XIV
Louis XIV (1695)..
Louis XIV (1715)..
1715, ofSces compris
Louis XV et Fleury (4733)
Louis XV (1758)..
Louis XV (1759). .
Louis XV (1764). .
Louis XVI (1775)..
Louis XVI (1786)..
Louis XVI (1786), avec leseorrées.
Louis XVI (1786), avec les péages, dîmes, etc. . . .
4863. ~ Budget de l'Etat ,
1863, avec les octrois et les centimes départementaux et communaux
N. B. Les sommes sont exprimées en millûms.
* En 1 864, les revenus indirects sont tombés de 1 ,255,41 6,000 francs à 1,176,692,000 francs. En 1865, ils se sont relevés un peu : ils sont
INTRODOCTION.
xxr
TaMeau Indiquant, dans r ardre des cUArea* le rapport de» IntpAis indirecte aux impdto direeto à diverses éfKi^aes.
Dates.
RÈGNES n MuosiiaBS.
Louis XI
Charles VII
Henri III
Charles VU
Henri II
Charles IX
François I"
François l"
Louis XIV
Louis XIV etMazarin.
Louis XIII et Richelieu.
Henri IV et Sully
Louis XII
Louis XV
Louis XIV etMazarin..
Louis XIV (avec les offices)
Louis XV....
Rapport p. 100.
Dates.
RÂGinSS
KT MMISTiaBS.
1758 Louis XV
1775 Louis XVI et Turgot,
1695 Louis XIV
avec les corvées, milices, etc 1786)avec les dîmes, péages,
etc
Louis XVI
Louis XIV et Colbert. .
Louis XV et Fleury....
Dernière année de Colbert.
Louis XIV
Louis XIV.
Napoléon III (budget de l'Etat)
avec les octrois, les centimes départementaux et communaux.
Rapport p. 100.
Vill. — Causes d'où résulte la prédominance des impôts directs ou indirects dans les temps modernes.
Le tableaux qui précèdent nous paraissent de nature à suggérer d'utiles réflexions; ils pourraient aussi donner lieu à de fâcheuses méprises, s'ils n'étaient accompagnés de quelques commentaires.
On remarquera d'abord que l'augmentation progressive des revenus indirects n'est pas un fait nouveau. C'est un fait qui se produit depuis plusieurs siècles. De 1607 à 1645, les revenus
remontés à 1,222,534,000 francs. En 1866, ils ont atteint le chiffre de 1,282,268,000 francs.
XXVI INTHODUCTION.
indirects ont triplé. De 1645 à 1690, ils ont doublé. De 1715 à 1786, ils ont quintuplé. En moiu«> de deuM siècles, ils ont franchi l'énorme intervalle qui existe entre 11 millions et demi et 311 millions
Si on consulte la série des proportions, on verra que les proportions les plus favorables aux revenus indirects se rencontrent aux époques les plus rapprochées de la nôtre, sous Louis XIV, Louis XV et (^ouis XVI ; les proportions les plus défavorables se rencontrent au eoptraire sous les règnes de Charles VII, Louis XI, François l«^ Henri II, Charles IX et Henri III. Ainsi, Timpôt indirect, après avoir prédon)in^ à l'époque d^ la féodalité pure, perd cette prédominance aux quin^ zième et seizième siècle^» il la reppeqd au dix-septtèm« siècle et ^ garda pr^^que constampoep^ ai} di^-huitième. Npii§ ayo|)^ alors sous les yeux un phénopaène inverse de celui quj nous ayfiit frappé dans la première période dq pQtre biM^irç.; A msure que le pouvoir central devient plus fort, Timpôt direct, quoique grossissant toujours, diminue d'importance relative. Il n'en reste pas .moins vrai qiie Timpôt dirept e^t nu mqypn d'unification et l'impôt indirect une cause de morcellement; n)ais, quand on a atteint un certain degré d'unification et qu'un degré supérieur parait ou impossible ou inutile, on se contente du résultat obtenu et Ton use avec plus de réserve de Finstrument qui avait permis de l'obtenir. Les divers pouvoirs issus de la révolutipn de 1789 ont suivi ls( même marche que Tancienne monarchie. La Constituante donne à l'impôt direct une importance extraordinaire, parce qu'elle tend à réaliser un dpgré d'unité inconnu soup l'ancien régime et, avant elle, réputé impossible. Animée du mépoe esprit et, déplus, poussée* dans la même voie par >des nécessités impérieuses, la Convention imite la Constituante. Puis, l'unité nouvelle étant accomplie, le Consulat, l'Empire et les autres gouvernements qui se sont succédé jusqu'à nos jours rétablissent les impôts indirects et se plaisent à en favoriser le développement.
Il ne faut pas croire d'ailleurs que l'unité nationale ne souffre pas de ces réactions. Pour ne citer qu'un seul exeqaple, on ne saurait nier que l'extension des octrois augmente les
INTRPDUGTION. :çxvn
divargf^ii^^s d'iqtérél^ qui ^xistepi enKfl l^^ b^biUiUs des viUes et ceux des campagnas : ^i les denrée^ agricoles sont en baussq, }çs çQ)|sommat^^rs d^s vjUes supportant tout la fardfiEf^u 0es droits ; §i, au cpnU^ir^, ^]\i^ bai^seiH, le^ i^uHivatQurs d§s ç^iupagnes sai^ept |i leur tour le poids d^s m^es, el à leur tpur ^U^^i ils mauifesteut leuf unéçoutepteipeiH* Mdis ces sortes de divisions, ^i eljes u^ sjQUt pa^ portées trpp.loiu, passent inaperçues, l^es gpuyerneipents juonarchique^ las déd^i-r gnaut, cfir ils se préoapupeut baau^oup pliis de l'unité du pouvoir que da l'unité nationala ; ils qe tandenl pas tant à supprîqaer les barrières qu'à les ippir §SU6 leur majn. On doit reconnî|itre aussi que parnii les imp^t^ indirects, il en ^st qui ua nécessitant point de i)<)rrièr6^ intériauras : telles sont les douanes ; tels sont les jiupôts ét^jîlis sur la fabrication da cartaines danr^es (sucre, aloopl, atp.) ; tel§ sont les inipôts sur les actes (timbra at anregistrewent). Qr, fie sont précisément ces sortes de taxes qui ont pris un apcroissanient considérable à la fin du dix-sepuème siècle, 44ns je courant du dix-builième et plus encore au dix-neuvièpie.
Le principa de Tunlté nationale étant sauf ou paraissant l'être, il n*est pas étonnant que las gouvemeiDants monarchiques pour alimenter leurs vastes budgets aient eu recours de préféranca aux impôts indirects, puisque ces impôts ont la vertu de dissimuler au contribuat^la une granda partie da leur poids ^^àh
Capepdapt il y a au des épnqua^ où l'impôt indirect, biau qpci préféra an principe par les gens du Use, en fait, s'est trouvé subordonné à Tin^pôt direct. La comparaison de ces époques avec aelles où le phénomèpa opposé se manifeste parwat d'établir las trois faits suivants, qu'il importe de ne pas isoler ;
l^Las époques où prédomine l'impôt indirect sont, en général, des époquas de prospérité relative : le règne de Louis Xn, le n^injstëre de SuUy. le n^inistère de Colbert, le ministère du cardinal Fleury, le règne de Louis XVL Les époques où prédomine l'impôt direct sont, en général, des époques de misère, d'agitation et de crise : le règne de Louis XI9
