‹ Histoire de l'impôt en France (volume 2)Chapitre 56 sur 57 · Administration de l'abbé Terray (22 décembre 17G · texte numérisé non relu

Administration de l'abbé Terray (22 décembre 17G

6 mai 1774). 412

Portrait de l'abbé Terray il2

Mesures préliminaires 413

Choix des voies et moyens 41 î

Réduction des rentes viagères, des intérêts de certains

effets royaux et des pensions 413

Suspension des billets payables aux caisses publiques

(18 janvier 1770) 410

Emprunt de 160 millions et autres affaires extraordinaires dans le courant de l'année 1770 416

Achats de blés pour le compte du roi 418

Restriction de la liberté du commerce des grains. . . 419

Silence des parlements au sujet de la banqueroute. . . 420

Abus signalés par la cour des aides (14 et 17 août;. . 421

Affaire Monnerat 421

Les lettres de cachet 423

Le vote de l'impôt . 42 'i

Conflit entre les parlements et le chancelier Maupeou. 425 Suppression des parlements et de la cour des aides

(janvier-avril 1771) 426

Situation des finances au commencement de l'année

Réduction des rentes sur l'Etat (13 juin) 429

Rachat de droits aliénés 430

Marc d'or . 4.31

Evaluation et taxe des offices 432

Doublement des péages 432

Droits sur les papiers et les cartons 432

Droits sur les hypothèques 433

Droits sur l'importation des livres 434

Edits de novembre 1771 434

Nouveaux rôles des vingtièmes • . 435

Produit des 7°»« et 8"* sols pour livre sur les droits des

fermes 433

Justifications et promesses contenues dans le préambule

des édits de novembre 437

Procédure en matière de taille 440

Essais d'une meilleure répartition dans l'Ile-de-France

et le Limousin 441

TARLi: AN \i.\ rinri:. kon

Montant des tailles dans les pays délections et les pays

conquis en 177;< Vi2

Bail des fermes jîénérales renouvelé le i janvier 1774

(t«f octobre 1774-30 septembre 1780) h'ii

Sel d'impôt et sel de vente volontaire 444

Marche progressive des tabacs depuis l'année l(i74. . 445

Rentes sur l'Hôtel de ville en 1771, 1772, 1773 et 1774 . 445

Emprunts consentis par les pays d'états 446

Avances et anticipations 446

Spéculations sur les grains 447

Conflit entre l'abbé Terray et la chambre des comptes. 448 Budget préparé en 1771 par l'abbé Terray pour l'année

Budget de 1773 rectifié 431

Budget prévu pour 1774 454

Tableau des recettes faites au trésor royal on 1773 et

1774 sur les exercices 1760-75 456

Tableau des dépenses faites au trésor royal en 1773 et

1774 sur les exercices 1759-75 458

Tableau des recettes et dépenses par exercice 460

Défaut d'équilibre entre les recouvrements et les payements de l'arriéré : 460

Etat du Trésor en 1773 et 1774 461

Liste des principales recettes et dépenses anticipées ou

arriérées en 1773 et 1774 46ï

Résumé de la situation 463

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