LIVRE I

l'impôt monarchique de 1684 a 1715.

Pages.

Louis XIV après Colbert 3

Première période 3

Seconde période '»

Le Peletier et Pontchartrain 5

§ 1. — Impositions ordinaires de IG&'t à {ii9l <!

Abus relatifs aux tailles G

Montant annuel des tailles 8

Dons gratuits des pays d'états 8

Produit total des fermes 9

Gabelles 10

Aides et entrées 11

Abus relatifs aux aides 12

« Cinq grosses fermes » et autres traites et douanes. 13

Dégrèveiuenls 13

Rétablissement du tarif de 1667. — Surtaxes \i

Règlements restrictifs 15

Droits domaniaux / . l'J

Ferme des postes li!

Taxes diverses 17

Droits de contrôle 17

Revenus casucls et produits des bois 18

§ 2. — Recettes et dépenses de \6Hi à 16U 18

Tableau des revenus bruts 19

Tableau des charges et du revenu net 19

Tableau des dépenses 20

Observations sur les dépenses 21

Marche progressive du déficit iJl

§ 3. — Affaires extraordinaires de \^bi à lii9i 22

Affaires par traités 23

Créations d'offices 23

492 TABLE ANALÏTIQUE.

Pages.

Taxes aliénées 25

Lettres de noblesse et exemptions d'impôts 25

Traités divers 26

Affaires sans traités 26

Emission de rentes sur l'Etat 26

Altération des monnaies 27

Revenus casuels extraordinaires 27

Dons gratuits du clergé 28

Dons gratuits extraordinaires des villes et provinces. . 28

.\ffaires diverses 29

Tableau résumé des affaires extraordinaires 30

Antici;iations 30

Etat général des finances au l^r janvier 1695 31

§ 4. —La capilalion 31

Projets de subvention générale 32

Ordonnance du 18 jan\ier 1695 34

Préambule 34

Dispositif 36

Arrêts rendus en 1695, 1696 et 1697 38

Fin de la capitation (1" avril 1698) 39

Montant des rôles et produit total 39

§ 5. — Affairée fiscales de 1695 à 1699 41

Tailles et dons gratuits des pays d'états 41

Impositions militaires 41

Bail des fermes générâtes 42

Rétablissement du tarif de 1664 43

Postes, revenus casuels et bois 43

Total des revenus ordinaires 44

Dépenses et charges 44

Affaires extraordinaires 44

Budget de 1699 47

Comparaison de l'année 1699 avec 1683 49

§ 6. — Etat du royaume 49

Soumission du pays 49

Disettes et encombrements 51

Etat du royaume en 1C86 53

Etat du royaume en 1698-1699 53

Décadence du commerce et de l'industrie 54

Baisse du prix des terres 55

Dépopulation 56

Causes de la misère générale d'après les intendants . 58

Opinion des députés des villes 59

Opinion de Boisguilbert et Vauban 62

Résumé 65