‹ Histoire de l'impôt en France (volume 4)Chapitre 66 sur 79 · CHAPITRE V. — IMPOTS btAÊc^. -^itWt 6b*ït · texte numérisé non relu

CHAPITRE V. — IMPOTS btAÊc^. -^itWt 6b*ït

§ 1 . — Charges patrimoniales » 32

Redevances péouiiaires antres que celles établies sur les

immeubles ••• 33

Redevances établies sur les iBMneubles et acquittées en nature.. *....* 33

Humus kospUis, res vskicuiaris, ty roman prœbitio^ stc. . 33

Annona^ piMUM comparatio* 35

Redevances établies sur les immeubles et acquittées en argent 36

Adœratio, ,..,%*% 37

Estimation du montant des charges patrimoniales à Fépoque

de Constantin, de J«ilîen et des successeurs de Julien. . 38

§ 2. *- Charges personnelles ^

§ 3. — Charges mixtes ^

Extension des charges patrlmonialts. . « 44

Nouvelle chssificatîon d€8 «hargés p«Mlques : charges sor-

, dides et non sordides *...«%..... 45

Pages.

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