CHAPITRE III. — l'antisystème

Réaction contre le système de Law 205

Pàris-Duvemey 206

Le duc de Bourbon et les roués dévots 206

§ 1. — Liquidation du système 207

Le visa (26 janvier-10 août 1721) 207

La dette publique de 1721 comparée à celle de 1715. . 208

Réduction des effets visés 909

Taxe des « réaliseurs » 911

Fin de la liquidation (17 octobre 1722) 211

Remboursements 211

Privilèges de la compagnie des Indes 912

La Bourse 919

Trouble tocial causé par la liquidation 918

§ 9. — Règlement de la valeur monétaire, • 218

Prix élevés des marchandises 218

' Causes apparentes et causes réelles.. .' 914

Augmentation et diminution des espèces (1723) .... 214

Le maximum 215

Nouvelle augmentation des espèces (1724) 215

§ 8. — Droits rétablis f droits nouveaux et mesures relatives aux

gàbéliês 216

Monopole des tabacs (1721-1723) 216

Rétablissement des anciens droits sur les suifs, les huiles, les boissons, les boucheries, le sel, les entrées

des villes et les offices (1721-1722). . 217

Nouveau tarif pour les droits de contrôle (29 septembre 1722) 217

Pag«t.

DfoU d« joyaux avènement (1723-1726) 218

Venu de maltrites, d'arts et métiero (1722-1725). . . 220

Peines contre les faux-sauniers (mars 1723) 221

Exemption du « devoir de gabelle » en faveur des taillables dont la cote ne dépasse pas 30 sols (29 août

Greniers d'impôt et greniers de vente volontaire. ... 222 Dénombrements des <x ressortissants aux grandes gabelles » faiU en 1728, 24^ 25 et 26 223

Disproportion entre les feux des sigets et ceux des

exempts 224

Montant de la vente du sel par impôt et de la vente

volontaire en 1725 225

§ 4. — TaUleSt dons gratuits, capitation et cinquantième, ... 226

Tailles des pays d'élection 226

Subvention des pays conquis 226

Dons gratuits des pays d'états , . . . . 226

Dixième de retenue 226

Don gratuit du clergé.. . 226

Capitation des arts et métiers • « . 127

Capitation de la oour 227

Produit total des capitations 227

Ensemble des recettes générales. .......... 228

Nouvel impôt imaginé par Pàris-Duverney 228

Edit du 5 juin 1725 établissant le cinquantième. ... 229 Résistance du parlement, du clergé et des campagnes.. 229 Produit du cinquantième. «..•.«..•.... 229

§ 5. — Recettes et dépentes de n^i à n^ 230

Augmentation du produit des impôts directs. 230

Mise en régie des impôts indirects 230

Marche asoendaate des résultats de la régie 231

Tableau résumé des recettes de 1725 232

Tableau dee dépenses prévues pour ^23. •••..« 232

Dépenses réelles de 1723 et 1725 234

Anticipations 235

Conditions de l'équilibre du budget pour 172# 235

Rédttotîoa das pensians (20 novembro 1725). 236

« . Gbata du duc de Bourbon et de PAda-DuToroey (11 juin

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