Tite-Live, III

6k CHAPITRE V,

à l'ordre ancien, divisent les j)roscri|)tions des décomvirs (jiii nous ontété conservées en trois catégories : dans la première, ils placent les lois qui ont ra|)port à la société romaine |)rimitive, et que les décemvirs crurent j)ouvoir conserver; dans la seconde, celles qui manjuent les conquêtes du peuple; et dans la troisième, celles <pii indiquent les efforts des pairi ciens pour retenir leurs privilèges. On voit aussitôt combien cette division est arbitraire et peut entraîner d'erreuis. ])uisque l'on connaît d'une manière si insuffisante, et la législation qui a précédé les décemvirs, et celle que les décem\iis lui ont substituée.

Nous en adopterons une autre, arbitraire aussi; mais elle n'a i)as la prétention de décider des problèmes insolubles, et elle se borne à réunir sous un même titre les prescriptions de même nature : l" textes (pii nous donnent des détails sur l'ensemble de la société romaine; 2° textes qui paraissent assurer des garanties aux plébéiens; 3° détails du Code* (pii montrent, au juste, le degréde civilisation du peu|)le romain, à l'époque des décemvirs; li° textes relatifs à la famille; 5" rapi)orts des citoyens avec les étrangers que Home c(»mpte dans son sein.

I. — La neuvième table est consacrée spécialement itii droit public; aussi il est assez étrange de trouver dans la onzième, table su|)j)lémentairé des cinq premières, un texte f(»ndamental relatif au droit public, et qui consacre les droits de l'assemblée populaire :

Jussus populi sufTragiaque sunto. Quod postremum populiis jussit, id jus ratumque esto. (T. XI, loi 1.)

« Que les affaires imporlanles se dàcidcnt par le suffrage du peupli; ; que les lois postérieures remportent sur les précédentes. «

Il semble que la législation romaine aurait dû débuter par

■tte déclaration, puisque les assemblées du peuple avaient

■visté sous les rois comme sous les consuls. En outre, il était

«le toute nécessité de proclamer, dès le préambule d'une

Il uislation, que la dernière loi portée parle peuple abrogerait

Iles qui l'auraient précédée.

Le second texte de la loi IX* est obscure; aussi les jurisiisultes s'accordent à supprimer les deux que contenus dans texte, et l'écrivent et le traduisent ainsi :

>exo soluto(ç«e) forcli sanaU(5'ue) siremps jus esto. (T. IX, loi 2.)

« Que le débiteur libéré, comme celui qui peut donner caution et est bon, aient les mêmes droits. »

Cependant ne peut-on pas entendre, sans altérer le texte, que le débiteur es liens, comme le débiteur libéré, nexo solutoque, conserveront les mêmes droits? Il n'y a pas là un témoignage d'humanité envers les débiteurs. On veut dire seulement que, dans les dangers de la république, ils pourront s'enrôler comme les autres citoyens et servir dans les légions. Le mot forcti a le sens que Cicéron lui donne dans ses discours judiciaires, Vhonnêle homme, celui dont la caution est reçue en justice. Quant au mot sanati, ne peut-on pas l'entendre par l'homme des classes inférieures qui peut donner caution, en opposition avec le mot forcti, de même que le mot soluto est opposé au mot nexo? Bouchaud, s'appuyant sur l'explication laborieuse et inadmissible que Festus donne aux mots forcti et sanati, traduit ainsi la seconde partie de la loi : « Que les peuples demeurés fidèles aux Romains, forcti, comme ceux dont la défection n'a été que momentanée, sanati, jouissent des mêmes droits'. » Nous ne pou-

1. Bouchaud, Commcntaira sur la toi des Douze Tables (2 vol. in-A°, 1787).

voiiâ admettre cette traduction, ni comprendre comment, si elle était reçue, on expliquerait la présence de cette clause dans la table IX'' de la loi des décemvirs.

Un texte important est celui qui interdit les uiariniics entre les deux ordres :

Patribus cum plèbe connubii jus nec esto. (T. XI, loi 2.)

« Entre les patriciens et les plébéiens qu'il n'y ait pas droit de mariage. »

Ce texte ne l'ait que constater l'état <le choses existant, au moment même où il va être aboli par la force des événements. C'est, en etîet, sur ce pointque laluttc s'établit |)resque aussitôt après la promulgation des lois décemvirales. 11 était naturel que les décemvirs, tous patriciens,. tinssent à maintenir les privilèges de leur ordre, surtout quand ces privilèges étaient unis à leurs religions de famille, qu'ils pouvaient craindre de souiller par des alliances avec la |)lèbe. Athènes avait également une loi relative aux mariages des citoyens et des étrangers. Elle condamnait à être vendu comme esclave l'étranger qui épousait une citoyenne, et punissait d'ime amende de mille drachmes le citoyen qui épousait une étrangère '. Il fallut à Périclès toute l'autorité de ses services et la mort de ses enfants légilinies, pour qu'une loi lui pernu't d'inscrire son fils naturel sur les registres de sa tribu et de lui donner son nom -. A Home, c'était le motif religieux (pie les patriciens mettaient en avant |)our repousser les demandes des plébéiens. Oue répon-

1, Déiiioslhone, co/(/rt' A'mv/, p. 281, édit. Diiidorf.