AOUT, 2, 4 ET 13 SEPTEMBRE
Pièces relatives aux services à Saint-Denis et à Notre-Dame pour la Reiue de France. (A. R. K. 1024.)
Huit pièces, dont une imprimée, relatives à la publication de la paix de Vervins. (A. R. K. 1011.)
* 5 jus 1685.
Pièce relative aux obsèques du prince Palatin. (A. R. K. 1024.)
Marché fait entre le prévôt des Marchands et les échevins de la ville de Paris et le sieur Predot, architecte , pour la construction de la place des Victoires. (Félibien, t. IV, p. 274.)
* i JANVIER, 3 ET 8 MARS 1687.
Pièces relatives au service du prince de Condé. (A. R. K. 1024.)
* 29 avril 1687.
Jugement du bureau de la ville rendu sur une
requête ci-jointe, portant bail à loyer au profit J de Ccrvais Bouclier d'une petite boutique ou
soupente étant sous les nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville en la rue du Martroy, pour en jouir l'espace de six années moyennant 100 fr. de loyer par an. (A. R. Q- 1247.)
* 55 kt 28 avbil 1689.
relatives au service pour la Reine ,e. (A. R. K. 1024.)
• 27. 28 et 29 avril, 5 f.t 22 mm.
3 et 13 jt in 1690.
Pièces relatives au convoi de Madame la Dauphine. (A. R. K. 1024.)
Création d'un lieutenant en la juridiction de l'Hôtel de Ville. — Suppression du lieutenant en la juridiction de l'Hôtel de Ville. (Reg. du Pari. — Félib.,1. V, p. 237.)
Arrêt du conseil d'État du Roi qui confirme les prévôt des Marchands et échevins do Paris en la jouissance et dispositions des places des Fortifications de cette *ille, sises entre la porte Saint-Bernard et le lieu où était ci-devant la porte Saint-Victor. (Félibien, t. IV, p. 298.)
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aoit 1692.
Édit portant création des maires et assesseurs en chaque ville et communauté du royaume à l'exception de Lyon et de Paris. Par cet édit les prévôts des Marchands de Lyon et de Paris sont seuls maintenue. (Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 120 jusqu'à la révolution de 1789, par MM. Isambert, de Crusy et Taillandier. In-8*. t. 20, p. 158.)
* 4 mai 1693.
Pièce relative au service pour Anne-Marie- Louiae d'Orléans. (A. R. K. 1024.)
Suppression d'offices créés à l'Hôtel de Ville. (Reg. du Pari. — Félibien, t,\\p.240.)
Devis de la fontaine à bâtir au carrefour de la rencontre des rues Saint-Louis et d'Angoumois. (Félibien, t. IV, p. 319.)
8 M>\F.MBRE 1695.
Arrêt du conseil d'État du Roi qui maintient les officiers , gardes et archers de la ville de Paris dans la jouissance de leurs privilèges. (Recueil des chartes des arquebusiers de Paris, io-fol., 1770, p. 202.)
Pièces relatives au décès de l'archevêque de Pans. (A. R. K. 1024.)
Contract de vente par échange entre la ville et le temple des places de Marais qui appartenoient au Temple joignant celles de la ville, contenant la déclaration de la ville au profit du sieur Beausire. (Félibien , t. IV, p. 327. — Deuxième contrat de vente, t. IV, p. 340.)
Contrat entre la ville et le sieur Beausire tant pour libérer la ville de ce qu'elle devait aux créanciers des préparatifs des casernes , que pour exécuter quelques projeta qui concernoient l'agrandissement et l'embellissement de Paris. (Félibien , t. IV, p. 322.)
Huit pièces, dont une imprimée, relatives à la publication de la paix entre ln France et la Savoie. (A. R. K. 1011.)
Procès-verbal d'alignement des nouvelles rues du Marais, donné par MM. les prévôt et échevina de la ville de Paris au sieur BeauBirc. (Félibien, t. IV, p. 336.)
Vingt-cinq pièces, dont trois sont imprimées, relatives au traité de paix de Ryswick. (A.R.K. 1011.)
14 mai 1698.
Arrêt du Parlement qui renvoie au Chatelet le procès criminel commencé au bureau de l'Hôtel de Ville contre un facteur de marchandises de blé, etc. (Traité de la police, t. I,
31 aulx 1699.
Règlement pour la discipline militaire concernant le devoir des officiers, gardes, archers, arbalétriers et arquebusiers de Paris, fait par MM. les prévôt des Marchands et échevins de ladite ville le 28 juillet 1699 en exécution de l'arrêt du conseil d'État du 7 mai 1697. (Rec. des chartes des arquebusiers de Paris , 1770, in-fol., p. 209.)
Marcho des officiers de la ville pour poser la statue équestre du Roi Louis XIV dans la place de I,ouis-le-Grand , le jeudi 13 août 1699. 'Félibien, t. IV, p. 367.)
Délibération de l'Hôtel de Ville de Paris sur le contenu de la déclaration du Roi pour rétablissement d'un hôtel des mousquetaires, et de la place Louis-le-Crand. (Félibien,t. IV, p. 361, 363.)
Contrat de délaissement fait par los commissaires du Roi à la ville de Paris de l'emplacement de l'hôtel Vendôme, etc. (Félibicn, t. IV, p. 364.)— Autre contrat de délaissement fait par la ville de tout remplacement à elle cédé par le Roi, à Jean Marneuf, bourgeois de Paria. {Idem, p. 365.)
