MARS-AVRIL

Arrête du conseil d'État sur l'emprisonnement et la mise en liberté de François de Vigny, receveur de la ville de Paris. (A. R. K. |1009.)

DE VILLE DE l'AKIS.

* 7 HOVEMtlRE 1590.

lettres du duc de Mayenne , prenant le titre de lieutenant général de l'État et couronne de France, portant augmentation des droits sur le vin, pour subvenir aux frais de la guerre. A. R. K. 1009.)

lettres du Roi Henri IV aux habitants de

Paris. (Félibien, t. IV, p. 788.)

Réponse de la ville à un envoyé du Roi, p. 468. — La ville partie civile intervenante contre le président de Blancmenil , idem. — Préparatifs pour l'entrée du légat, idem. — L'évêque de Paris admis dans la ville, idem. — Mémoire, mandement, ordonnances pour la sûreté de la ville, idem. — Serment exigé de ceux qui entraient dans la ville, p. 469. — État de la Ligue, idem. (Félibien, t. V. — Extr. des re«.)

Ix;tlre8 patentes du duc de Mayenne , établissant un droit sur les « marchandises, estofles, dardes et besongues sorlans de la ville pour payer les menuz nécessite* du Bureau d'icclle ville, droits des prevost, eschevins, conseillers, procureurs, greffiers, quarteniers et aucuns officiers de la ville , pain des prisonniers, papier, plume, encre, boys, chandelles, eyre, pour les processions générales, enterrement des anciens prevost des Marchans, eschevins, conseillers, quarteniers, feu du jour et de la Teste sainct Jehan Baptiste, dons, pensions, etc. , etc. , lesquelles ne ac peuvent payer faulte de fonds. » (A. R. K. 1009.)

Trois édita rendus par le duc de Mayenne , relativement à l'augmentation des droits sur le vin. — Ordonnance au prévôt des Marchands oi aux échevins, pour le recouvrement des loyers des maisons des absents , tenant le parti contraire; la moitié applicable aux dépenses jKHir l'artillerie. (A. R. K. 1009.)

Arrêt du conseil, qui décide que le prévôt des Marchands procédera aux baux des maisons appartenant aux absents. — Lettres patentes du duc de Mayenne , portant ratification de tous les actes laits par le prévôt et les échevins de la ville de Paria. (A. R. K. 1009.

* 3 août 1593.

Règlement que monseigneur le duc de

Mayenne, lieutenant général de l'État et couj j » ©

| ronne de France , a ordonné d'observer en la ville de Paris, pendant la trêve générale. ( A. R. K. 1009.)

Pièces relatives au cours d'eau , nomination d'un conducteur des bateaux par Charles do Lorraine , autorisation de construire ponts et moulins sur la Seine. (A. R. K. 1009.)

* avril 1594.

Délibération du conseil d'État, par laquelle

le prévôt et les échevins sont rétablis dans leurs droits, après la reddition au Roi de la ville de Paris. (A. R. K. 1009.)

10 mai 1594.

lettres de provisions de la charge de capitaine général des trois compagnies d'archers de la ville de Pari», réduites en une seule, accordées par le Roi Henri IV, en faveur du sieur Marchand. (Recueil des chartes des arquebusiers de Paris, 1770, in-fol., p. 111.)

f 1" aovt 1594.

Requête présentée au Bureau de la ville de Paris par Guillaume Rouvcau, tendant à obtenir le bail a loyer d'une place joignant l'Hôtel de Ville. — Copie d'un jugement du dit Bureau , portant bail à loyer de la dite place. (A. R. Q. 1247.— Voir Appendice 1, n-30.)

Ordonnance du Roi portant défense à tous soldats de loger aux environs de Paris, à plus de sept lieues. (A. R. K. 1009. — Ordon-