IMPOTS INDIRECTS

presque tous les impôts indirects des temps modernes : douanes, octrois, enregistrement. On peut les diviser en trois catégories :

1® Impôts sur les transports ;

2* Impôts sur les ventes ;

3** Impôts sur les actes de droit civil.

Leur caractère commun est de frapper la circulation des choses, soit qu'elles passent d'un lieu à un autre, soit qu'elles changent simplement de possesseur. Ils étaient payés en argent.

1* Impôts sur les transports {portoria, scriptura). Sous le nom de portoria^ on comprenait non-seulement les droits de douane levés dans les ports, mais encore les péages levés dans l'intérieur des terres, au passage des ponts et le long des routes*. Toutes les choses transportées n'étaient pas soumises indifféremment à l'impôt. On distinguait les marchandises proprement dites {venalia), destinées à être vendues, et les objets de consommation personnelle {usualia) ; ces derniers étaient exempts ; il en était de même des objets destinés à la culture des terres, de ceux expédiés pour le compte du fisc, des armées ou des gouverneurs de province '.

Les droits de douane étaient établis à l'importation et à l'exportation. D'après Gibbon, les tarifs auraient été rédigés dans un esprit ' de protection pour les manufactures nationales 3. C'est là une simple conjecture^ que les

^ Dig.. LoccUi conducti, 1. 60, § 8. Àdde : Suétone, In Vitellio , cap. XIV ; Sénèque, De const, sap,, cap. xiv; Pline, XII, 32^ cités par Dureau de la Malle, t. II, p. 451.

« Dig., De verb, sign,, 1. 203 ; De puhlicanis, 1. 1, § 1; l. 9, §§ 7 et 8; 1. 16, § 3 ; Code Just., De vecligalibus^ 1. 5.

^ Gibbon, Histoire de la décadence et de la chute de Vampire romain^ chap. VI.

tcxtoa ne Gonfirinent pas suffisamment. Il est vrai que les ambassadeurs des nations amies pouvaient exporter et ne pouvaient pas importer sans payer les droits*; mais de cette disposition tout exceptionnelle, il n'est pas permis de conclure à un système général. Aucune liste complète des marchandises imposées ne nous est parvenue. Celle du jurisconsulte Marcianus n'a évidemment trait qu'aux denrées de l'Orient ; il mentionne, entre autres : les épices, les parfums, Tivoire, les pierres précieuses, les diamants, les peaux de lion, de léopard et de panthère ; les laines fines, les teintures et les soieries '. Nulle part nous ne voyons de taxes réglées à un taux différent, selon qu'il s'agit de marchandises fabriquées ou non fabriquées, de produits similaires ou non similaires, importés ou exportés. Les taxes varièrent suivant les époques, sans aucun doute ; suivant les provinces, peut-être ; mais non suivant la nature des marchandises. Gicéron, dans ses Verrines, nous apprend que la douane de Syracuse prenait le vingtième de la valeur vénale ^ Un fragment de la loi Censoria, conservé par Quintilien, parle du quarantième*. Enfin, une constitution de Gratien, rendue vers la fin du quatrième siècle, déclare le taux du huitième consacré par la coutume {octavas mare soKto constituiez^). Ce fut donc successivement le taux de 8 pour iOO, 2 1/2 pour 100 et 12 1/2 pour 100,

Les douanes et les péages gênaient le commerce ; des tentatives furent faites pour les supprimer. Néron proposa de les abolir ; mais le sénat refusa, sous prétexte

* Code Just., De veciigalihus, 1. 8.

* Dig., De •puhlicanis, l. i6, § 7.

* Cicero, In Verrem, actio secunda^ LXXV,

* Quint., decl. 359, cité par Dureau de la Malle, t. II, p. 454. ^ Code Just., De vectig,, 1. 7.