrichiens, et cela en moins de trente années.

3° Qu'il vaut mieux recourir à l'expédient des taxes territoriales, que de vendre les droits à percevoir sur les douanes et autres branches des revenus publics, ainsi qu'étaient en usage de le faire les princes qui régnèrent dans les siècles précédens, lequel usageoflVait l'inconvénient de ne pas avoir des bornes. Un droit n'était pas plutôt aliéné, qu'il fallait en créer un autre, et c'est ainsi qu'on arrivait à l'infini.

L'aliénation des revenus de l'État n'est plus en usage , rigoureusement parlant ; mais que sont les intérêts des emprunts contractés par les gouvernemens actuels , ou les hypothèques accordées à ce titre sur quelques-unes des rentes de l'État, si ce n'est une aliénation d'une partie des revenus publics, à laquelle il ne manque que d'être spécifiée? L'inconvénient démontré par l'auteur est en effet le même , dans le cas des emprunts, parce qu'ils tendenteux aussi à l'infini.

4° Qu'il n'est ni juste ni utile que tout le poids de l'impôt tombe sur la terre. Ce poids devant être reparti entre les douanes et les gabelles ou droits sur la consommation, Broggia ne voudrait que ces trois sortes d'impositions.

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5° Que les gabelles, c'est-à-dire , les taxes sur quelques produits, ont l'avantage : i" d'être volontaires et non forcées ; 2° d'être en proportion avec la consommation; 5° d'être facilement confondues avec les variations des prix auxquelles les denrées sont sujettes , et de devenir ainsi des taxes imperceptibles pour ceux qui les supportent; 4° ^t enfin, parce que ces droits ne demandent, pour être acquittés, ni prévoyance, ni économie, ni accumulation, cboses d'ailleurs presque impossible d'obtenir des classes pauvres, et qu'exigent pourtant la capitation, les droits de patente, etc. A cet égard, Broggia n'a-t-il pas anticipé les plus justes réflexions qui aient été faites par les écrivains les plus en réputation de nos jours? Il montre une si grande prédilection pour ce genre d'impôt, qu'il voudrait que, dans les pays où le commerce est étendu et la consommation considérable, toutes les impositions ne consistassent qu'en taxes sur la consommation ; mais comme tous les États ne sont pas également riches en commerce et en industrie, il conseille, pour ceux-là,, de recourir à l'impôt territorial, afin d'établir une distribution convenable. L'Angleterre, de nos jours, nous fournit un grand exemple de l'application de cette opinion : ses revenus , quelques grands qu'ils soient, consistent presque entièrement dans les

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taxes indirectes, tant sont immenses son commerce et sa consommation !

6" Que l'afFermage de certains produits de consommation, c'est-à-dire, le monopole déguisé sous d'autres noms, est un mauvais moyen employé par quelques gouvernemens. Ces monopoles furent un des vices constans de l'administration espagnole. Dans le royaume de Naples, outre le monopole du sel, cette administration y avait établi celui de la manne, celui de la teinture noire pour les soieries, et jusqu'à celui des drogues pharmaceutiques.

7° Que les droits des douanes doivent être trèsmodérés: Premièrement, pour ne pas paralyser le commerce, et ensuite pour ne pas exciter à la contrebande, qui donne toujours naissance à un grand nombre de lois sévères, à des formalités fatigantes, à des perquisitions, et enfm à des peines cruelles et disproportionnées aux délits. «Une certaine modération est tellement néces- «saire, relativement à ces droits, dit Broggia , «qu'il ne faut jamais affermer les douanes. En «opérant autrement, quelques limites que l'on «puisse imposer au pouvoir des fermiers, ils « réussiront toujours, poussés qu'ils le seront par « leur intérêt à y introduire des surcharges, et «à employer les plus iniques vexations, au dé- « triment et à la ruine du commerce. »

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En parlant des douanes, Broggia arrive à traiter la question des ports francs, question qu'à ma connaissance aucun auteur étranger n'avait encore agitée, peut-être parce qu'il n'en existait qu'en Italie. Il examine donc si les ports francs sont utiles ou non , sous le rapport des revenus de l'iitat, et il est d'avis que les ports francs, ou franchises absolues, comme l'étaient de son temps les ports de Livourne, de Messine, d' Ancône et de Civitta-Vecchia, étaient préjudiciables: 1° parce qu'ils portent atteinte aux revenus de l'État qu'ils font diminuer; 2° parce que le bon marché encourage trop la consommation des marchandises étrangères; 5° parce qu'ils font un grand tort à l'industrie nationale; 4" parce qu'ils provoquent la contrebande dans les provinces limitrophes; 5° enfin, parce que, au lieu d'animer le commerce, ainsi que cela paraît d'abord, ces ports francs ne sont en réalité qu'une factorerie des commerçans étrangers, qui seuls y trouvent leur avantage. Broggia appuie son opinion des exemples qu'il puise dans la Hollande et l'Angleterre, lesquelles prospèrent sans ports francs. Ces ports francs ne sont bons que pour en combattre d'autres, comme celui de Marseille, qui fut établi pour lutter contre ceux d'Italie. La prudente Venise fut obligée de baisser les droits qu'elle percevait , afin de combattre les ports

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francs d'Ancône et de Trieste. Par les mêmes raisons , Broggia se montre également l'ennemi des foires franches, c'est-à-dire, de l'abandon des droits sur les marchandises, spécialement en faveur des étrangers.

L'ouvrage de Broggia sur les impôts, pourrait être appelé un Traité complet, si l'auteur n'avait omis deux examens importans, qu'on n'a jamais oublié de faire dans les Traités modernes, et qui sont de la nature même du sujet, savoir : i" Rechercher sur qui retombe, à la fm, l'impôt, puisque l'on sait que, bien des fois, celui qui le paie (quoiqu'il soit pauvre) n'en fait que l'avance à un autre qui est le vrai contribuable; 2° examiner en quoi un impôt est favorable ou nuisible à l'industrie. Cet examen a été fait avec beaucoup de pénétration par les économistes de nos jours.

Quelques erreurs dans lesquelles Broggia est tombé, ôtent cependant beaucoup au mérite de son ouvrage. En effet, qui s'attendrait à trouver, dans un auteur qui se plaint souvent de l'extrême avilissement et de l'extrême suprématie où l'on entretenait certaines classes, au temps où il vivait, l'éloge des dénonciations secrètes et anonymes, et la proposition d'adopter ces moyens, comme l'avait fait la république de Venise? On n'est pas moins étonné de voir que le même au-

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teur, qui recommande de tenir dans la plus grande activité le commerce et l'industrie, conseille aux princes d'avoir toujours un trésor d'argent en réserve, comme s'il avait pu ignorer qu'un trésor est la soustraction d'un capital à la circulation et à la production. Une autre erreur qu'il puisa dans celles adoptées de son temps, est encore celle des magasins publics pour suppléer au besoin des subsistances. L'impôt, réduit à trois seules sources, celles des biens-fonds, des douanes et des taxes sur les denrées, est aussi par trop restreint. Broggia n'a pas réfléchi, relativement aux contributions indirectes, que, pareilles à un poids qu'on porte bien plus aisément quand il est divisé en fractions, plus elles sont réparties en une moindre quantité, mais sur un nombre plus grand d'objets, plus elles sont supportables et productives. Je ne puis m'empécher de dire finalement, que Broggia fut un partisan trop chaud du système mercantile. Commerçant lui-même, il fut peut-être séduit par l'exemple qu'offrait alors l'Angleterre; on dirait qu'il ne veut que vendre sans acheter. 11 veut l'industrie et veut le commerce, mais en même temps il veut que l'on ferme les ports aux étrangers : il s'oppose à ce que l'on consomme les produits des autres peuples. «Le bien, dit- il, lorsqu'il l'est réellement, produit du bien par tous les

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moyens; ainsi les prohibitions des produits des manufactures étrangères étant un bien très-nécessaire, il ne faut jamais perdre de vue cette prohibition.» Ses préjugés sur ce point vont si loin, qu'il craint jusqu'au bon marché des marchandises étrangères, parce que ce bon marché entraîne avec soi une plus forte consommation. Il regardait la consommation de ces marchandises étrangères comme un moyen d'appauvrissement pour l'État, au lieu de la considérer comme un stimulant pour l'agriculture du royaume de Naples, abandonnée, parce qu'elle ne trouvait pas des échanges qui pussent la ranimer ni récompenser le travail des agriculteurs. On ne peut dire autre chose , pour justifier Broggia, sinon que tout le monde, écrivains, gouvernemens, individus du siècle passé, étaient imbus de la même erreur.

Malgré les omissions essentielles et les erreurs qu'on remarque dans le Traité de Broggia, on y trouve une telle clarté d'idées, un si grand amour de l'humanité, et un patriotisme si éclairé, que, quoique je sois l'ennemi irréconciliable de tout ce qui ennuie et des livres inutiles, je ne dissuaderai personne de lire, même aux temps où nous sommes, l'ouvrage de Broggia sur les impôts. Mais je ne dirai pas la même chose de son Traité sur les monnaies, sujet qu'il regar-

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dait comme inhérent à celui des contributions; non pas qu'il soit sans mérite, ou qu'il contienne des erreurs graves, car on peut, au contraire, affirmer que les principes qu'il renferme sont bons et bien appuyés. Quoique Galiani parle de ce Traité et de son auteur avec une méprisante ironie, je crois qu'il s'est en ceci trop facilement abandonné à son humeur satirique, et même à la jalousie de métier qui le tourmentait quelquefois. Broggia n'est point tombé dans l'erreur presque générale jusqu'à nos jours, de considérer l'argent comme la véritable et seule richesse d'un État; il ne cesse, au contraire, de répéter que la prospérité des États dépend du mouvement et de la circulation des produits, et non du mouvement de l'argent. Il ne perd point de vue non plus les avantages d'une circulation rapide , de la stabilité des prix et de la facilité de calculer et de marchander. Il est inutile de dire qu'il désapprouve l'altération des monnaies, comme contraire à l'équité, au crédit public, et comme également opposée à l'intérêt du prince et à celui du commerce.

Mais tous ces excellens principes se trouvent tellement perdus au milieu de tant de digressions sur les tarifs des monnaies qui avaient alors cours à Naples, que la lecture de ce Traité en devient fatigante et souvent infructueuse. Les pu-

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vrages sur ce même sujet, qui ont été imprimés en Italie sont si parfaits, qu'ils ont fait tomber les autres dans l'oubli. C'est pour cela que je me bornerai à dire que le Traité des Monnaies fait honneur au génie de Bro^gia, et qu'il fait ressortir la rectitude de jugement et la grande ex'périence dont il était doué.

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