CII.\PITRE II. — FIN DE LOUIS XIV (1700-1715) fi
Guerre pour la succession d'Espagne 66
TABLE ANALYTIQUE. 4i«;{
Pages,
Chamillart 67
Desmarotz 08
Principaux événenicuts de 1700^1715 ■ . . 70
Leur influence sur l'impôt 71
§ 1. — Impôts indirects 71
Sols pour livre (deux en 1705 et deux autres en 1715). 71
Doublement des péages et des octrois 1±
Crue sur le sel ~i
Droits sur les actes notariés 72
Droits sur les actes sous seing privé 7a
Droits sur les actes de baptême, de mariage et de sépulture 73
Taxes abandonnées sur les chapeaux, les moulins et
les suifs 7'i
Droits sur les huiles 75
Droits des inspecteurs aux boissons 73
Droit de fret 70
Baisse du produit des fermes 77
Comparaison de l'année 1713 avec lti99 et 1690. ... 77
Fermes générales de 1700 à 1703 77
Fermes générales de 1703 à 170G 78
Fermes générales de 1706 il 1709. . , . . 79
Régie générale de 1709 à 1714 «0
Tableau des fermes particulières en 1715 81
Produit de toutes les fermes de 1690 ti 1715 81
Augmentation des postes, du contrôle et des tabacs. . 82
Nécessité d'une réforme 82
Perception vicieuse des aides 83
Baisse de la vente du sel 83
Développement de la contrebande 83
§ 2. — Tailles, impoiitiûns militaires el dons gratuits 85
Tailles des pays d'élection 83
Tailles et dons gratuits des pays d'étals 86
Impositions militaires 87
Projet d'imposition scolaire 88
Privilèges et abus en matière de tailles '. . 88
§ 3 . —La capitation et le dixième 89
Rétablissement de la capitation (12 mars 1701) 89
Abonnements et rachats 90
Produit de la capitation 91
Nécessité d'une imposition universelle 92
Saint-Simon, Louis XIV et le père Letellier 94
Edit du « dixième » (10 octobre 1710) 95
Evaluation des revenus imposables 93
Dixième de retenue 96
Appréciation du dixième 97
Produit du dixième 98
494 TABLK ANALYTIQUE.
Pages.
Rachat du clergé 9R
Abonnements 99
Influence du dixième sur les affaires extérienres. . . . 99
§ 4. — Affaires extraordinaires de t7Û0 à 1715 100
Finance des traités 100
Offices avec gages et sans gages 101
Aliénations et affranchissements 103
Affaires sans traités 104
Taxe sur les traitants (1701) 104
Refonte des monnaies 105
Emissions de rentes lOS
Suspension du service de la dclte publique en 1709 . . i 10
Réduction des rentes en 1710 et 1713 110
Total delà dette consolidée en 1715 111
Billets de la caisse des emprunts 111
Billets de monnaie 112
Billets des receveurs et fermiers généraux !i;i
Emprunts divers et anticipations 113
Bilan des dettes exigibles en 1708 et 1715 114
§ o. — fiece/to t'^ dépense.'; de 1700 à 1715 1 lo
Tableau des dépenses 115
Observations sur certaines dépenses 115
Etat des finances en 1700 ' . . . 117
Budgetsde 1701àl707 117
Etat des finances en 1708 118
Budgets de 1709 à 1714 118
Etat des finances en 1715 119
Tableau comparatif des années 1683 et 1715 120
§ 6. — Etal du royaume 191
.\ccroissement des causes de misère antérieures h. 1700, 121
Grise de 1709.. • 123
Impopularité du roi 124
Détresse industrielle et agricole 120
Dépopulation 127
