‹ Histoire de l'impôt en France (volume 5)Chapitre 69 sur 81 · CHAPITRE y. ~~ IMPOTS DIRECTS. — LEUM OBJET SI · texte numérisé non relu

CHAPITRE y. ~~ IMPOTS DIRECTS. — LEUM OBJET SI

§ 1. •» Charges patrimoniales 32

Redevances pècuniafrea antr^ que celles établies 99^ les

immeublev,, «.•,,...,..,, 35

Redevances établies sur les immeubles e| ^cqnittées e» nature 33

Munus hosfMUl» ru véhicularii, tyrimm frébUio, etc. . 33

Am¥ma,fvîbUcac(mi^raiio. , . . , f t • • 35

Redevances établies sur les immeubles et acquittées en argent 36

Adœratio 57

Estimation du montant des charges patrimoniales à Tépoque

de Constantin, de Julien et des successeurs de Julien. . 38

§ 2. »- Charges personneUes. 42

g 3. -. Charges mixtes 44

Extension des charges patrimoniales 44

Nouvelle classification des charges publiques : charges sordides et non sordides. 45

TABLE GÉNÉRALE. 51 i

Pages.

Page 1