RÈGNES

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Louis XV

Louis XVI et Turgot. .

Louis XIV

avec les corvées, milices, etc

avec les dîmes, péages, etc

Louis' xvï. '.!!'. '.*.*.!!*.

Louis XIV et Golbert. .

Louis XV et Fleury. . . .

Dernière année de Col-

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Louis XIV...

Louis XIV

Napoléon III (budget de l'Etat)

avec les octrois, les centimes départementaux et communaux.

Vlll. — Causes d'où résulte la prédominance des impôts directs ou indirects dans les temps modernes.

Le tableaux qui précèdent nous paraissent de nature à suggérer d'utiles réflexions; ils pourraient aussi donner lieu à de fâcheuses méprises, s'ils n'étaient accompagnés de quelques commentaires.

On remarquera d'abord que l'augmentation progressive des revenus indirects n'est pas un fait nouveau. C'est un fait qui se produit depuis plusieurs siècles. De 1607 h 1645, les revenus

remontés à 1,222,534,000 francs. En 1866, ils ont atteint le chiffre de 1,282,268,000 francs.

XXVI INTRODUCTION

indirects ont triplé. De 1645 à 1690, ils ont doublé. De 1715 à 1786, ils ont quintuplé. En moins de deux siècles, ils ont franchi Ténorine intervalle qui existe entre 11 millions et demi et 311 millions

Si on consulte la série des proportions, on verra que les proportions les plus favorables aux revenus indirects se rencontrent aux époques les plus rapprochées de la nôtre, sous Louis XIV, Louis XV et Louis XVI ; les proportions les plus défavorables se rencontrent au contraire sous les règnes de Charles VII, Louis XI, François 1", Henri II, Charles IX et Henri IIL Ainsi, Timpôt indirect, après avoir prédominé à l'époque de la féodalité pure, perd cette prédominance aux quinzième et seizième siècles; il la reprend au dix-septième siècle et la garde presque constamment au dix-huitième. Nous avons alorà sous les yeux un phénomène inverse de celui qui nous avait frappé dans la première période de notre histoire. A mesure que le pouvoir central devient plus fort, l'impôt direct, quoique grossissant toujours, diminue d'importance lelative.

Il n'en reste pas moins vrai que l'impôt direct est un moyen d'unification et l'impôt indirect une cause de morcellement; mais, quand on a atteint un certain degré d'unification et qu'un degré supérieur paraît ou impossible ou inutile, on se contente du résultai obtenu et l'on use avec plus de réserve de l'instrument qui avait permis de Toblenir. Les divers pouvoirs issus de la révolution de 1789 ont suivi la même marche que l'ancienne monarchie. La Constituante donne à l'impôt direct une importance extraordinaire, parce qu'elle tend à réaliser un degré d'unité inconnu soUs Tancien régime et, avant elle, réputé impossible. Animée du môme esprit et, déplus, poussée dans la même voie par des nécessités impérieuses, la Convention imite la Constituante. Puis, l'unité nouvelle étant accomplie, le Consulat, l'Empire et les autres gouvernements qul.se sont succédé jusqu'à nos jours rétablissent les iuipôls. indirects et se plaisent à en favoriser le développement.

Il ne faut pas croire d'ailleurs que l'unité nationale ne souffre pas de ces réactions. Pour ne citer qu'un seul exemple, on ne saurait nier que l'extension des octrois augmente les

INTRODUCTION. XXVII

divergences d'intérêts qui existent entre les habitants des villes et ceux des campagnes : si les denrées agricoles sont en hausse, les consommateurs des villes supportent tout le fardeau des droits ; si, au contraire^ elles baissent, les cultivateurs des campagnes sentent u leur tour le poids des taxes, et à leur tour aussi ils manifestent leur mécontentement. Mais ces sortes de divisions, si elles ne sont pas portées trop loin, passent inaperçues. Les gouvernements monarchiques les dédaignent, car ils se préoccupent beaucotip plus de l'unité du pouvoir que de l'unité nationale ; ils ne tendent pas tant à supprimer les barrières qu'à les tenir sotis leur main. On doit reconnaître aussi que parmi les impôts indirects, il en est qui ne nécessitent point de barrières intérieures : telles sont les douanes i tels sont les impôts établis sur la fabrication de certaines denrées (sucre, alcool, etc^) ; tels sont les impôts sur les actes (timbre ej enregistrement). Or, ce sont précisément ces sortes de taxes qui ont pris un accroissement considérable à la fin du dix-septième siècle, dans le courant du dix-huitième et plus encore au dix-neuvième.

Le principe de Tunité nationale étant sauf ou paraissant Tëtre, il n'est pas étonnant que les gouvernements monarchiques pour alimenter leurs vastes budgets aient eu recours de préférence aux impôts indirects, puisque ces impôts ont la vertu de dissimuler au contribuable une grande partie de leur poids réel.

Cependant il y a eu des époques où l'impôt indirect, bien que préféré en principe par les gens du fisc, en fait, s'est trouvé subordonné à l'impôt direct. La comparaison de ces époques avec celles où le phénomène opposé se manifeste permet d'établir les trois faits suivants, qu'il importe de ne pas isoler :

1® Les époques où prédomine l'impôt indirect sont, on général, des époques de prospérité relative : le règne de Louis XII, le ministère de Sully, le ministère de Colbert, le ministère du cardinal Fleury, le règne de Louis XA^I. Les époques où prédomine l'impôt direct sont, en général, des époques de misère, d'agitation et de crise : le règne de Louis XI,