CHAPITRE I; -* LE CAlimNAt«*tufiY(lT
9 1. -^ Préliminaires du ministèn Fimry • . • • 239
Pages.
Le ooiitr6iear général Desforts (14 Juin 47M - 20 mars
La monnaie fixe (15 juin 1796) 240
Le cinquantième (24 juin 1726 - 7 juillet 1727) ... 240
Rétablissement des fermes 241
Bail Cartier (1" octobre 1726-30 septembre 1732) . . 241
Bail des restes 243
Réduction des rentes (novembre 1726) . 243
Soulagement des contribuables 245
Le contrôleur général Orry (20 mars 1780 - décembre
§ 2. ^ Impôtt oréUfMires 247
Tableau des tailles de 1727 & 1742 248
Corvée royale (1738) 249
Gapitations ^ 250
Don gratuit du clergé 252
Règlement des impositions eoolésiastiques 253
Amélioration des recettes générales 253
Invariabilité du taux des impôts indirects .*.,., 254
Tableau du produit des fermes de 1726 à 1742 . . . . 254
Suspension des droits aur les grains en 1740 .... 256
Rigueurs fiscales 256
Mesures prises contre la contrebande 257
Perception de « Tannuel » sur les débits de boissons . 258
Le droit de détail exigé des a gens du coàimun »... 258
Mémoire delà cour des aides (29 mai 1781) 258
Garnisons militaires substituées aux sergents 261
Le contrôleur général et la cour des aides (avril 1742). 262
Projets d*Orry. . 263
§ 3. — Contributions de guerre $t emprunts 264
Déclaration du 17 novembre 1788 sur le dixième . . . 264
Cessation du dixième (81 décembre 1788) ...... 264
RétabliBiam«nt du dixième è partir du 1 •' octobre 1741 265
Immunité des rentes sur l'État 266
Confection de rôles nouveaux 266
Dons extraordinaires du clergé 267
Produit du dixième en 1741 et 1742 267
Comparaison du dixième avec le cinquantième. . . , 267
Avances des fermiers et des receveurs généraux . . . 268
OfiSoes sur les ports, quais et marchés 269
Curieux préambule de Tédit de juin 1780 269
Liste des offices rétablis 271
Offioes municipaux (iT83.1787) 272
Rentes et loteries 272
Anticipations . 274
§ 4. «M JieosMsf et dépmuss 275
Recettes ordinaires en 1780 et 1734 975
PtgM«
Recettes ordiDaires en i739 et 1740 S76
— — en 1741 et 1742 277
Evaluation du montant total des dépenses en 1726
et 1730 277
Tableau détaillé des dépenses en 1734; 1739, 1740,
1741 et 1742 279
Prétendue économie de Fleury 280
Marine, maisons royales, pensions 281
Compagnie des Indes 282
Diminution de la dette publique 282
Causes véritables de la prospérité des finances .... 284
§ 5. — Étal du royaume . 284
Progrès du commerce et de la marine marcbande. 284
Souffrances des classes rurales. 285
Chiffre approximatif de la population en 1734 .... 286
Consommation du sel de 1709 a 1744 287
Jugement de Frédéric le Grand sur le cardinal Fleury. 288
Coup d'œil général buj: cette période 290
§ 1. ^ Adminisiralion d'Orry (janvier 1743-6 décembre 1745) 292
Suppression des droits à la sortie sur les tissus. ... 293 Bail des fermes générales (octobre 1744 - septembre
Bail des postes 298
Taxe des boues et lanternes 294
Caisse de Sceaux et Poissy, augmentation des droits
sur les ports, quais et marchés . , 294
Droits de greffe et d'épices 295
Rétablissement du droit sur les cartes 295
Répression de la contrebande 296
Revenus ordinaires et dépenses en 1745 296
Tontines et aliénations de revenus 297
Don du clergé 297
Levée des milices 297
Chute d'Orry 298
§ 2. — AdminislralUm de MàchaïUt (6 décembre 1745 - 30 juin
Augmentation des tailles et des capitations de 1746
Sols pour livre sur les droits des ports^ quais et marchés 300
Droits sur la poudre à poudrer, les bougies, les suifs 800
Tarif des droits sur le papier et le parchemin .... 300
Affaires extraordinaires de 1746 à 1748 801
Subvention accordée au clergé en retour du don gratuit
de 1748 801
Pages.
Embarras du contrôleur général après la pm .... SOS
Edit de mai 1749 sur le vingtième 303
Opposition des États provinciaux ... 304
Contribution du clergé différée 305
Acquisitions interdites aux gens de mainmorte. ... 305 Déclaration du 17 août 1750 sur les bénéfices ecclésiastiques . . 306
Portée des principes contenus dans.cette déclaration . 310
Résistance du clergé 311
tt La voix du sage et du peuple » 311
Arrangement avec le clergé (février 1751) 31 â
Résultat de la déclaration de 1750 pour le bas clergé . 313 Bail des fermes générales (octobre 1750 - septembre
Plus-value des sous-fermes 314
Tailles de 1746 à 1754 315
Règlement du droit d^amoriissement 315
Doublement du droit de fret .... 316
Suppression des droits d'eutrée sur les matières textiles
et les engrais 317
Suspension de certaines taxes à Paris dans Thiver de
Cherté des denrées alimentaires 317
Affaires extraordinaires de 1749 à 1753 . 318
Transaction entre la cour, le clergé et le parlement . 320 § 3. — Administration de SécheUeSjMoras et Boulogne {ZQimWei
1754-4 mars 1759) 320
Détresse publique en 1753 et 1754 320
Le contrôleur général Moreau de Sécfaelles 321
Liberté de circulation des grains 321
Bail dus fermes générales (1756-62) 322
Ressources extraordinaires de 1754 à 1755 323
Etat des finances au mois d'avril 1756 323
Tableau des revenus^ des charges et des dépenses . . 324
Le contrôleur général Moras (13 avril 1756) 325
Déclaration du 7 juillet 1756 établissant im second vingtième 326
Remontrances des parlements et de la cour ded aides
ep 1756 326
Fonds extraordinaires de 1756-57 331
Le contrôleur général de Boulogne ^août 1757). . . . 332
Fonds extraordinaires de 1757-58 332
Vente des « blés du roi » en 1758 333
TaUles de 1757-1759 333
Dons gratuits des villes 334
Augmentation de 4 sols pour livre sur le tabac. ... 335
Remontrances de la cour des aides en 1758 336
Page».
Les magistrats et les philosophes 33&
Velléités réformatrices du goaTernemeni 338
§ 4. — Administration de Silhotêêtte (4 mars-23 novembre 1759). 338
Antécédents de Silhouette 338
Bénéfices des fermes mis en actions 340
Réduction des dépenses des maisons royales et des
pensions 342
Procédure des cotes d'offices 343
Tarif des lettres et petite poste 343
Perception meilleure du droit sar les cuirs 343
Subvention générale 344
Projet primitif 344
Edit du 20 septembre 1759 345
Rapport présenté par le contrôleur général 346
Préambule de redit 347
Remontrances de la eour des aides 347
Ligue des parlements, des financiers et des gens de
cour contre Silhouette 349
Vide du Trésor 350
Suspension des remboursements (21 octobre) 350
État du royaume 35 1
Chute du contrôleur général 351
§ 5. — Administration de Berlin (23 novembre 1759-12 décembre
Caractère du contrôleur général Bertin 352
Augmentation des revenus de 1756 à 1759 353
Revenu probable de 1760 353
Charges en 1758 et 59 , 354
Affaires extraordinaires de 1759. 355
Charges prévues pour 1760 356
Dépenses prévues pour 17 60 357
Dépenses payées en 1758 et 1759 359
Résumé de la situation en janvier 1760 361
Suppression de la subvention générale, doublement de la capitation des non taillables^ établissement d'un 3«« vingtième et d'un 5ne sol pour livre sur les
droits des fermes (février 1760) 3C1
Droits sur Tamidon et la poudre à poudrer 362
Bail des fermes générales (1«' octobre 1762-30 sep-
^ tembre 1768) 362
Tailles de 1760 à 1763 363
Sixième sol pour livre sur les entrées à Paris et le sel. 364 Cessation du 3ne vingtième et du doublement de la capitation des non-taillables à partir du !«' janvier
Extension de la taille d'exploitation . 365
Procédure sommaire en matière de taille, taille tarifée . 365
Pagei.
Déolaration du 21 novembre 1763 sur les réfol^mes fiscales, le cadastre et la caisse d'amortisseineiit ... 367 Liberté de circulation des ^ains et légumes à l'intérieur. 367
Affaires extraordinaires de 1760 à 1763 368
Opposition des cours souveraines 369
Remontrances de la cour des aides du 23 juin 1761 . . 370
Remontrances du 23 juillet 1763 371
Résistance des parlements 372
Transaction 372
Clause relative aux rôles des vingtièmes. ...... 372
« L'antiflnancier » 373
Lettres de Voltaire ... 374
L'industrie de la nation 374
Consommation du sel de 1750 à 1762 ...... . . 375
Tableau des revenus ordinaires en 1763 375
Montant des charges S76
Total des payements faits au trésor royal pour les
exercices 4760, 61, 62, 63 377
Détail des dépenses payées en 1762 et 1763 relatives
aux exercices 1751-1763 378
Dépenses de l'exercice 1762 comparées aux recettes. . 381
Causes du déficit 381
