TROISIÈME PARTIE

Be Temphytéose depuis la chute de Tempire d'Oceident

jusqu'à I*avénement de la féodalité 165

§ I. Idée générale de l'histoire de Temphytéose pei^

dant cette période 165

S II. De l'emphytéose proprement dite 170 •

S III. Du « libellarius contractus » 172

S iV. Du précaire 176

g V. De « l'hospitalitas » , 188

§ VI. Des terres concédées à charge de redevances et

de services, par les grands propriétaires 190

g VII. Des terres recommandées et soumises à des redevances 197

g VIII. Des bénéfices 204

g IX. Conclusion 216

QUATRIÈSIE PARTIE.

Be l'emphytéose dans Taueien droit français 219

g I. Notion de Pemphytéose en droit français 219

S n. Du fief , 232

g m. Du bail à cens 245

Pages.

§ IV. Du bail à bourdelage 255

§ V. Du bail à rente foncière •. 266

§ VI. Du bail à locatairie perpétuelle 277

§ VII. De Femphytéose proprement dite, de son usage

et de sa durée 281

§ VIII. Des droits de l'enipbytéote 287

§ IX. Des obligations de l'emphytéote. 297

§ X. Des causes d'extinction du droit emphytéotique. 305

§ XI. De rétablissement du droit emphytéotique 316

§ XII. De la transmission du droit emphytéotique 324