DEUXIEME PARTIE

27 mars 1480.

Exemption accordée par Louis XI an prévôt des Marchands et aux échevins et habitants de Paris , d'aller ou envoyer à la guerre par raison des fiefs qu'ils tiennent. (Ordouii., t. XVIII, p. 610.)

Lettres patentes de Charles VIII portant confirmation des privilèges et exemptions des six vingts arbalétriers de la ville de Paris. (Recueil des chartes des arbalétriers de Paris. 1770, in-fol. , p. 52.)

Charte de Louis XII confirmant les privilèges accordés par Charles VIII aux prévôt, échevins et bourgeois de la ville de Paris, faisant mention de toutes les chartes accordées par ses prédécesseurs. (A. R. K. 981. — Ordonn. royaux, etc., édit. do 1528. — Ordonn. , t. XIX, p. 176.)

Exemption d'impôts en faveur des seize quartiniers de la ville de Paris. (Ordonn., t. XIX, p. 464.)

Sentence du Parlement de Paris au sujet de l'élection du capitaine des archers de la ville. rFélibien, t. IV, p. 608.)

16 février 1492.

Assemblées de ville pour fournir mille hommes soudoyés au Roi. (Reg. du Parlement. — Félibien , t. IV, p. 612.)

Assemblée pour un vaisseau de guerre demandé par le Roi à la ville. (Idem. — Félib., i. IV, p. 612.)

Charte par laquelle Louis XII confirme les privilèges de la ville de Paris. (A. R. K. , 981.)

Autres lettres patentes de Louis XII por-

tant confirmation des privilèges et exemptions des six vingts archers de la ville de Paris. (Recueil des chartes des arbalétriers de Paris. 1770, in-fol , p. 61.)

Lettres patentes de Louis Xll portant confirmation des privilèges et exemptions accordés aux six vingts archers et soixante arbalétriers de Paris. ( Recueil des chartes des arbalétriers de Paris. 1770, in-fol. , p. 60.)

19 décembre; 9 janvier 1499.

Lettre d'octroi du Roi Louis XII pour la construction du pont Notre-Dame. (Félibien, t. III , p. 570. — Arrêt du Parlement sur la chute du pont Notre-Dame. Ibid. , p. 571.)

Pont Notre-Dame. — Entrée du cardinal d'Amboise, légat du pape. (Félibien, t. V, p. 323 à 325. — Extr. des reg.)