DEUXIÈME PARTIE

nances royaux, etc., édit de 1644, in-fol., p. 243.)

Plusieurs lettres patentes du Roi Henri IV, relatives aux octrois de la ville de Paris. (A. R. K. 1009.)

Déclaration du Roi Henri IV sur la modéralion des entrées qui se levaient dans Paris avant la réduction sous l'obéissance de Sa Majesté. (Félibien, t. IV, p. 8.)

I/Citrca patentes de Henri IV, portant confirmation des privilèges et exemptionsdesarchers de la ville de Pari». (Recueil des chartes des arbalétriers de Paris, 1770, in-fol., p. 84.)

Te Devm pour la réduction de la ville de l*aris, p. 469. — Rétablissement du corps de ville do Paris, p. 471. — Procession pour la réduction de la ville de Paris, p. 473. Lettre de la ville de Paris au Roi, en faveur de la ville de Toulouse, idem. — Réception du Roi Henri IV à Paris, au retour de voyage, p. 474. — Le pont Notre-Dame appartient à la ville, idem. (Félibien, t. V. — Extr. des reg.)

19 avril 1595.

Arrêt du Parlement qui ordonne d'apporter les titres de jouissance des moulins, forges et autres bâtiments sur la rivière. (Ordonn. royaux, etc., in-fol., 1644, p. 404.)

12 jiii.lkt 1595.

Arrêt du Parlement qui enjoint aux gentilshommes, à leurs meuniers et à tous autres.de donner passage libre aux Marchands, sans commettre aucune exaction. (Ord. roy., etc., in-fol., 1644, p. 405.)

* 4 octobre 1595.

Ordonnance du Roi Henri IV, qui abandonne à la ville de Paris la moitié de la part du Roi dans les amendes et confiscations , de-

puis 1586, à la charge par les officiers municipaux de réparer, fortifier, embellir la dite ville. (A. R. K. 1009.)

La ville s'oppose aux privilèges accordes aux anciens prévois et échevins, p. 474. (Félibien, t. V.-Extr. des reg.)

Lettre du Roi au premier huissier de son conseil , par laquelle il évoque l'appel en conflit de juridictiou entre le prévôt de Paris et le prévôt des Marchands , relativement aux bateaux de grains passant sous les ponts de la rivière de Seine. (A. R. K. 1009.)

Octroi à la ville pour la réfection des fontaines et pavé. — Blés étrangers achetés par la ville. — Différend des prévôts de Paris et des Marchands au sujet des assemblées pour les pauvres. (Reg. du Pari.— Félibien, t. V, p. 29 à 32.)

Réception et entrée à Paris du cardinal de Florence, légat à latere, p. 475. — Le Roi approuve l'élection des prévôts et échevins qu'il avait voulu faire différer , p. 476. (Félibien, t. V. — Extr. des reg.)

« Lettres d'assignation pour les sieurs Zamet et Cenamy de 25 sous sur chacun muid de sel, faisant partie des deux escus cinq sols, à quoi est reduyt le droit de gabelle ; et ce pour les rembourser de ce que leur est deuz sur cette nature de deniers, nonobstant l'édict d'icelle réduction et la vérification d'icelui, par lesquelles ou voudroit prétendre ladite somme estre entièrement affectée au payement des arrérages de rentes. » (A. R. K. 1010.)

29 janvier 1597.

Arrêt du Parlement qui renvoie au Châtelet de Paris un procès commencé par le prévôt des Marchands et les échevins contre Jacques

Deschamps , accusé d'avoir décramponné une partie des portes de la ville. (Traité de la police, t. 1, p. 167.)— Deux lettres du Roi Henri IV qui accordent à la ville de l'aria la moitié des amendes provenant dea causes juiçécs par eux. — Règlement général du Roi fleuri IV sur l'organisation du royaume; cahier sur parchemin. — Lettres qui ordonnent une assemblée générale à l'Hôtel de Ville à l'occasion du secours que le Roi demande contre les Espagnols et la contrainte au paiement des bourgeois imposés. — Ordonnante du prévôt des Marchands portant que les gratifications consistant en gettons, plumes , bourses , canifs , raclouers , papiers, lunettes, etc., etc. , montant à la somme de trois cent deux écus, seront portées à la dépense. — Trois pièces relatives aux aides accordées à la ville de Paris. (A. R. 1010 )

Secours accordé au Roi par la ville, p. 477. — Réception du Roi Henri le Grand ù Paris et Te Deum pour la reprise de la ville d'Amiens, p. 479. (Félibien , t. V. — Extr. des reg.)

Deux lettres du Roi Henri IV relatives i la réouverture de la porte Saint-Germain-des-Prés, murée à cause des troubles. (A. R. K. 1010.)

* 10 et 12 juw 1598.

Trois pièces, dont une imprimée, relatives « la publication de la paix. (A. R. K. 1011.)

Solennité du feu de la Saint-Jean, p. 480. — Ko tabl iseemen l de la porte Sai nt-Ccrmain , idem . Félibien . t. V. — Extr. des reg.)

Ordonnances du Roi Henri IV et antres pièces relatives à la ferme du grenier à sel. A. R. k. 1010.)

Location de l'ancienne maison de la mar-

chandise. (A. R. K. 1008. — Voir Appendice I,