DIX-HUITIÈME SIÈCLE

Extrait de trois écrits sur le différend de l'Université avec la Ville, sur le pas et la préséance dans les cérémonies publiques. {Féb> bien,t.IV,p 373.)

Édit du Roi Louis XIV, portant règlement pour la juridiction du lieutenant général de police et celle du prévôt des Marchands et des échevins de Paris. (Félibicn, t. IV, p. 384.

— Traité de la police , t. I , p. 175.)

* 20 juin 1701.

Pièces concernant la mort de Monsieur. ( A. R. K. 1024.)

t 14 SEPTEMBRE 1702.

Traité entre le prévôt des Marchands et les échevins , et le peintre Largillierre , pour un tableau représentant l'avènement du duc d'Anjou à la couronne d'F.spagne. (A. R. K. 1016.

— Voy. Appendice I , n« 77.)

Arrêt de la cour de Parlement , rendu en faveur des bourgeois de Paris, portant exemption pour le droit de vin. (P. in-4».)

Édit du Roi portant suppression de quarante offices de jurés routeurs et chargeurs de tonneaux de vins , boissons , liqueurs et huiles . créés par édit du mois de mai 1690; et création , au lieu d'iceux , de cent vingt offices de déchargeurs, routeurs et chargeurs de tonneaux de vins et autre liqueurs, pour la ville de Paris, (P. in-4».)

Édit du Roi portant création de vingt offices de jurés vendeurs et contrôleurs de vins, cidres et autres boissons et liqueurs , pur augmentalion dans la ville de Paris. (P. in-4*.)

Édit du Roi portant création de trente essayeurs, visiteurs et contrôleurs d'eaux-de-vie et d'esprit^de-vins , dans la ville et faubourgs de Paris, et de tel nombre suffisant dans toutes les villes , faubourgs, bourgs fermés du royaume et autres lieux où il y a foires et marches. (P. in-*.)