LIVRE III
l'impôt MONARCHIQUE DE n26 A 1774.
§ 1. — Préliminaires du ministère Fleury 239
r^e contrôleur général Dosforts (l'i juin 17i6 - ■20 mars
La monnaie fixe (15 juin t726) 240
Le cinquanti^me (24 juiu 1726 - 7 juillet 1727) ... 240
Rétablissement des fermes 241
Bail Carlier (I" octobre 1726-30 septembre 1732) . . 241
Bail des restes 243
Réduction des rentes (novembre 1726) 243
Soulagement des contribuables 245
Le contrôleur général Orry (20 mars 1730 - décembre
§ 2. — Impôts ordinaires 247
Tableau des tailles de 1727 îi 1742 248
Corvée royale (1738) 249
Capitations 250
Don gratuit du clergé 252
Règlement des impositions ecclésiastiques 253
Amélioration des recettes générales 253
Invariabilité du taux des impôts indirects 254
Tableau du produit des fermes de 1726 ?l 1742 .... 254
Suspension des droits sur les grains en 1740 .... 250
Rigueurs fiscales 256
Mesures prises contre la contrebande 257
Perception de a l'annuel » sur les débits de boissons . 2.oS
Le droit de détail exigé des a gens du commun »... 258
Mémoire de la cour des aides (29 mai 1731) 238
Garnisons militaires substituées aux sergents 261
Le contrôleur général et la cour des aides (avril 1742). 262
Projets d'Orry 263
§3. — Contributions de guerre et emprunts 26'i
Déclaration du 17 novembre 1733 sur le dixième . . . 264
Cessation du dixième (31 décembre 1736) 264
Rétabliseement du dixième à partir du 1" octobre 1741 265
Immunité des rentes sur l'État 266
Confection de rôles nouveaux .' . 266
Dons extraordinaires du clergé 267
Produit du dixième en 1741 et 1742 267
Comparaison du dixième avec le cinquantième. . . . 267
.\vances des fermiers et des receveurs généraux . . . 268
Offices sur les ports, quais et marchés 269
Curieux préambule de l'édit de juin 1730 269
Liste des offices rétablis 271
Offices municipaux (1733.1737) 272
Rentes et loteries 272
.\nticipations . . 274
§4. — Recettes et dépenses 275
Recettes ordinaires en 1730 et 1734 275
oûO TABLE ANALYTIQUE,
Pages.
Recettes ordinaires en 1739 et j 740 276
— — en 1741 et 1742 277
Evaluation du montant total des dépenses en 172tl
et 1730 277
Tableau détaillé des dépenses en 1734, 1739, 1740,
17M et 1742 270
Prétendue économie de Fleury 280
Marine, maisons royales, pensions 281
Compagnie des Indes 282
Diminution de la dette publique 282
Causes véritables de la prospérité des finances .... 284
§ 5. — Etat du royaume 284
Progrès du commerce et de la marine marchande. 284
Souffrances des classes rurales 285
Chiffre approximatif de la population en 1734 .... 286
Consommation du sel de 1709 a 1744 287
Jugement de Frédéric le Grand sur le cardinal Fleury. 288
Coup d'oeil général sur cette période 290
§ 1. — Administration d'Orry (janvier 1743-6 décembre 1745) 292
Suppression des droits à la sortie sur les tissus. . . . 293 Bail des fermes générales (octobre 1744- septembre
Bail des postes 293
Taxe des boues et lanternes 294
Caisse de Sceaux et Poissy, augmentation des droits
sur les ports, quais et marchés . 294
Droits de greffe et d'épices 295
Rétablissement du droit sur les cartes 295
Répression de la contrebande 296
Revenus ordinaires et dépenses en 1745 296
Tontines et aliénations de revenus 297
Don du clergé 297
Levée des milices 297
Chute d'Orry 298
§ 2. — Administration de Machault (6 décembre 1745 - 30 juin
Augmentation . des tailles et des capitations de 1746
Sols pour livre sur les droits des ports, quais et marchés 300
Droits sur la poudre à poudrer, les bougies, les suifs 300
Tarif des droits sur le papier et le parchemin .... 300
Affaires extraordinaires de 1746 à 1748 301
Subvention accordée au clergé en retour du don gratuit
de 1748 301
Hagps.
Embarras du coutr«Meur général apri s la paix .... 304
Edit de mai 1749 sur le vingtième 303
Opposition des États provinciaux 304
Contribution du clergé différée ... 305
Acquisitions interdites aux gens de mainmorte. . . . 305 Déclaration du 17 août 1750 sur les bénéfices ecclésiastiques • 30<i
Portée des principes contenus dans cette déclaration . 3iO
Résistance du clergé 311
« La voix du sage et du peuple » 311
Arrangement avec le clergé (février 1751) 312
Résultat de la déclaration de 1750 pour le bas clergé . 313 Bail des fermes générales (octobre 1750 - septembre
Plus-value des sous-fermes 314
Tailles de 1746 à 1754 .... 315
Règlement du droit d'amortissement 315
Doublement du droit de fret .... 316
Suppression des droits d'entrée sur les matières textiles
et les engrais 317
Suspension de certaines taxes a Paris dans l'hiver de
Cherté des denrées alimentaires 317
Affaires extraordinaires de 1749 à 1733 ... . 318
Transaction entre la cour, le clergé et le parlement . 320 §3. — Administration de Séchelles,moras et Boulogne (30 juillet
1754-4 mars 1759) 3'20
Détresse publique en 1753 et 1754 320
Le contrôleur général Moreau de Séchelles 321
Liberté de circulation des grains 321
Bail des fermes générales (1756-02) 322
Ressources extraordinaires de 1754 à 1733 323
Etat des finances au mois d'avril 1736 323
Tableau des revenus, des charges et des dépenses . . 324
Le contrôleur général Moras (13 avril 1756) 325
Déclaration du 7 juillet 1756 établissant un second vingtième 326
Remontrances des parlements et de la cour des aides
en 1730 326
Fonds extraordinaires de 1756-57 331
Le contrôleur général de Boulogne (aoiit 1737). . . . 332
Fonds extraordinaires de 1757-58 332
Vente des « blés du roi » en 1758 333
Tailles de 1737-1759 333
Dons gratuits des villes 334
.\ugmentation de 4 sols pour livre sur le tabac. . . . 335
Remontrances de la cour des aides en 1738 336
m-l TABLE ANALYTIQUE.
Pages.
Les magistrats et les philosophes 338
Velléités réformatrices du gouvernement 33S
î; '(. — Administration de Silhouetle {i ma-Ts-iZ novembre 11^9). 338
Antécédeuts de Silhouette 338
Bénéfices des fermes mis en actions 340
Réduction des dépenses des maisons royales et des
pensions 34;i
Procédure des cotes d'offices 343
Tarif des lettres et petite poste 343
Perception meilleure du droit sur les cuirs 343
Subvention générale 344
Projet primitif 344
Edit du 20 septembre 1759 34^
Rapport présenté par le contrôleur général 346
Préambule de l'édit 347
Remontrances de la cour des aides 347
Ligue des parlements, des financiers et des gens de
cour contre Silhouette 349
Vide du Trésor 350
Suspension des remboursements (21 octobre) 350
État du royaume 351
Chute du contrôleur général 351
§ o. — Administration de Bertin (iZ novembre ll'o9-i^2àécembvc
Caractère du contrôleur général Bertin 352
Augmentation des revenus de 1756 à 1759 353
Revenu probable de 17*50 353
Charges en 1758 et 59 354
Affaires extraordinaires de 1759 355
Charges prévues pour 1760 356
Dépenses prévues pour 1760. . 357
Dépenses payées en 1758 et 1759 359
Résumé de la situation en janvier 1760 361
Suppression de la subvention générale , doublement de la capitation des non taillables ; établissement d'un 3"^ vingtième et d'un '6°^^ sol pour livre sur les
droits des fermes (février 1760) 361
Droits sur l'amidon et la poudre à poudrer 362
Bail des fermes générales (l^' octobre 1762-30 septembre 1768) 362
Tailles de 1760 à 1763 363
Sixième sol pour livre sur les entrées à Paris et le sel. 364 (Cessation du 3'n« vingtième et du doublement de la capitation des non-taillables à pai'tir du l"'' janvier
Extension de la tailh; d'exploitation 365
Procédure sommaire en matière de taille, taille tarifée. 365
TABLi: ANALYTIQUE. 50;<
Déclaration du 21 novembre 1763 sur les réTormes fiscales, le cadastre et la caisse d'ainortissemeut . . . 367 Liberté de circulation des grains et légumes à l'intérieur. 367
Affaires extraordinaires de 1760 à 1763 368
Opposition des cours souveraines 369
Remontrances de la coHr des aides du 23 juin 1761 . . 370
Remontrances du 23 juillet 1763 371
Résistance des parlements 372
Transaction 372
Clause relative aux rôles des vingtièmes. ..... 372
« L' antifinancier» 37u
Lettres de Voltaire 374
L'industrie de la nation 374
Consommation du sel de 1730 à 1762 37û
Tableau des revenus ordinaires en 17G3 373
Montant des charges. . 376
Total des payements faits au trésor royal pour les
exercices 1760, 61, 62, 63 377
Détail des dépenses payées en 1762 et 1763 relatives
aux exercices 1731-1763 378
Dépenses de l'exercice 1762 comparées aux recettes. . 381
Causes du déficit 381
CH.-\PITRE III. Fi.N DE Louis xv (1764-1774) 383
Faits généraux de cette période 383
;; 1. — Administration de Laverdy (13 décembre 1763, — octobre 176S) et Maynon d'Invau (octobre 1763,-22 décembre 1760) 385
Déclaration royale du 20 janvier 1764. 38C
Plan de liquidation 387
Mesures économiques et administratives 389
Tailles de 1764 à 1769 391
Limitation des privilèges 392
Vingtièmes, impositions des pays conquis et capitations. 394
Logement des gens de guerre et milices 393
Corvées royales 39G
L'intendant Fontette et Turgot 397
Dons gratuits des villes, ou « droits réservés » . . . . 39» Nouveau procédé pour la perception du droit de quartbouillon 399
Cartes à jouer 400
Droit d'induit 401
Bail des fermes générales (le"" octobre 1768-30 septembre (1774) 401
Résistances et remontrances des cours souveraines
de 1764 à 1769 *02
Abus signalés par la cour des aides 405
Pages.
Esprit rétrograde des magistrats .... 407
Tableau des revenus en 1768 408
Règlement officiel des e.tercices 1764-69 409
Dépenses, charges et déficit 410
Affaires extraordinaires 410
Anticipations 411
Disette de 1769 411
