‹ Histoire de l'impôt en France (volume 4)Chapitre 65 sur 79 · CHAPITRE IV. — IMPOTS directs. — lbvr asubtte · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — IMPOTS directs. — lbvr asubtte

§ 1. — Impôts assis sur les terres et sor les édifices

hUrUmiiones Offris

Première phase : decumœ^ sUpendiarhm

Seconde phase : coUa/to firtBdIorttm

Troisième phase f MttitèélO àlff Mm ou yti^alto

Intribuiiones (Bdi/icUs, 22

Mines et carrières 23

§ 2. — Impôts sur les êtres animés k raiaaa de leur BKiateiioe pure

•t simple. » b » . b • 25

ÛÊfiUaUQ humana* ........... % 23

Capitatio animaUum «... 27

§ 3. — Impôts assis sur les revenua profesaioniiels 0u la fortune

patrimoniale de certaines personnes « • . . 27

Lustralii coUatio « « . . i ^ . . 27

Aurumœronarium; gl8basmaioriti,etc, .%•«.». 28 § 4* — Impôts assis ea raisM des ressources et des facultés per-

sonMUeSf par série et par rôle (fwr vices €X tM ardine). 30

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