‹ Histoire de l'Hôtel de Ville de ParisChapitre 384 sur 474 · AN VD · texte numérisé non relu

AN VD

L'annulation de quelques élections de l'an vi modifia encore le nombre des députés à élire en l'an vu ; la loi du 28 ventôse an vu détermina ce nombre. Les élections de l'an vu furent les dernières sous l'empire de la constitution de l'an m , abolie par suite de la journée du 18 brumaire an vm. Députés élus :

Muuricaull.

Huguet, membre dudit conseil.

Cousin , membre de l'Institut.

Leroux.

Arnould, membre du conseil des anciens.

Kaure.

Page 1