Cartulaire, p. 200, décembre

4. Vander Haer (ChastelainSt p. 67) trouve que les courtils sont « arrentez à bien vil prix ». Cela était vrai surtout de son temps, par suite de la dépréciation monétaire.

D'après Guillemot, Mémoire sur les habitations rurales^ p. 48, le courtil comme le manse répondait à une mesure fixe, qui était d'un demi-bonnicr.

5. La Loi de Piettre, dont l'original se trouve dans le fonds de Saint-Pierre, nous montre Bertoul, sire de Baiileul , abolissant les précarités et assurant à ses hommes de Piettre, en 1240, la libre transmission des courtils, manoirs et terres

Celle convenlion fui solennellement acceplée par les bénéficiaires, lous présents à l'acle. Sur l'emplacement des jardins accensés, un populeux faubourg ne larda point à surg^ir, avec une église dédiée à Sainle-Calherine. Plus lard ce faubourg fut englobé dans la ville. Ce qui restait des jardins canoniaux fut jusqu'en 1789 la seigneurie des Francs-Courlils, hors la porte de la Barrée

Les chartes permettent de préciser la nature et la portée juridique des contrats dont nous venons d'indiquer la genèse.

Le feudataire n'est privé de son fief que pour cause de forfaiture*. Le tenancier censitaire n'est susceptible d'éviction que quand il ne paie pas la rente ou le relief^.

La dépossession est entourée de formalités longues et minutieuses. Elle doit être prononcée par la cour féodale compétente, ou par les échevins, les hommes de fief, les juges rentiers , quand il s'agit d'une tenure simple. Auparavant, il y a des citations et des délais multiples. A Lille, on fait un premier ajournement à six semaines; il est annoncé à la bretèque et dans les a quatre mères églises », c'est-à-dire dans les églises paroissiales les plus anciennes et les plus importantes, Saint-Pierre, Saint- Etienne, Saint- Maurice et Saint- Sauveur. On cile les intéressés et les héritiers. Quand celte première tentative reste infructueuse, on fait trois autres ajournements, de

labourables qu'ils tenaient de lui, la faculté même d'en disposer par vente, et cela moyennant un léger droit. Il leur abandonne un pâturage commun, et l'usage de sa propre prairie, après enlèvement de la récolte, à condition de lui faire et de lui rentrer ses foins. La corvée, on le voit, compense un droit de jouissance. Les rentes auparavant établies sont conservées. {Cartulaire, p. 264-267.) Cette charte contient une foule de dispositions intéressantes.

t. Cartulaire^ p. 910, 1053, et nombre de titres dans les archives.

2. C'est ainsi que Michel de la Deûle, bailli de Lille, perdit, en 1276, par sentence de la comtesiSe de Flandre, tout ce qu'il tenait en fief du chapitre de Lille, à cause d'un attentat commis dans l'église et dans le cloftre. {Cartulaire, p. 469, 477, 505.) £n 1329, Jean Lemaech, de Langemarck, fut privé pour forfaiture d'un bonnicr trois cents de terre tenus en fief. (Ibid., p. 654.)