CHAPITRE

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Au premier abord, le système fiscal des Romains parait un chiaos; la langue latine, en cette matière, toujours soiipîe, abondante et énergique, semble manquer de précision ; les écrits des bistoriens nous fournissent des reA« sfeignèmenls précieux, mais i*ares et incomplets ; ceux des jurisconsultes, reproduits dans le Digeste, embarrassent au contraire par la ricbesse des détails et le défait de synthèse; les constitutions impériales se sucement dans les Codes de Hiéodose et de Justîuîen, sans qu'on aperçoive aiséihent le lien qui les raitacbe Tune à l'autre. Nulle part on ne rencontre un exposé général et méthodique. Ce désordre est plus appareht que réel, non qu'il existe seulement dans les textes et qu'il ne se fasse sentir atissi dans les faits ; mais alors il résulte plutôt de la violation des principes que de leur absence, tià où Ton croyait ne trouver que ^arbitraire et le caprice, une étude approfondie ne tarde pas à découvrir un corps d*îdées unies ebti'e elles par des rapports logiques, un ensemble dHlislîtutioiis Vigoureusement constituées, des distinctions souvent délicates et vraies, des classifications natutelles puisées qmx eiitraillés mêmes du sujet.

O^ielqûe dtvei's que soient les impôts romains, ils peuvent ttms se ïâmenér à deux grandes classes. La première embrasse : l'impôt foncier exigé en nature ou en argent, la câpîtatlon, les Côt-véeis et quelques autres de moindre importance. La seconde comprend : les douanes,

les péages, le droit de centième sur les ventes, le droit de vingtième sur les hérédités, etc. Quel est le fondement de cette division? Le voici :

Tous les impôts de la première catégorie ont pour trait caractéristique, pour signe distinctif d'être perçus à l'occasion d'un fait régulier, permanent ou tout au moins périodique. Le contribuable est tenu à raison de ses biensfonds, de ses récoltes, de ses ressources mobilières, à raison même de son existence pure et simple, de sa dignité, de sa profession, en un mot à raison de son état social. L'état social de l'individu soumis à l'autorité du fisc, voilà la cause de l'impôt, ce qui le fait naître, ce qui le détermine, ce pour quoi il est établi, ce sans quoi il n'existerait pas. Le contribuable est atteint directement dan^ sa personne et dans ce qui constitue l'extension de sa personne : les fruits de son activité personnelle, ses serviteurs, ses biens, toutes choses qui dépendent de lui. Par suite, c'est à lui nominativement que le fisc s'adresse^ par un ordre spécial, particulier, inévitable, intransmissible. 11 est grevé d'une charge individuelle, astreint en son nom propre à payer sa dette envers l'État. Ces impôts, que nous appelons aujourd'hui impôts directs, s'appelaient à Rome tributa ou munera^.

Les impôts de la seconde catégorie naissent, au contraire, d'un fait transitoire, accidentel, irrégulier ; ils ont pour cause un acte matériel, comme par exemple le transport des marchandises, ou un acte juridique : une vente de denrées, un legs, une succession. Ils vous frappent non en raison de ce que vous êtes ou de ce que vous possédez, mais en raison de ce que vous agissez d'une eer-

* Digeste, DemwMtikuê; Gode Théod., De oimwm et tribuHs; TaLciXey Annales^ Jlll, 50.