‹ Histoire de l'esclavage dans l'antiquité (volume 3)Chapitre 186 sur 196 · CHAPITRE II. MODincATioRs apportées par le droit de l'empire avant · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. MODincATioRs apportées par le droit de l'empire avant

CONSTANTIN I LA CONDITION DES ESCLAVES, p. 47-85.

Caractère du droit primitif; esprit de la jurisprudence, p. 47. I. Lois nouvelles sur l'esclavage.

I. Soureei de Vetclavage : esclavage de naissance, exposition, vente, droit du créancier, p. 48; brigandage et plagiat, p. 50; commerce protégé, à quelles conditions, p. 51 ; extension humaine de l'action rédhibitoire, p. 52.

II. Condition de teeclave : on reconnaît un homme en lui, ibid, 1* L'esdave dans la famille : caractère demi-légal de son mariage, p. 53 ; de son pécule, p. 54. Autorité du maître contrôlée : suppression du droit de vie ; lois répressives ou préventives contre les excès de pouvoir, p. 55. 2" L'esclave devant les tribunaux : coupable ou supposé coupable, p. 58 ; témoin, p. 60; partie contre son maître, comment et dans quel cas, p. 61.

5&4 TABLB ANALYTIQUE.

11. Lois nouvelles sur l'affranctaîssemeiit : Uiear de la liberté, p. 6S.

I. NaDumissiou : droit d'affirtncfair, ihid.; aflranchissement par b baipiette : formes simplifiées, p. 64 ; par testament : nullités écartées. Interprétation favorable des termes du testament, p. 68; attentive à l'égard des fidéicommis» p. 67; des conditions à remplir avant la liberté, p 70, après la liberté, p. 73; testament entendu même contre le testateur, ibid.

II. Condition de l'aitranchi : obligations imposées à raffranchi par le patron; p. 75; limites au droit de les imposer, p. 76; à h manière d'en user, p. 77 ; définition plus eiacte du droit de fournir des alimenta, du crime d'ingratitude, p. 7^.

m. Formes d'affrarcbissement plus complètes créées par le droit impérial : droit de Tanneau d*or,p. 81 . Réhabilitation d'origine, établie pour le citoyen, ibid.; étendue à Tesciave, p. 83. Prescription, p. 84. — Principe de ces réformes ; jusqu'où elles allèrent, ibid.; jusqu'où elles pouvaient aller, p. 85.

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