S02 TABLE ALPHABÉTIQUE
DiweriUé da régime fiscal sons rancien régime, Introd., xl, xli ; — à l*époqae féodale, 495, 496; — et en particulier sons Charles Y, S86, 388.
DixHfM. Impôt sar le dixième des revenus, Introd., xt, xxi. Voir Décimé, DêmB,
Domaine. Le domaine de l'Etat et Vimp6t, Introd^ i, vii; — le domaine royal, 256 k 274, 297, 298, 323, 337, 380, 424, 428, 437, 448, 461, 482, ^fi» à 404; — domaine corporel^ 257; — domaine c muaUe, » 258; — droits divers compris sous le nom de € domaine » en 1489, 402 à 494; -^ impositions devenues domaniales, 354, 392, 416, 419, 461, 494 ; — quel avantage en résulte pour le souverain, 392*
Don. Dons romains, 28; — dons iMrbares, 173; — dons féodaux, 205;— dons émanés du roi, 339^ 970^ 395^ 400j 424, 429, 437, 4é6, 456, 482.
Douanes. Considérées comme instrument fiscal, Introd., xv, Ltvi; ^èèmme instrument de protection, lxxii;— dooattè i Fépoque romaine, 7S;^à l'époque barbare, 160; — à Tépoque féodale, 369^ 348^ ete. Voir Rêve, TraUe forame.
Économies, Introd., ixxvi ; — économie^ fiiliéft pài' Charles T, 409. tdi/iees. Impôt sur les édifices à Tépoque romaine {œdificUs intHdUiiOheè^, 22,23.
Égalité. Principe de l'égalité contributive, introd., xxxv et suiv., 48, 50, 88^ It7, 407. Vttlr Alâêi, TmUès, tHméi.
Église. L'Êgltàê considérée comme (lUlssanèe fiscale nu mien Â^je, ilV. III, ch. V.
Élections, Élus, ^ns de des Aiots, 362, Ittî', 388; — devoirs des élos, 365, 392,
Epimetron, 68.
Exactions (Exactiones). Sens de ce mot à Tépoque barbare, làO; — à l'époque
féodale, 201.
Sœactores, 65.
Exercice, Procédé de contrôle appliqué ponr la percef tion de certains impôts,
Expédient. Yoir Extraordinaire.
Bxporkstian. Taxes sur l'exportation des narohandises, 162, 263,-348| 382, 416, 420,423,436,444,494.
BsÊtraùrdHi9hv. Impôts extraordinaires à Vépoqne romaine, 11^ 55) -^ à Tépoq*e barbare, 179; - à l'époque féodale, 279 à 282^ 308 à 820, 824, 945 à 947y 850i 852 à 854, 366, 860^ 361, 360, 876, 379, 382, 442, 483, 469^ 481; *i- ressourçât extraordinalrea autres que les impôts proprement dit», Introd., L^ni, 296 à 869^ 910 à 944, 85»« 401 à 406, 438, 470.
Féodal. L'impôt féodal, liv* III ;- droits féodaux, liv. III, ch. i ; ~ caraclèree
TABLE ALPHABÉTIQUE. tm
du régime féodal, 219; — réaction féodale en 1314^ liv« III, ch. vn; — triction des droits féodaux pendant le cours du moyen âge, 491.
Fimu. Mise à ferme de l'impôt; que faut-il penser de ce système? Introd., Lxiv, 342; — application de ce système aux impôts indirects^ 81, 164^ 258, 396» 419, 422, 433, 478, 495 ; — aux impôts directs, 63, 296.
Phux, Sens de ce mot dans la langue fiscale du moyen ftge^ 201, 402^ 403.
Foires. Les foires franches de taxes à Tépoque romaine^ 76; — les foires à l'époque féodale, 206, 349.
F<mci9r (Impôt). Son incidence, Introd.> liy, lv;— son organisation à l'époque romaine^ 14 à 23 ; ^ à Tépoque barbare, 118 à 154; — à l'époque féodale, 196 à 203, 402, 403, 495. Voir TaUU, Aides, Fomge, etc.
Foraine (Traite)* 310 ; — imposition foraine, 400.
Formariagcy 209.
Fouage, 201, 346, 357, 369, 375, 376, 391, 896, 398| 399, 402, 410, 416, 421; Voir TaUle, Aidés.
Franc'fief (Droits de), 270, 296, 340, 424, 493.
Freda, 170, 171.
GabeUe, 352, 361» 382« 391, 393» 398| 419, 422» 425» 426, 429, 452, 459, 467,
Garenne (Droit de), 213, 373.
Gite (Droit de), 155 à 158.
Greffe (Droit de), 263.
Grenier. Greniers à sel éteblis par Philippe YI, 353. Voir Gabelle, Gtmre. Guerres d'ambition, cause principale des gros budgets, Inirod.,
Lxxix; — impôts de guerre, 171, 270, 271, 315 à 319, 345 à 347, 361 et suiv.
Voir Aides.
Haiage (Droit de), 269.
Hauban, 207, 265.
Haut passage, Z4S.
Hirtban, 171.
Huitièm (DroH de) sur les vins» 419, 423, 478, 494.
Immunité, Immunités à l'époque romaine, 48 à 62, 80; — à l'époque barbare, 185 à 187;— à l'époque féodale, 219,224, 271 à 275, 277, 279, 289, 313, 314. 334, 365, to à 407, 426, 432, 434, 440, 475, 487, 496.
Im^^tation (Droits d'), 73, 74, 444, 494.
indiciio, 11.
Indirects (împôb). Leur déGoilion, Inirod., xt; — teùr éhuméràtion, xt,xiY;
