FIN

Àhanàûn de terres, ))ar Texcës det^mpM foncier, Inlroductioti, ut, lv; 106, 190, 471.

Abus, 9) el suiv., 2^, ^9B, 529, S62. 571 . 597, 415, 448 ^ 452, IBS.

Acquittement en nature on en argent, Introd., Lzni« lxit; ^,184; liv. Ill^pax^'m.

Actes. Impôts sur les actes, Introd., xn, ui, uii, lxti; ^B, 168, 207, 495.

Adœratio, 37.

ileWctifn, 25.

iitde^. Divers sens de ce mot, Introd., xt, note 1; 1^, 278, 558, 400, 4T7, 491.— Aides légitimes, 199, ^78, 282, 521, 546, 567,579, 454.— Aides consenties 199, 279, 336, 356, 360, 364, 366, 367, 372 à 375^ 578, 390, 391, 470, 473 à 477, 479, 480, 489.- Aides sous forme d'impôt direct, 199, 279, 282, 557, 364, 366, 367, 369, 372 à 375, 378, 396 à 400, 416^ 421 , 426, 454, 456, 439, 440, 442, 458, 464^ 465, 470, 475 à 477, 480, 481, 489, 495. —Aides soos forme d'impôt indirect, 556, 556, 560, 578,582, 591, 596 à 400, 416, 419, 422, 425, 432, 458, 467 à 469, 478, 479, 494.

Amorlissement (Droit d'), 269, 297, 559, 424, 440, 495.

ÀnnaUy 505, note 5 ; 455, 482, 494.

Annùna, 35.

Apparitores, ^.

Assenibtées gallo-romaines an cinquième siècle, 90 ; — du champ de Mars, 188; — des Etats provinciaux et généraux , voyez États; — du grand conseil en 1413, 447.

Assiette de l'impôt, Introd., v à x; liv. I, ch. iv, vin, § 1; liv. Il, ch. n à vi; liv. III, ch. I et suiv., jxuM'm.

Assurance. L^impôt peut-il être assimile k Tassurance ? Introd., xi.

Aubaine (Droit d'), 207, 298, 425.

Aurum coronarium, 28; — oblatitlum, 29.

BaiUiy BaiUiage, 257, 262, 274, 295, 323, 337. Ban, BanalHé, 171, 195, 210 à 213, 229, 249.

Banquerouie, Introd., lzxt.

Banvm, 212, 432.

Barbare (L'impôt), liv. IL

Bâtardise (Droit de), 207, 298, 339, 425, 493.

Budgety Introd., litih et s.

CabocMens. Ordonnance de 1415, dite des Cabochiens, 454 et sniv.

Cadastre, Introd., lyi; liv. I, ch.n.

Capage, 203.

Capital. Impôt sar le capital, Introd., xt; 85; — sur le capital mobilier, 280, 313, 316, 347, 364.

Capitation. Gapitatio terrena, 18.— Gapitatio humana^ capitatio animalium, 24, 142, 203 ; Introd., xv.

Cens, liv. I, ch. ii; liv. II, ch. ii; liv. III, ch. t, §1. — Cens coutnmier, cens contractuel, eens servile, 139, 196.

Centesima rerum venalium, 76.

Centième. Impôt du centième sous Philippe le Bel, 312.

Charge. Ensemble des charges publiques, Introd., Lxxr. — Charges patrimoniales, 32 ; — personnelles, 42 ; •— mixtes, 44;— sordides et non sordides, 45.

Charte. Chartes communales, 239 à 241; — de privilèges, sans communes, 242 à 246.

Chaussée (Droit de), 267.

Chevage, 205.

Chrysargirej 28.

Cinquantième. Impôt du cinquantième sous Philippe le Bel; en 1295, 1297 et 1301,313,314.

Classification des impôts en général, Introd., xiv, xvii; — des impôts romains, liv. I, ch. I, III, IV, V, VIII ; — des impôts barbares d'après leur origine, liv. II, ch. i; — des droits féodaux, liv. III, ch. i; — des impôts levés par la royauté féodale, liv. III, ch. m, vi et suiv.; — de tous les impôts perçus au moyen âge, liv. III, ch. xiv.

Collatio prsdiorum, 16;--lastrali8, 27 ; — glebalis, 28; — auri atque argenti,

Columnarium, 25.

Communes, liv. III, ch. ii.

Communal, Résultats du mouvement communal au point de vue de l'impôt, 247 à 255.

Comparatio publica, 36.

Comptabilité, 258, 295, 527, 337, 407, 455 et suiv.

Comptes (Chambre des, Gens des), 295, 337, 419,424, 447, 459 à 462.

Compulsores, 68.

Conduit (Droit de), 268.

TABLE ALPBÂBËTIQCE. SOI

Confiscation. Abus des confiscations sons Philippe ie Bel^ 298.

Conseil. Conseil du roi, 295; — assemblée du grand conseil en février 1413,

Conseillers généraux sur le fiiit des aides, 420, 450, 455, 479.

Consentement des contribuables, Introd., tiii.; 89, 90, 188, 488. Voir le mot Aides.

Consommation. Impôt sur les consommations, Introd., xt, xxu, xlv à lu, lxvi; 73 à 77, 160, 205, 267, 308, 348, 356, 361, 382, etc. Voir Aides, GabeUes, Traites.

Contribuables. Leur intervention dans les affoires publiques, Introd., viii à x. Voir Consentement.

Contribution. Revenus publics obtenus par voie d'attribution ou de contribution, Introd., I.

Corvée, Introd. , xxxvi, 43, 45, 158, 204, 289.

Coutume, Introd., Lxxxin, 72, 117, 222.

Crédit, Introd., ixxiv; — (Droit de), 202.

Crue de la gabelle en janvier 1388, 425.

Curiales, 64, 102.

Décime, Décimes payées par les églises au profit du pape ou du roi; leur établissement, leur répartition et leur perception, 287, 288, 495; —leur produit sous Philippe le Bel, 304 à 308; — décimes de 1326 et 1330, 345; - de 1356 et 1358, 365, 369^376 ;- de 1386, 425;- de 1399, 436;— de 1408, 445;- de 1411, 446; -de 1415 et 1416, 464, 465; — de 1423, 1425, 1428, 473, 475.

Déclaration personnelle, Introd., lvi, 9, 283, 288, 314, 366.

Décret d'imposition, liv. I, ch. m.

Defensor (Givitatis), 65.

Délégation d'impôts, 71, 187, 217.

Deniers pour livre, Introd., xi, xv, xlix, 309. 350, 356, 361, 382, 390, 397, 416, 419,423, 426, 427, 432, 469, 478, 494.

Dépenses, Introd., xiii, lxxviii àuxx; 103 et suiv., 327, 372, 406, 411, 412, 448» 457, 465, 467.

Dime. Dîmes romaines, 15, 18; — dîmes ecclésiastiques, 175 à 178, 198, 286, 442, 492; — dlme saladine levée par Philippe-Auguste, 279.

DirectX (Impôts). Leur définition, Introd., xiv, xv;— leur énumération, xv ; leur importance à diverses époques, xvii à xxiv ; — causes de leur développement, XVIII, XXVI, XXXII à xxxtv ; -- leurs avantages et leurs inconvénients au point de vue de l'égalité contributive, des libertés individuelles et des frais de perception, lui, lxi, lxiu, lxvi.— Impôts directs à Tépoque romaine, liv. I, ch. u à vu ; — au moyen âge, 118 à 160, 173 à 183, 196 à 205, 495. Voir TaiUes, Aides, Dimes, Décimes, Fouages, Centième, Cinquantième, etc.

tm TABLE ALPHABETIQUE.

Diversité du régind Useal 80q$ Tanoioa régtmo> Ifttrod.^ xl, xii ; -i* à TéptMiat ftodale, 496, 496; ^ et ea particulier sona Ghariet Y, 988, Mft.

Dixième, Impôt sur le dixième des revenus, Introd», zt^ xxi. Voir Décime, Dime.

Domaine. Le domain» da l'Etat et Vinpôt, Introd, i, nt} mm la domtine royal, 950 k mi, 907, 99S, 893, 637, 580, 494, 498, 487, 448, 461, 489, 409 à 494; — domaine corporel, 957; — domaine € muable, » 958; — droiU divers compris aotts le «on de € domaine > en 4489, 489 à 404 1 -^ Impositions devenues domaniales, 354, 309, 4i6, 410, 481, 404 1 ^ quel avantage en résulte pour le souverain, 399.

Do». Dons romains, 98; ^ dons l^rbares, 178; ~ dons féodaux, 986;— dons émanés du roi, 339, 370, 395, 408, 424, 499, 437, 446, 488, 489.

Douanes. Considérées comme instrument fiscal, Introd., xv, lxvi; —comme instrument de protection, lxxii ; —douane à l'époque romaine, 78;— âi l'époque barbare, 160; — à l'époque féodale, 800, 848, ete. Voir nêve, fVAlfe foraine.

Économies, Introd., lxxvi; — économies faites par Charles Y, 409. Édifices. Impôt sur les édifices à l'époque romaine (œdificiis in^ribuliones)^

Égalité, Principe de l'égalité contributive, Introd., xxxv et suiv., 48, 50, 88,

177, 487. Voir Aides, TaiUes, Dtmes.

Église. L'Eg[lisc^ considérée coipme puissance fiscale au mojfcn âge, Uv. III,

cli^y.

ÉleciionSf Élus, S^ns dg ces mots, 962, 377, 389; — devoira df« élua, 365, ?92,

Epimetron, 68.

Exactions (Exactiones). Sens de ce mot à Téppqi^ b^rbjire, 180; ^ ^ V^pPI|9#

féodale, 201.

Exactores, 65.

Mmêrcêet. frwsédé dfi €on(rH9 aypllqvé pour u tere»pti«ii de mUdn$ impèts,

g3opédi9nt. V«ir Btetfùardim^e.

Exportation. Taxes sur l'exportation des marchandises, 189, 2MI,848, 689, 416, 400,463,466,444,404.

Extraordinaire. Impôts eftraefdilialres à Tépoque renaine, 11, 68; — à l'époque iHMPbare, iTO; — à l'époque Modale, 97f à 989, 808 à 990, 824, 845 à 647, 690, 659 à 654, 366, 860, 664, 360, 876, 370, 589, 449, 466, 469, 481; — resseurees extraordinaires autres que kis impôts proprement dits, Introd., Lmi, 996 à 8Ô6, 640 à 844, 660, 401 à 406, 438, 470.

Féod$t. LImpAt féodal, l|v« III ;-- droils féodaux, Uv* lUr çb. i ; t~ caractères

da r^igUa» ftodal» W; ^ lé^cû^ téoM» e» M^, Dv# Itt. i^b' vu; ^ resiTMli^» 4e» 41*^ £éHMi»ii» pea4aAt le coiiiy du moyen ;^, 4^^ |^#vi«r^ Ki8eitom« ^Vim^U; 411e laot-î) ^ei)««r 4is <« ^y^t^Oi^ 7 lAliTod.,

Wm. I.t» §^Wm ^tmkm 4* toaw à l'éj^que r«ii»iw, 7fi; ^ k» fiwe» à l'époque féodale^ 206, 349.

Foncier (Impôt). Soa incidencç, ioi|«A.^ Mf, W-#o» 0r|5?w«lw«> à .J'é^fue

imàmi»m.4fX^m.YmT4HUe,Ai4^sF<m(Hie,(^

Fouage, 20t , 346, 357. 369, 575, 376, 391, 396, 398, 3», «W» 4*P, 416, 421;

Voir Taille, Aides, Franc- fief (DroiU de), 270, 298, 340, 424. 493. Freda, 170, 171.

G0fmnelfifiiiiie).m,m'

Gite (Droit de), 155 à 158.

Greffe (Droit de), 263.

Grenier. Greniers à sel établis par Philippe VI, 353. Voir Gabelk.

Guerre. Guerres d'ambition^ cause principale des gros budgetoi In^r94.,

wiix; ^ jm|j»t^4f gwwre, nu Wi>i «'*! 3i^ ^ 5*^f 545 ji 347, 361 4 »wv,

Voiriiitf^s,

Hato^e (Droit de), 269.

Hauban, 207, 265.

Haut passage, 348 .

Hériban, 171.

HuUième (Droit de) sur les vins, 419, 422, 478, 494.

Immunité. Immunités à l'époque romaine, 48 à 62, 8P; -r- ^ l'éj^oque barbare, 185 à 187;— à l'époque féodale, 219, 224, 271 à 275, 277. 279, 289, 313, 3i4. 334, 365, 405 à 407, 426, 432, 434, 440, 475, 487, 496,

Importation (Droits d'), 73, 74, 444,494.

Indiçtio, 11.

Indirecte (Iippôts). l/Çur dépnilipn, Introd., V i — leur éft»mér»tiop, xy,xiv;

— leur Importance àMiverses époques, vrn k xvr ;— quelles causes favorisent leur développement, xxv à xxxii ; — que leur progression n'est pas toujours en rapport avec Taccroissement de la richesse publique, xxvni ; — leur principal avantage au point de vue fiscal, xit; •— leur incidence^ xlv^ lu ; — leurs iné^^lités^ xlix, lui; — leurs rapports avec les libertés individuelles, lxiii;

— leur co&t^ Lxvi; — impôts indirects à l'époque romaine, iiv. I, cb. viu; —

— à répoque barbare, 160 à 171;— à l'époque féodale, 205 à 317, 308, S09, 347 à 354, 404. Voir Aides, Domaine.

Industrie {Droit sur 1*), 27, 28, 206, 265 à 267.

Inégalité dans la répartition de l'impôt ; inégalités dérivant des institutions politiques, Introd., xxxv à xlii; •— inégalités dérivant de la différence des milieux, xliii ; — inégalités dérivant de la nature de l'impôt, xlix à lx ; — inégalités sociales, xxxvi ; — individuelles, xxxviii ; — locales, xxxix. Voir Immunité, PrMléges.

Intributiones agris et sdificiis, 14 à 23.

Jugatio, 19 k 22.

Judeœ, JudkeSy Judex pubtUm, 68, 185, 187.

Juifs. Gomment ils figurent au nombre des ressources fiscales au moyen âge,

Introd., uxn; 201, 260, 299, 342, 359, 404, 415, 433, 491. Jusiitia, Justitiœ. Sens de ces mots à Tépoque barbare et à l'époque féodale,

lÀage, 269.

Uberté, Rapports de l'impôt avec la liberté politique, Introd., vin à x, 89 et

suiv., 460 à 462 ;— avec les libertés individuelles, Introd., lxi à i.in. Lods et ventes, 208.

Lombards (Mesures fiscales relatives aux), 271, 299, 344, 359, 405, 423. Luûse, Introd., lxxix, 103 à 105, 355, 372, 408, 409, 411 k 412.

MainmorU, 207, 248.

Maltôte,ZiO.

Marcs. Impôt des marcs d*argent levé en 1420 par Henri V, 469.

Mariage (Droit de), 209.

Marquette (Droit de), 209.

Metatum, 33.

Méthode. Trois méthodes pour l'étude de l'impôt; avantages de la méthode historique, Introd., m à vi.

Misère à Tépoqne romaine, 105, 106;— à l'époque barbare, 189; — à l'époque féodale, 223, 329, 330, 371 à 373, 383, 399, 400, 438, 442, 443, 470.

Mxte. Charges mixtes à l'époqae romaine, 44.

Monarchie. La monarchie absolue cause principale de l'excës des charges publiques, Introd., Lzxx.

Monnaie, Le droit de battre monnaie attribué aux seigneurs féodaux, 216; — réservé au roi, 303, 341,493; ~ fausse monnaie employée comme ressource fiscale par les seigneurs et les rois, 216, 248, 249, 300 à 304, 340, 341, 359, 370, 372, 375, 379, 424, 438, 451, 457, 466, 470;— monnaie loyale stipulée par les communes, 248, 249 ;— par les conciles, 289 ;— par rUniversité, 451;

— par les EtaU provinciaux et généraux, 305, 304, 334, 363, 366, 374, 377, 473; —émise sous Louis IX et Charles Y, 261, 285; — perturbations économiques résultant de la fausse monnaie, Introd., lxxii.

Monopole. Gomment le monopole est une des formes de l'impôt, Introd., ii ; —

— monopoles féodaux ou banalités, 210.

Montant de l'impôt, Introd., i.xvii et suiv.; — montant des impôts directs sous Tempire romain, 38 à 42 ; — des impôts ordinaires et extraordinaires sous Philippe le Bel, 322 à 326 ; — de la taille sous Charles VII, 488 ; — des impôts directs et indirects à diverses époques, depuis 1439 jusqu'en 1786, Introd., XIX à xrv.

Mûttiplicité de l'impôt. Fait constant, Introd., xi; — causes de ce fait, xii à XIV.

Munera, 4, 32 et sniy.

Munus hospitis, 33.

Octrois, Introd., iv, xv, xliu, 82, 250, 351, 492.

Offices. Ressource fiscale tirée de la vénalité des offices, Introd., Lxxiii; —taxes attachées à certains offices, 71 , 217, 466 ; — hérédité des offices reconnue par le capitulaire de Kiersy en 877, 154 ; — Ténalité des offices au moyen âge, 242, 344, 466.

Ost (Aide pour 1'), 316, 317, 345, 346.

Ostiariwn, 23.

Parato, 155.

Patrimoniales (Charges), 32 et suiv.

Péages, 73, 160, 205, 267, 290, 310, 349, 383, 485, 494.

Perceptiony Introd., lxiii et suiv.; — à l'époque romaine, 63 à 71, 81, 82; — à l'époque barbare, 187;— à l'époque féodale, 495. Voiries mots, Baillis, ConseiUers généraux sur le fait des aides. Élus, Fermiers, Prévôts, Receveurs.

Personnelles (Charges), 42.

Portoria, 73,

Prestations en nature, Introd., i, i.xiii, 33 et suiv., 184, 202, 204.

Prévôtés, 258, 262.

S$06 TABLE Al^liAWnQ<J«:.

Prise (Droit de), 202, 328, 334, 838, 362. 37i, 379, 383, 385« 386, 453, m*

Privilège. Privilèges des villes et des provinces, 239, i46,25B, 35», 33^ Sa6,

387 à 380, 495; - privUéga dn fin, 338. Mm Inmmiié. Procéi (Jmpèt sur tes), 79. «68, 263.

Profpitiofmli lILmpbi sur 1m reTenustyST, 181 à 183, 311, 313, 36S»| 376. Pr00rèe, I»Mrod., ii, ? { — progrte de U rieliessa publique comptré à Tastrois-

s0OMnt de rtmp6i, lxix ; — proffrks «coMQplis, iixxvu ; -^ progrès atteidus,

Pfùgfeiêif. fiienples d'InpAts progressifs, Inlrod«,i.xf« 61,313, 317; ^ Impôts

progressifs en sens inverse, latrod., i^ 364, 867. ProporlfOfi, ProportUMnH» Voir Impéti ditwii» Propriété. Confusion de la souveraiiMlé AfM Ja propriété Ai m»y9n 4ge, 115,

187, tSÛ.

PuèiÊoam,êi.

PMicité. Ses rapports avec rimpdtatavee fa dévaeiatiA, totHM!.» i»%»

Quadragesima (Litiom), 79.

QuaUfièmê s«r las vins, 390, 428.

Quinta et vicesima (Mancipioram), 77.

Quotité (Impôts de], Introd., xxxn.

Rationales, 66.

Recettes ordinaires et extraordinaires^ Introd., Lxvn ; — sous Philippe le Bel,

322 à 328 ; - sous Charles ?, 407, 408. Reeeveure, 337, 388, 398, 394, 460, 487, 468. Recowrementy Introd., uni.

héfimwe, Intred., lxixi, 16, 48, 56, 64, 90, 247 et snlv., 912, 863, 994, 897,

Régale, 209, 258, 305, 494.

Relief et rachat (Droit de), 208, 265.

Rémission (Lettres de), 359. 371.

Réparation de feux, 402, 496.

Répartition (Impôts de), Introd., xxxu.

Res vehicularis, militaris, etc., 34.

Résistance des contribuables, Introd., ixxxrr, lxxxt, 106, 107, 184, 227 à 238.

389, 383, 570, 414, 417, 446 I 447, 463, 474. 8^ (Droit de), 548, 381, 428, 494.

Revenu (Impôt sur le), Introd., xr. Voir Directs (Impôts). ^

A^voftitton, Introd., uxxtii, 231.

Rivage (Droit de), 269.

Romain (L'impôt), liv. I.

Aotia(;f0 (Droit de), 205.

Sauvegarde (Lettres de), 535^ 40i.

So»au (DroiU da), S16, 538» 493.

Scriptura, 75.

Sel (Monopole ou droiU sur la vente du), Introd., zvi, ».f, h, 75, 166, 206^ «ie»

Voir Gabelle.

$0rgenU, 216, 3», 370, 308, 400, 458.

5tfrt;tce (militaire), Introd., u, uxi, 34, i7i, 904, 910, 31» ^ 3^. Yoir it4««.

Solarium, 80.

SiAidarité, Introd., lui, 64, 132, 398.

Sordides (Charges), 46, 57.

SHpendium, 15.

Subsides, Subsides militaires sous Philippe le.Bel et ses successeurs, 515 à 320,

345 à 347. Voir ilid0.

Superindictio, 10.

Suzeraineté (Droits attachés à la), liv. III, oh. it.

Taille. Origine de la taille seigneuriale, 200;— Taille réglée par les chartes des communes, 248; - taille ro]fale, 259, 260, 263, 264, 511, 426, 434, 436, 439. 440, 442, 485; — abolition de la taille seigneuriale, 487; — la taille royale permanente et fixée à 1,200,000 livres par les Etats de 1439, 488; — taille réelle, taille personnelle, 495.

Tonlieux (Telonea). Voir Péages,

Traite foraine ancienne, 310, 348, 416, 420, 423, 436, 444, 494; — nouvelle, 400,423,436,444,494.

Treizième des vins, S82, 390.

Trésor, Trésorier, 327, 337, 449, 450, 455, 459.

Tribut (Iributum). Etymologie du mot, 90, note 1; le tribut à l'époque romaine, liv. I, ch. I ^ vti ; — à répoque barbare, liv. II, ch. ii.

Tyronum prœbitio, 34.

Unique (Impôt), Introd., xi, 85, 86.

Unité, Introd., xxxix à xui, 83, 340, 497.

Université. InQuence de l'Université sur l'administration fiscale, de 1409 à 1413, 414, 447;- privilèges de l'Université, 406, 428, 432, 475.

VecUgàlia, 5, 72 ^ 80.

Vénalité de l'impét, 115, 220, 221; — des offices, Introd., x, lxiv, lxxiii, 344,

Vente, Impôt sur la vente des denrées et marchandises, 75, 206, 260, 309,349,

SOS TABLE ALPHABETIQUE.

Vkesima (haereditatum, manumissionnm), 78.

Vins. Imp6t sur les vins et autres boissons, 167, 205^ 206, 269, 356, 357, 382,

Voirie (viaria), 216, 277.

Fotofitotre. T a-t-il des impôts volontaires ? Introd., lxi. Voie de l'impôt, Introd., viii, 89, 90, 188, 189, 222, 251, 294, 312, 330, 336^

488, 497. Voir États provinciaux et généraux.

INTRODUCTION

Pages.